Conseil Municipal - acte 00116588 D

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Conseil Municipal - acte 00116588 D Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00116588 D)Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Sociétal, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 65

Date de Publicité : 31/03/21

Reçu en Préfecture le : 02/04/21

CERTIFIÉ EXACT,

Séance du mardi 30 mars 2021

D - 2 0 2 1 / 1 3 8

Aujourd'hui 30 mars 2021, à 14h35,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de

Monsieur Pierre HURMIC - Maire

Suspensions de séance de 15h17 à 15h26 et de 18h44 à 18h58

Etaient Présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G. BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean- Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 18h30

Excusés :

Madame Céline PAPIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRESubventions de fonctionnement -

Programmation 2021. Autorisation - décision.

Madame Véronique SEYRAL, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Au-delà des appels à projet des politiques publiques contractualisées, comme le Contrat de Ville ou le Conseil Local de Sécurité et Prévention de la délinquance, la direction du Développement Social Urbain accompagne tout un réseau d’acteurs associatifs qui portent des actions pérennes à l’échelle de la ville ou d’un quartier.

Malgré un contexte financier contraint, il est important de maintenir une assise à ces structures de proximité qui œuvrent au plus près des habitants et particulièrement des plus fragiles.

C’est la raison pour laquelle, pour 2021, la ville a fait le choix de conforter les budgets de fonctionnement en direction de ces associations.

Les documents annexes détaillent les sommes attribuées à chacune d’entre elles, mettant en exergue l’engagement de la ville auprès des associations œuvrant dans tous les domaines qui concourent à la cohésion sociale : animation de la vie locale, insertion, éducation, santé, culture, prévention….

Les subventions de fonctionnement matérialisent l’accompagnement de la collectivité aussi bien en direction des acteurs les plus structurés (centres sociaux, mission locale), qu’au bénéfice des associations de taille plus modeste mais tout autant engagées au service des bordelais.

Cette délibération souligne, la reconnaissance de la qualité et de la diversité du maillage associatif de la ville qu’il vous est proposé de valider.

L’ensemble des subventions présentées dans cette délibération représente un total de 2 772 240 €.

Ces sommes seront prélevées sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au budget primitif 2021, fonction 522 compte 65748 - 657358.

Pour cette année 2021 nous avons maintenu l’organisation des budgets de fonctionnement selon les champs d’interventions des structures :

- Animation Sociale et Vie Locale

- Insertion – ESS

- Accès aux droits et savoirs de bases

- Prévention

- Santé

- Réussite Educative et Accès à la Culture

L’ensemble de ces subventions de fonctionnement constitue un socle qui sera complété par les actions retenues dans le cadre de l’appel à projet du contrat de ville notamment.

L’ensemble des actions soutenues sont listées dans le tableau ci-joint en annexe.

Animation Sociale et Vie Locale : 1 331 440 €

Ces structures de proximité développent une dynamique d’animation de la vie locale auprès des autres structures associatives, permettant de fédérer les initiatives locales, et de mutualiser les moyens dans un souci d’efficience.

Au-delà des structures agréées, on trouve aussi dans cette ligne de financement des associations d’animation sportive ou d’animation jeunesse. Elles contribuent toutes, selon leur cœur de métier, au mieux vivre ensemble et à l’accompagnement d’initiatives locales.Insertion – Economie Sociale et Solidaire : 769 500 €

Il s’agit de soutenir les acteurs structurants que sont la Mission Locale et la Maison de l’Emploi de Bordeaux mais aussi le réseau des acteurs de l’insertion par l’activité économique ou des associations concourant à des parcours d’insertion par la mobilisation de compétence, la levée de freins à la mobilité ou la découverte de métiers.

Accès aux droits, savoirs de bases : 51 600 €

Les acteurs de ce champ d’action sont aujourd’hui quasiment tous accompagnés par le CCAS de la ville mais la DDSU continue de subventionner quelques porteurs de projet dont l’action est historiquement ancrée dans les quartiers prioritaires ou auprès de leurs habitants.

Médiation : 339 000 €

La subvention 2021 du GIP Bordeaux Métropole Médiation, permet de conforter le socle des actions déjà existantes et les développements actés en 2020.

