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Ordre du Jour - ODJ 16 12 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 12 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie,
Conseil municipal du 16 décembre 2019 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
Ordre du jour
a. Installation de Madame Monique ANTOINE
B. Appel nominal
C. désignation du Secrétaire de Séance
Points d’information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018
b) Présentation des analyses sur les recherches de rejets dans l'eau
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2019
2. Convention de superposition d’affectations, de gestion et de maintenance de la passerelle communale passe-quartier dite passerelle « Algésiras » liant la Ville à la SNCF
3. Contrat de Transition Ecologique « CTE »
4. Cession d’un bien immobilier non bâti lieudit « Chemin de la Bruyère » pour l’installation d’un relais radioélectrique audiovisuel et de télécommunication par un opérateur privé
5. Ouverture des commerces le dimanche en 2020, en application des dispositions de la loi n° 2015 - 990 du 6 août 2015
6. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés
7. Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (Aquanova)
8. Clôture définitive du budget annexe ORU « Opération de Renouvellement Urbain »
9. Décisions modificatives sur budget principal et budgets annexes
10. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
11. Amortissement des subventions d’équipement versées et décision de neutralisation de ces mêmes amortissements
12. Détermination de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées à des personnes physiques ou des personnes morales de droit privé
13. Taux d'imposition 2020 des trois taxes directes locales
14. Budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes
15. Attribution de subventions aux associations – Année 2020
16. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association SRD Volley-Ball pour l’année 2020
17. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association SRDK Football pour l’année 2020
18. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’Amicale culturelle, sociale et sportive du personnel communal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2020
19. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association Orchestre + (Orchestre Symphonique et Orchestre d'Harmonie de Saint-Dié-des-Vosges) pour l’année 2020
20. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association « Horizon 2000 » pour l’année 2020
21. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association de gestion du Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2020
22. Prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile – Signature d’un avenant à la convention
23. Autorisation de passage du 35ᵉ Rallye Vosges Grand Est le 13 juin 2020 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges
24. Renouvellement d’adhésion à la convention-cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la fonction publique territoriale des Vosges
25. Consultation des communes en vue de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) 26. Election d'un conseiller communautaire en remplacement d'un conseiller démissionnaire
27. Suppression d’un poste d’Adjoint
28. Compte-rendu des décisions du Maire et tableau des marchés attribués
29. Questions diverses