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Conseil Municipal - AR 2024 091 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AR 2024 091 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355 LE BROC TRE DE CU Séance du 09/12/2024 Nombre de Membres Effectif légal En exercice Présents Pouvoirs 15 15 9 1 REPRÉSENTÉ : M. PALAGONIA par Mme PIROUD ICIPAL DELIBERATIONS DU N° 2024-091 Date de convocation du conseil municipal : le 04/12/2024 ABSENTS : Mmes AUDIBERT C — ROUX -— SNITSELAAR et MM. AUDIBERT R — DALIBARD Secrétaire de séance : M. BUCARO L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à dix-huit heures trente, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA, Maire. PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO - BERNARD -— BUCARO — HEURA - KARROUCHI — LAMY — PIROUD -— SION — YACOUB Porté à Connaissance dans le cadre de l’Article L 2122-23 du CGCT et suivant la Délibération du 25 Mai 2020 Monsieur le Maire expose Je porte à votre connaissance les décisions prises depuis le dernier conseil municipal : 1. MARCHES PUBLICS —- MAPA Date Date de d'effet du Montant HT Objet du marché Fournisseur notification| marché Durée € Espace des arts scène nationale Music-hall colette de Chalon su Saône 07/11/2024 | 08/03/2025 | Unique 11 637,00 € Débroussaillage parcelle A 251 AFPJR LES PRES 16/10/2024 | 16/10/2024 5 010,00 € Pôle Ado-séjour ski du 10- 02-au 14-02 Recloses EURL 27/11/2024 | 10/02/2025 | 5 jours 5 081,82 € Pour Extrait conforme, Le Maire, Philippe HEURA ps ee sr AR Prefecture 006-210600250-20241209-2024_091-DE Reçu le 11/12/2024 Publié le 11/12/2024