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Acte Administratif - 1755846579 Sommaire RAA special du 21 aout 2025
Document publié le Jeudi 21 août 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Acte Administratif - 1755846579 Sommaire RAA special du 21 aout 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-142 PUBLIÉ
LE
21
AOÛT
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-07-15-00006
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP524890969
ROBERT
Yohan
(2
pages)
Page
4.
42-2025-07-28-00012
- Déclaration
d'un.
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP902394220
GALLARESU
Anthony
(2
pages)
Page
7
42-2025-07-21-00002
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP920467115
ZAGANEANU
Maria
(2
pages)
Page
10
42-2025-07-25-00006
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP938412285
MBIDA
BELINGA
François
(2
pages)
Page
13
42-2025-07-31-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP942166406
ABDESSALAM
ALEM
(2
pages)
Page
16
42-2025-07-11-000085
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP943176404
MEILLOUIN
Mickael
(2
pages)
Page
19
42-2025-07-18-00010
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP988463584
SOTREE
(2
pages)
Page
22
42-2025-08-04-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP989499843
MERZAKA
Kaddem
(2
pages)
Page
25
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2025-08-20-00003
- Délégation
de
signature
de
la
responsable
du
service
de
gestion
comptable
de
Montbrison
(1
page)
Page
28
42-2025-08-20-00004
- Délégation
de
signature
du
responsablefdu
service
de
gestion
comptable
de
Saint-Étienne
(2
pages)
Page
30
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-08-19-00004
- AP
DT-25-0446
autorisant
la
réutilisation
des
eaux
usées
de
la station
d'épuration
d'Andrézieux-Bouthéon
par
le
Syndicat
des
Trois
Ponts
pour
l'alimentation
des
étangs
à brochets
et
sograma,
pour
le
lavage
des
voiries
communales,
pour
l'hydrocurage
des
réseaux
d'assainissement,
pour
l'arrosage
des
espaces
verts,
pour
l'arrosage
du
golf
des
bords
de
Loire
(16
pages)
Page
33
42-2025-08-19-0000?2
- Arrêté
préfectoral
n°
DT-25-0265portant
mise
en
demeure,
en
application
de
l'article
L. 171-8
du
Code
de
l'environnement,
de
l'EARL
Abbaye
de
Jourcey
de
régulariser
laësituation
administrative
du
forage
exploité
sur
le
cours
d'eau
La
Coiseau
droit
de
la
parcelle
n°
50
section
ABEsur
la
commune
de
MIIT7IEIT/A
mamac\
Dana
EN 42-2025-08-19-00003
- Arrêté
préfectoral
n°
DT-25-0456Æportant
mise
en
demeure,
en
application
de
l'article
L.171-7
du
Code
de
l'environnement,
Monsieur
Maxime
PARDON
de
régulariser
la situation
administrative
du
plan
d'eau
au
droit
de
la
parcelle
n°
41
section
ZHEsur
la commune
de
LA
PACAUDIERE
(4
pages)
42-2025-08-20-00001
- Autorisation
pêche
sauvegarde
à SARL
Sauv'Pêche
(Courbis}sur
le
Bozançon
commune
de
Saint-Joseph
(5
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-08-19-00005
- ARRÊTÉ
N°
DS
2025-1745
PORTANT
ENCADREMENT
DU
DÉPLACEMENT
DES
SUPPORTERS
DU
GRENOBLE
FOOT
38
ET
INSTAURATION
D'UN
PÉRIMÈTRE
D'INTERDICTION
D'ACCÈS
AU
STADE
GEOFFROY
GUICHARD
À
L'OCCASION
DU
MATCH
DE
FOOTBALL
DU
30
AOÛT
2025
OPPOSANT
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
SAINT-ÉTIENNE
AU
GRENOBLE
FOOT
38
(GF
38)
(5 pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Pôle
d'Appui
Territorial
42-2025-07-23-00004
- Arrêté
pouvoir
dérogation
démarrage
travaux
DSIL
2021
SEM
APERAM
(3
pages)
84_DRSP_Direction
régionale
des
services
pénitentiaires
d'Auvergne-Rhône-Alpes
/ Service
du
droit
pénitentiaire
42-2025-08-20-00002
- délégation
de
signature
chef
d'établissement
CP
St
Etienne
20
août
2025
DISP
AURA
(18
pages)
Page
55
Page
60
Page
66
Page
72
Page
76