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Déliberation - sommaire delib 04 10 2024
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Clérac.
Lien du pdf (Déliberation - sommaire delib 04 10 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Travail et emploi,
N° Objet Folio Résultat du vote
1 Agrandissement du cimetière - avenant 111 Approuvé
2 Agrandissement du cimetière - jardin du cimetière 112 Approuvé
3 Création d'un citystade 113 Approuvé
4 Ecole - travaux sur terrain arrière 114 Approuvé
5 Salle des fêtes - remplacement de la porte d'entrée 115 Approuvé
6 local de stockage - travaux d'aménagement 116 Approuvé
7 Maison médicale - assurance dommages ouvrage 117 Approuvé
8 Maison médicale - compteurs électriques 118 Approuvé
9 Appartement 9 - Fixation du loyer 119 Approuvé
10 Eglise - remplacement du volet 120 Approuvé
11 Extension du réseau d'eau - la croix de Gadebourg 121 Approuvé
12 Dénomination des noms de voie 122-125 Approuvé
13
Adhésion à la convention de particpation proposée par le CDG
17 en matière de protection sociale complémentaire pour le
risque prévoyance
126-127 Approuvé
14 Adhésion à la convention cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG 17 128-155 Approuvé
15 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 17 156-157 Approuvé
16 Modalités de prise en charge des frais de formation et de mission des élus 158 Approuvé
17 Réorganisation du service administratif - gestion de compte e- mails 159 Approuvé
18 Création d'un emploi contractuel d'agent technique pour un besoin occasionnel 160 Approuvé
19 Modification des commissions communales et élections des vice-présidents 161 Approuvé
20 Ecole - Soutien financier aux projets pédagogiques 162 Approuvé
Liste des délibérations
Séance du 04 octobre 2024
Folio 2024 CM 164