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Compte-Rendu - CR succinct CM 04 09 20
Déliberation - Liste deliberations 05.12.25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 05.12.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Sécurité sociale,
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Cour RQ /heverny LISTE DES DELIBERATIONS
Mn. gr) EXAMINEES EN SEANCES DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 4 DECEMBRE 2025
Délibération Objet Vote
2025-124 | Budget Principal 2025 — Décision Modificative n°2 Approuvé
Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour travaux 5 2025-12 |; ere de Verdun APprouvé
2025-126 | Budget Principal 2026 - Ouverture par anticipation des crédits Approuvé
2025-127 | Participation à un séjour sportif organisé par le collège Saint-Exupéry de Contres Approuvé
2025-128 | Modification du règlement intérieur du cimetière Approuvé
2025-129 | Mise à jour des tarifs des concessions du cimetière Approuvé
2025-130 | Festivités de fin d’année 2025 pour les élèves des écoles primaires Approuvé
2025-131 | Subvention à la coopérative scolaire — Spectacle de Noël Approuvé
2025-132 | Subvention à la coopérative scolaire — projet théâtre Approuvé
Cession d’une parcelle de terrain à Agglopolys pour la construction d’une usine de £ 2025-133 traitement d’eau potable Approuvé
2025-134 | Convention Territoriale Globale — Caisse d’ Allocations Familiales Approuvé
2025-135 | Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable Pris acte
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement ï 2025-136 collectif et non collectif Prisraste
2025-137 | Organisation générale du temps partiel Approuvé
2025-138 | Extension du périmètre du SICOM Approuvé
2025-139 | Rapport d’activité du SIDELC Pris acte
Cour-Cheverny, le 5 décembre 2025
Le Maire,
François CROISSANDEAU
Mairie de Cour-Chevemny - 1 place de la République — 41700 Cour-Chevery - Téléphone : 02.54.79.96.38 - Fax : 02.54.79.28.58 E-mail : contact@mairie-cour-chevemny.fr— Site : www.mairie-cour-chevery.fr- Panneau Pocket Cour-Chevemy — Facebook : mairiedecourchevernyofficiel