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Déliberation - 02 Liste des deliberations examinees par le conseil municipal en date du 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Yèbles.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste des deliberations examinees par le conseil municipal en date du 20.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
3 Grande Rue – 77390 Yèbles
Tél. : 01 64 06 05 31 – email : secretariat@mairie-yebles.fr – www.yebles.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 MARS 2026
• Délib.16.2026 Élection du Maire – Approuvée
• Délib.17.2026 Création de 4 postes adjoints – Approuvée
• Délib.18.2026 Élection des Adjoints – Approuvée
• Délib.19.2026 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
– Approuvée
• Délib.20.2026 Autorisation envoi des convocations aux membres du Conseil Municipal
par voie dématérialisée – Approuvée
• Délib.21.2026 Délégation du Conseil Municipal au Maire – Approuvée
• Délib.22.2026 Création et désignation des délégués des Commissions Communales –
Approuvée
• Délib.23.2026 Élection délégués différentes commissions CCBRC – Approuvée
• Délib.24.2026 Désignation des membres titulaires et des membres suppléants de la
Commission d'Appel Offres – Approuvée
• Délib.25.2026 Élection Délégués Commission Communal Action Sociale – Approuvée
• Délib.26.2026 Élection Délégués et Suppléants Syndicat Départemental des Energies de
Seine-et-Marne – Approuvée
• Délib.27.2026 Élection Délégués Syndicat Chemin des Roses – Approuvée
• Délib.28.2026 Élection Délégués Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable
Andrezel.Verneuil l'étang.Yèbles – Approuvée
• Délib.29.2026 Élection Délégués Syndicat Intercommunal a Vocation Scolaire du Collège
de Verneuil l'Etang – Approuvée
• Délib.30.2026 Élection Délégués Syndicat Intercommunal de la Crèche Familiale de
Verneuil l'Etang et ses alentours – Approuvée
• Délib.31.2026 Élection Délégués Syndicat Intercommunal Foyer Résidence Personnes
Agées – Approuvée 3 Grande Rue – 77390 Yèbles
Tél. : 01 64 06 05 31 – email : secretariat@mairie-yebles.fr – www.yebles.fr
• Délib.32.2026 Élection Délégués Syndicat Intercommunal Traitement des Ordures
Ménagères-SIETOM – Approuvée
• Délib.33.2026 Élection Délégués Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Yerres
(SYAGE) – Approuvée
• Délib.34.2026 Élection Délégués Syndicat Mixte de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage
(YERRES-BREON) – Approuvée
• Délib.35.2026 Élection Délégués Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie – Approuvée
• Délib.36.2026 Désignation d'un représentant au Groupement d'Intérêt Public ID 77 –
Approuvée