Ainsi, au-delà de la subvention de la médiation de proximité déjà en place, la subvention 2021 accompagne le maintien de plusieurs actions développées avec succès en 2020 : - Médiation scolaire sur deux collèges (Grand Parc et Edouard Vaillant), - Médiation « jeunesse » sur les quartiers bordeaux Maritime et Grand parc, - Installation d’un binôme de médiateur pour le quartier Centre-Ville, - Renfort saisonnier de médiation sur le secteur des quais pour l’été.

Prévention : 136 500 €

Porteuse du CLSPD, la DDSU soutient le fonctionnement des associations structurantes dans les domaines de la réduction et la prévention des risques, l’aide aux victimes, l’accompagnement vers le droit.

L’ensemble de ces actions contribue au projet global du Conseil Local de Sécurité de prévention de la Délinquance.

Elles sont complétées par tout un ensemble de projets qui sont soutenus dans le cadre de différents appels à projet dont celui du contrat de ville.

Réussite Educative et Accès à la culture : 115 000 €

La réussite éducative et l’accès à la culture sont des piliers du développement social. En plus des nombreuses actions soutenues dans le cadre de l’appel à projet contrat de ville, la ville de bordeaux accompagne le fonctionnement d’associations qui sont devenus, au fil du temps, des acteurs structurants sur les quartiers prioritaires.

En tant que membre fondateur, la ville soutient le GIP Réussite Educative de Bordeaux, qui met en œuvre le Programme de Réussite Educative en agissant auprès des 2/16 ans en situation de grande fragilité sur les 6 quartiers prioritaires : Bacalan, le Lac, le Grand Parc, St Jean Belcier Carle Vernet, St Michel et la Bastide. En 2020 plus de 400 enfants ont été pris en charge de façon individuelle.

Santé : 29 200 €

En complément des actions portées par le droit commun santé, la ville de Bordeaux finance des actions pérennes développées sur les quartiers prioritaires ou s’adressant à leurs habitants.L’objectif global étant de réduire les inégalités d’accès aux soins, à l’activité physique ou à des actions qui contribuent au bien être global des personnes.

Je vous propose, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :

- à attribuer aux organismes cités les sommes d’un montant total de 2 772 240 € réparties comme indiqué dans le tableau,

- à faire procéder au versement de ces sommes au crédit de ces organismes, compte 65748 - 657358

- à signer les conventions de partenariat afférentes à ces engagements.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Vincent MAURIN

Fait et Délibéré à Bordeaux, le 30 mars 2021

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Véronique SEYRALLigne Budgétaire Porteur Montant proposé Acompte 75 %

Animation sociale et vie locale Amicale Laïque de Bacalan 48 000 € 36 000 €

Animation sociale et vie locale AS Charles Martin 2 500 € 1 875 €

Animation sociale et vie locale Association Familiale Laïque de Bordeaux Nord 20 000 € 15 000 €

Animation sociale et vie locale Astrolabe 50 000 € 37 500 €

Animation sociale et vie locale Centre Social et Familial Bordeaux Nord 200 000 € 150 000 €

Animation sociale et vie locale Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques de la Gironde - CDAFAL 33 18 000 € 13 500 €

Animation sociale et vie locale Foyer Fraternel 171 000 € 128 250 €

Animation sociale et vie locale Le Garage Moderne 6 000 € 4 500 €

Animation sociale et vie locale Centre Social GP INTENCITE 194 000 € 145 500 €

Animation sociale et vie locale L'atelier des Bains Douches 4 000 € 3 000 €

Animation sociale et vie locale Le Bocal Local 22 000 € 16 500 €

Animation sociale et vie locale Le Kfe des Familles 17 000 € 12 750 €

Animation sociale et vie locale Le Tauzin 9 000 € 6 750 €

Animation sociale et vie locale L'épicerie 25 000 € 18 750 €

Animation sociale et vie locale Les P'tits Gratteurs 6 000 € 4 500 €

Animation sociale et vie locale Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des Deux Villes - MJC CL2V 145 000 € 75 750 €

Animation sociale et vie locale Promo Femmes 40 000 € 30 000 €

Animation sociale et vie locale Reseau Paul Bert Centre Social 100 000 € 45 000 €

Animation sociale et vie locale UFOLEP 33 6 000 € -

Animation sociale et vie locale Surf Insertion 12 000 € 9 000 €

Animation sociale et vie locale Académie YOUNUS 22 000 € 16 500 €

Animation sociale et vie locale Unis Cité 110 000 € 78 750 €

Animation sociale et vie locale Yakafaucon 20 000 € 15 000 €

Animation sociale et vie locale Régie de Quartier Habiter Bacalan 61 940 € 44 580 €

