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Compte-Rendu - CR CM 30 01 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crachier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 01 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30
janvier
2023
ae
Crack?
Mairie
de
Présents
11/12
:
Catherine
ANDRIEUX,
Sonie
BERNARD,
Magali
BONIN,
Emilie
CANO,
Hervé
CORNELOUP,
Gwla-
dys
LOISEL,
Nadine
ROY,
Eddie
SAINT-MAURICE,
Franck
TOURNIER,
Stéphane
VEYRET,
Geneviève
TOURNIER
Absents
excusés
: Dominique
VEYRON
(pouvoir
à
Nadine
ROY)
DELIBERATIONS Avant-Projet
Définitif
de
réhabilitation
de
la
salle
des
fêtes
Suite
à
la
présentation
par
Olivier
HEBERT,
architecte
du
cabinet
TERRARCANNE,
l'Avant-Projet
Définitif
de
réhabilitation
de
la salle
des
fêtes
est
adopté
compte-tenu
des
modifications
apportées
lors
des
échanges.
Vote
:
12
pour
Adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2022
Dépenses
Recettes
Résultats
Section
fonctionnement
259
106,22€
352
356,10€
93
249,88€
Section
investissement
47
675,17€
203
414,08€
155
738,91€
Les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement
ainsi
que
ceux
de
la
section
d'investissement
sont
affectés
à
la
section
investissement. Vote
: 12
pour
Préemption
du
terrain
en
zone
réservée
vente
FABRE/SAJUT
Monsieur
FABRE
Régis
souhaite
vendre
320m2
de
la
parcelle
réservée
numéro
ZB
0366
située
route
des
écoliers
figurant
au
PLU
de
la
commune
de
Crachier,
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
cette
parcelle
de
320m2
Vote
: 12
pour
URBANISME DP039
PELLET
JULIEN
90
F Chemin
du
Marinier
38300
CRACHIER
Panneaux
photovoltaïques
DP040
TJAMPENS
ROBIN
125
Rue
de
l'église
38300
CRACHIER
Changement
de
clôture
DIVERS Compte-rendu
des
commissions
CAPI
et
réunions
diverses
des
élus
qui
y
ont
participé
Y_
Réunion
SMND,
Eddie
SAINT-MAURICE
Prochain
conseil
municipal
le 6
mars
2023
à
19
heures
27)
RS
Le
Maire,
me
FD
Nadine
ROY
TS
Ro
Site
internet
Pensez
à
consulter
le
site
internet
de
la
commune
à
l'adresse
suivante
: https:/1www.crachier.fr
La
commune
utilise
l'application
Panneau
Pocket.
Mairie
de
Crachier
5,
route
de
Bourgoin
38300
CRACHIER
Tél :
04
74
28
43
18
Fax
: 04
74
93
19
77
mairie.crachier@wanadoo.fr