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Ordre du Jour - odj CM 16 fevrier
Document publié le Vendredi 16 février 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 16 fevrier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 16 février 2018 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
Ordre du jour
a. Appel nominal
b. désignation du Secrétaire de Séance
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017 b) Sur l’attribution d’une subvention de la Région Grand Est pour l’acquisition d’une pièce d’orfèvrerie
c) Sur l’opération «Cœur de Ville »
d) Sur les dispositions de la loi de finances pour 340 collectivités
e) Sur la concertation et l’état de la réflexion sur les rythmes scolaires
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2017
2. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Société VOSGELIS pour l’aménagement et l’entretien d’une aire de jeux située lieu-dit « Vigne Henry »
3. Demande de dérogation temporaire au repos dominical de la Société DECATHLON
4. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la Société d’Equipement Vosgienne (SEV) 5. Aménagement de la ZAC du petit Saint-Dié – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM
6. Site C3I VESTRA - Extension de l’IUT – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM
7. Dissolution du SIVU Télévision – Autorisation de cession des terrains et bâtiments appartenant au SIVU, situés sur le territoire de la commune
8. Génie civil du réseau téléphonique - Travaux d’enfouissement BT rue Rovel
9. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
10. Autorisation de passage du 33ème rallye Vosges Grand Est le 9 juin 2017 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges
11. Acquisition d'une parcelle boisée - Lieudit "La Côte Saint-Martin"
12. Attribution de subvention aux associations
13. Consultation des communes en vue de la modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges (S.M.D.E.V.)
14. Campagne de mesure RSDE2 (recherche des substances dangereuses dans les eaux) – Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhin-Meuse 15. Conventions de mise à disposition d’agents communaux auprès de la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
16. Personnel territorial – Tableau des effectifs
17. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
18. Questions diverses