Animation sociale et vie locale Urban Vibration School 22 000 € -

1 331 440 € 908 955 €

Insertion - ESS ADORA 5 000 € 3 750 €

Insertion - ESS Actions Inter Médiation - AIM 20 000 € 15 000 €

Insertion - ESS Bordeaux Services Solidarité - B2S 18 000 € 13 500 €

Insertion - ESS Caisse Sociale de Développement Local 115 000 € 86 250 €

Insertion - ESS COMPAGNONS BATISSEURS D'AQUITAINE 15 000 € 11 250 €

Insertion - ESS Défense des Exclus pour la Formation et l'Information - DEFI 6 000 € 4 500 €

TOTAL Animation sociale et vie localeLigne Budgétaire Porteur Montant proposé Acompte 75 %

Insertion - ESS En Route pour Travailler 4 500 € 3 375 €

Insertion - ESS Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise - EGEE 2 000 € 1 500 €

Insertion - ESS Entr-Autres 10 000 € 7 500 €

Insertion - ESS Entreprise Intermediaire de Production et de Formation - EIPF 13 000 € 9 750 €

Insertion - ESS L'atelier Remumenage 12 000 € 9 000 €

Insertion - ESS Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux 30 000 € 22 500 €

Insertion - ESS Mission Locale Bordeaux Avenir Jeunes 514 000 € 385 500 €

Insertion - ESS Récup'R 5 000 € 3 000 €

769 500 € 576 375 €

Accès aux droits, savoirs de base La Cabane à Gratter 2 100 € -

Accès aux droits, savoirs de base Association de Solidarité avec Tous les Immigrés - ASTI Bordeaux 5 500 € 3 937,50 €

Accès aux droits, savoirs de base Atelier Graphite 25 000 € 18 750 €

Accès aux droits, savoirs de base Comité de Liaison des Acteurs de la Pomotion dans le Sud Ouest - CLAP Sud-Ouest 8 000 € 3 000 €

Accès aux droits, savoirs de base ZEKI 9 000 € 6 750 €

Accès aux droits, savoirs de base Maison des Femmes 2 000 € 1 500 €

51 600 € 33 937,50 €

Médiation Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation 339 000 € 180 000 €

339 000 € 180 000 €

Prévention Association de Développement des Musiques Alternatives en Aquitaine ADMAA 9 500 € 7 125 €

Prévention Association Laïque du Prado - Aide aux victimes 10 000 € 7 500 €

Prévention Association Promotion Insertion Sport en Aquitaine - APIS 10 000 € 7 500 €

Prévention Asssociation nationale de prévention en alcoologie et en addictologie ANPAA 14 000 € 10 500 €

Prévention Comité d'Étude et d'Information sur la Drogue - CEID Hangover Café 28 000 € 21 000 €

Prévention Comité d'Étude et d'Information sur la Drogue - CEID Jeunes en errance 17 000 € 12 750 €

Prévention Comité d'Étude et d'Information sur la Drogue - CEID Pôle Prostitution 8 000 € -

Prévention Infodroits 12 000 € 9 000 €

Prévention LA CASE service d'aide aux personne prostituées 18 500 € 13 875 €

Prévention Le Courrier de Bovet 500 € 375 €

Prévention Relais Urbain d'Echanges et de Lutte contre L'Exploitation - RUELLE 2 000 € 1 500 €

Prévention Stop Aux Violences Sexuelles 1 000 € 750 €

Prévention Mouvement national le cri 5 000 € 3 750 €

Prévention Vict'Aid Institut Don Bosco 1 000 € 525 €

136 500 € 96 150 €

TOTAL Insertion - ESS

Total Accès aux droits, savoirs de base

Total Médiation

TOTAL PréventionLigne Budgétaire Porteur Montant proposé Acompte 75 %

Réussite éducative - Accès à la culture Apsaras 7 000 € 5 250 €

Réussite éducative - Accès à la culture Le Quai aux Livres 4 000 € 3 000 €

Réussite éducative - Accès à la culture Bruit du Frigo 4 000 € 3 000 €

Réussite éducative - Accès à la culture Cap D'agir 6 000 € -

Réussite éducative - Accès à la culture Cap Sciences 4 000 € -

Réussite éducative - Accès à la culture Chahuts 11 000 € 8 250 €

Réussite éducative - Accès à la culture Collectif de Ressources Bordeaux Nord 20 000 € 15 000 €

