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Compte-Rendu - cr 20091029
Document publié le Jeudi 29 octobre 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20091029)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
1
CONSEILLERS EN EXERCICE : 35 -1 = 34
(DEMISSION DE MONSIEUR PAUL BADRI
A COMPTER DU 12 OCTOBRE 2009)
PRESENTS : 26
ABSENTS : 8
POUVOIRS : 8
VOTANTS : 34
CONVOQUES LE : 23 OCTOBRE 2009
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2009
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
L’an deux mil neuf le vingt neuf Octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Jorge DOS SANTOS, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING.
ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Sarah BENHAMOU, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Dominique LEBRETON.
POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD à Monsieur André BOYER Monsieur Marc DUSAUTOIR à Monsieur Stephen LAZERME Madame Marie TISSIER à Monsieur Jean-François ONETO Monsieur Luc-Michel FOUASSIER à Madame Françoise FLEURY Monsieur Alain FOURQUIN à Madame Antoinette JARRIGE Madame Sarah BENHAMOU à Madame Suzanne BARNET Madame Anne-Marie CADART à Madame Chantal BOURLON Monsieur Dominique LEBRETON à Monsieur Bruno WITTMAYER
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, Monsieur Antoine GOETZMANN, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2
1. L’avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’autorisation de la Société OFFREDY afin d’étendre ses installations de traitement de surface et d’application de peinture a été adopté à l’unanimité.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 30 OCTOBRE 2009
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.