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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12.09.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
Cou {2 S :({ /heverny | See CO MINUNE s'Agelopolys LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024 Délibération Objet Vote 2024-104 | Tnstérées (CLECT) à l'occasion de a resttion aux communes de a compétence Aires Mutsports |Approuvé 2024-1085 | Dispositions Fiscales pour 2025 Approuvé 2024-106 coneruon de Sales COR du Blatsois municipal à l’association Comité Approuvé 2024-107 convenu de partenariat avec la Poste pour la gestion d’une agence postale Approuvé 2024-108 convention d’objectifs et de Financement avec la CAF — Signature d’un Approuvé 2024-109 | Reprise des concessions funéraires en état d’abandon Approuvé 2024-110 | Dénomination d’une voie communale Approuvé 2024-111 | Vente bâtiment de l’ensemble immobilier situé 80 et 80bis Rue Nationale Approuvé 2024-112 aaparon as communes aux frais de scolarité des élèves inscrits à l’école Approuvé 2024-113 | Actualisation du forfait scolaire annuel au profit de l’école Saint-Louis Approuvé 2024-114 | Agglopolys — Approbation Rapport d’activité 2023 Pris acte 2024-115 | Suppression d’un emploi Approuvé 2024-116 | Validation de l’organigramme communal Approuvé Cour-Cheverny, le 13 septembre 2024 Le Maire, François CROISSANDEAU Mairie de Cour-Cheverny - 1 place de la République — 41700 Cour-Cheverny - Téléphone : 02.54.79.96.38 - Fax : 02.54.79.28.58 E-mail : contact@mairie-cour-cheverny.fr — Site : www.mairie-cour-cheverny.fr- Panneau Pocket Cour-Cheverny — Facebook : mairiedecourchevernyofficiel