Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 9.04.26
Convocation - Convocation 29.07.2021
Convocation - Convocation CM du 09.02.2026
Convocation - Convocation CM du 11.03.2025
Conseil Municipal - convoc CM 11.03.2025
Convocation - convocation CM du 17.04.2025
Convocation - Convocation CM du 11.03.2025
Convocation - Convocation CM 21.03.2026 2
Convocation - convocation CM 19.11.2024 1
Convocation - convocation au CM du 8 avril 2025
Convocation - Convocation CM du 09.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 09.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 03 avril 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
jeudi 09 avril 2026 à 16 heures 00
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 55 min
2. Attribution du marché public pour l’aménagement d'un éco hameau d'habitats réversibles - 10 min
3. Désignation de l’adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes administratifs immobiliers - 5 min
4. Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire - 5 min
5. Désignation des délégués participant au collèges d'arrondissement du TERRITOIRE ENERGIE ARDÈCHE (TE07) - 5 min
6. Désignation titulaire et suppléant de la commission de contrôle des listes électorales - 5 min
7. Désignation du référent défense - 5 min
8. Délibération relative au droit à la formation des élus - 5 min
9. Désignation des représentants de la commune de ROCLES à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI - 5 min
10. Nomination des représentants titulaire et suppléant de la commune au Comité syndical du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche - 5 min
11. Désignation des représentants de la commune au syndicat de voirie et travaux annexes (SIVTA) - 5 min
12. Désignation des représentants de la commune au syndicat de transport scolaire (STS) - 5 min
13. Désignation des représentants de la commune au syndicat des eaux de la basse Ardèche (SEBA) - 5 min
14. Demande de subvention au Département pour la création du chemin des Castagnaires - 5 min
15. Validation du devis du garage de l'Auzon pour la réparation du tracteur communal - 5 min
Questions diverses -20 min
1. Discussion préalable à l’adoption du règlement intérieur du conseil municipal - 10 min
2. Discussion préalable à l’adoption de délégations du conseil municipal au maire - 10 min
Dates à venir
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
,