Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AR 2024 083 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2024 051 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2021 037 PORTE A CONNAISSANCE Delegation du Con
Conseil Municipal - AR 2026 022 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2026 071 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2025 057 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2024 037 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2024 009 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2024 091 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2026 081 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Co
Conseil Municipal - AR 2024 083 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AR 2024 083 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
TRE D
LE BROC
CU
DELIBERATIONS DU
NICIPAL
Séance du 14/10/2024
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 8
Pouvoirs 1
REPRÉSENTÉ : M. BUCARO par M. HEURA
N° 2024-083
Date de convocation du conseil municipal : le 09/10/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quatorze octobre à dix-huit heures
trente, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres
du conseil municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence
de Monsieur HEURA, Maire.
PRÉSENTS : Mmes et MM. BERNARD — HEURA — KARROUCHI — LAMY
PALAGONIA — PIROUD -— SION — YACOUB
ABSENTS : Mmes ADAMO -— AUDIBERT C — ROUX -— SNITSELAAR et MM. AUDIBERT R — DALIBARD
Secrétaire de séance : Mme PIROUD
la Délibération du 25 Mai 2020
Porté à Connaissance dans le cadre de l’Article L 2122-23 du CGCT et suivant
Monsieur le Maire expose
Je porte à votre connaissance les décisions prises depuis le dernier conseil municipal :
1. MARCHES PUBLICS — MAPA
Date
Date de d'effet du Montant HT
Objet du marché Fournisseur notification| marché Durée €
Location de tentes avec
éclairage Marché de Noël | SARL UJ LOC 23/09/2024 |30/11/2024 | 2 jours 5 940,00 €
Association panda
Concert demi-portion events 20/09/2024 |04/10/2024 | Unique 5 687,20 €
Location matériel
spectacle
Négresses vertes sas novelty france 05/09/2024 |07/07/2024 | Unique 5 791,30 €
Ouverture à l'urbanisation
zone 2AU TPFI ingénierie 09/09/2024 | 09/09/2024 4 170,00 €
Panneau route et
stationnement SAS RN7 05/09/2024 | 05/09/2024 4 115,00 €
amélioration chaufferie
maison relais DALKIA 01-10-2024 |01/10/2024 10 365,09 €
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HE
AR Prefecture
006-210600250-20241014-2024_083-DE
Reçu le 18/10/2024
Publié le 18/10/2024