Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 06.02.2024
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 09.05.2023
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 17.01.2024
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 04.02.2025
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 07.02.2023
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 07.11.2023
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 05.12.2023
Convocation - CONVOCATION § ORDRE DU JOUR CM 23.04.2024
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 26.03.2024
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 05.09.2023
Convocation - Convocation Ordre du Jour cm 04.06.2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Saint-Cast-le-Guildo.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du Jour cm 04.06.2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint-Cast ) Le 29 Mai 2024
Le Guildo
Mairie de Saint-Cast Le Guildo
1 place de l'Hôtel de Ville
22 380 ST-CAST-LE GUILDO Madame Marie-Madeleine MICHEL
Tél mairie. : 02 96 41 80 18 Maire de Saint-Cast le Guildo Tél mairie annexe. : 02 96 41 07 07
mairie@saintcastleguildo.fr à
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
de SAINT-CAST LE GUILDO
Cher(e) Collègue
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 04 Juin 2024 à 20H
Salle d'Honneur en Mairie
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes sincères salutations.
Marie-Madeleine MICHEL
Maire
X<
Coupon à retourner en cas d'absence et de transmission de pouvoir de vote (L 2121-20 CGCT).
Je soussigné(e), M , Membre du Conseil Municipal de
SAINT-CAST LE GUILDO, donne à M , tous les pouvoirs afin de me
représenter à la séance du Conseil Municipal du et à prendre part à toutes décisions et à tous votes.
Fait à Saint-Cast le Guildo
Le
A remettre au Secrétariat Général ou au Directeur Général des Services avant la séance
www.villedesaintcastleguildo.frORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2024
ORGANISATION
Campings municipaux — mode de gestion et validation des caractéristiques essentielles du contrat
Présentation du rapport de délégation de service public — Mobilier urbain - Exercice 2022-2023
FINANCES
EU
ES Approbation du Compte de gestion 2023 du budget communal et des budgets annexes Election du Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2023
Arrêt du Compte Administratif 2023 du budget général et des budgets annexes
Affectation définitive des résultats du Compte Administratif 2023 au budget Communal 2024 et au budget
ZMEL 2024
Budget Général - Budget Supplémentaire 2024
Tarifs Salles municipales - Année 2025
Armor Volley Ball - Renouvellement Convention d’Objectifs — période 2024/2027
. Reconduction du dispositif « Pass’sport et Culture » - Année scolaire 2024/2025
. Société de Chasse du Guildo — Subvention 2024
. Saint Eniguet — Terrain de tennis et de volley - demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport
TRAVAUX
13.
14.
15.
16.
17.
18.
15.
SDE - travaux de réseaux souterrains haute tension et basse tension « la Haute Lande »
SDE - travaux de rénovation d'éclairage public — Avenue de Pen Guen - Foyer X1693
SDE - travaux de rénovation d’éclairage public — Avenue de Pen Guen -— Foyer X2311
SDE - travaux de rénovation d'éclairage public — Bd de la Vieuxville — Foyer 281746
SDE - travaux de rénovation d’éclairage public - Bd de Penthièvre — Foyer K1164
RESSOURCES HUMAINES de
Budget Commune - Création de poste
Gouvernance CCAS et EHPAD Emeraude - Convention de mise à disposition
FONCIER
20.
21.
Cession de l’ancienne Ecole Savary — Protocole d'accord - Retrait de la délibération du 4 juillet 2023
Vente de parcelle AL 59 rue du Boulonnais — Acte de résolution — Retrait de la délibération du 26 juillet 2022
DIVERS
22.
23.
Tour Voile 2024 - Contrat de parrainage
Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger au jurés d’assises pour 2025
INFORMATIONS
Décisions Municipales prises par le Maire en vertu de l’Article L2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
territoriales.