Réussite éducative - Accès à la culture Contrôle Z 3 000 € 2 250 €

Réussite éducative - Accès à la culture Cultures du Coeur Gironde 8 000 € 6 000 €

Réussite éducative - Accès à la culture Groupement d'Intérêt Public Réussite Educative de Bordeaux - GIPREB 35 000 € 26 250 €

Réussite éducative - Accès à la culture Ikigai 4 000 € 3 000 €

Réussite éducative - Accès à la culture Mascarets 3 000 € 2 250 €

Réussite éducative - Accès à la culture Ricochet Sonore 6 000 € 4 500 €

115 000 € 78 750 €

Santé Accompagnement psychologique et Médiation Interculturelle - AMI 7 000 € 5 250 €

Santé Ethnotopies 3 000 € 2 250 €

Santé Girondins de Bordeaux Bastide Handball Club 3 500 € 2 625 €

Santé Les Fées Papillons 5 000 € 3 750 €

Santé Mana 10 000 € 7 500 €

Santé Mouvement Vie Libre 700 € 525 €

29 200 € 21 900 €

2 772 240,00 € 1 896 067,50 € TOTAL

TOTAL Santé

TOTAL Réussite éducative - Accès à la cultureNOM DES BENEFICIAIRES PRESTATIONS EN NATURE VALORISEES en €

Académie YOUNUS 46 434,66 €

Accompagnement psychologique et Médiation Interculturelle -

AMI 186,00 €

ADORA 142,00 €

Apsaras 622,68 €

AS Charles Martin 3 415,25 €

Association de Développement des Musiques Alternatives en

Aquitaine ADMAA 82 279,08 €

Association de Solidarité avec Tous les Immigrés - ASTI Bordeaux 1 631,00 €

Association Laïque du Prado 9 360,00 €

Association Promotion Insertion Sport en Aquitaine - APIS 47 944,03 €

Asssociation nationale de prévention en alcoologie et en

addictologie ANPAA 760,00 €

Astrolabe 33 631,80 €

Bruit du Frigo 942,55 €

Caisse Sociale de Développement Local 24 404,20 €

Cap Sciences 4 360,16 €

Centre Social et Familial Bordeaux Nord 41 674,65 €

Centre Social GP INTENCITE 3 149,98 €

Chahuts 48 667,90 €

Collectif de Ressources Bordeaux Nord 35,00 €

Comité de Liaison des Acteurs de la Pomotion dans le Sud Ouest -

CLAP Sud-Ouest 117,00 €

Comité d'Étude et d'Information sur la Drogue 4 459,46 €

Cultures du Coeur Gironde 131,00 €

Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise - EGEE 2 244,00 €

Entr-Autres 1 008,00 €

Ethnotopies 1 187,70 €

Foyer Fraternel 1 527,84 €

AIDES ATTRIBUEES AUX ORGANISMES EN 2019Girondins de Bordeaux Bastide Handball Club 117 241,70 €

Ikigai 908,00 €

La Cabane à Gratter 1 223,52 €

LA CASE service d'aide aux personne prostituées 391,20 €

L'atelier Remumenage 571,00 €

Le Kfe des Familles 4 100,18 €

Le Tauzin 190 456,27 €

L'épicerie 2 741,00 €

Les P'tits Gratteurs 16 402,81 €

Maison des Femmes 536,00 €

Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des Deux

Villes - MJC CL2V 562,72 €

Mana 234,00 €

Mascarets 2 019,60 €

Mission Locale Bordeaux Avenir Jeunes 19 360,00 €

Mouvement national le cri 35,00 €

Mouvement Vie Libre 1 032,00 €

Promo Femmes 39 681,08 €

Régie de Quartier Habiter Bacalan 1 825,00 €

Relais Urbain d'Echanges et de Lutte contre L'Exploitation -

RUELLE 40,00 €

Ricochet Sonore 160,44 €

Stop Aux Violences Sexuelles 35,00 €

Surf Insertion 1 500,00 €

UFOLEP 33 5 295,50 €

Unis Cité 20 751,39 €

Urban Vibration School 326,58 €

Vict'Aid Institut Don Bosco 2 229,58 €

Yakafaucon 5 910,96 €