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Déliberation - 3 DEL 2023 RH 91 tableau des effectifs
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - 3 DEL 2023 RH 91 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique,
Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/10/2023
Publié
le
5
L
O7
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE
DEL/2023/RH/91
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
1ErR
OCTOBRE
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’assemblée :
Vu
le
code
général
de
la
Fonction
Publique
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
Conformément
à l’article
34
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
modifñée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’au
regard
des
besoins
de
la
collectivité,
il est
nécessaire
de
procéder
à
la
suppression
et
à
la
création
des
postes
suivants
à
compter
du
1+
octobre
2023
Suppression : Filière
technique 2
postes
d’adjoint
technique
Filière
culturelle 2
postes
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
(3h/semaine)
1 poste
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(10h/semaine)
1 poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(4h30 /semaine)
1 poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(10h30
/semaine)
Autres
filières
poste
non
permanent
5
postes
d’apprentis
Création
:
Filière
technique 1
poste
d'ingénieur
1 poste
de
technicien
1
poste
d’agent
de
maitrise
principal
1 poste
d’agent
de
maitrise
2
postes
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
8
postes
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
1 poste
d’adjoint
technique
24h00
hebdomadaires
1
poste
d’adjoint
technique
20h00
hebdomadaires
Filière
Médico-sociale
DGS
1
poste
d’'EJE
de
classe
exceptionnelle
1
poste
d'ATSEM
pplil Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
=
Regçu
en
préfecture
le-06/10/2023
R
E
PU
B
L
I
U
E
F
R
A
N
Gr
Q
Publié
le
S
L
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE
6
C)CWVILLE
DE
HEM
Direction
Générale
des
Services
Tél.
03
20
66
58
24
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
Le
cinq
octobre,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
l’hôtel
de
Ville,
sis
42
rue
du
Général
Leclerc
à
Hem,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
28
septembre
et
qui
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
à
la
loi.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Délibération
affichée
en
mairie
le
10
octobre
2023
PRESENTS Francis.
VERCAMER,
Maire,
Pascal
NYS,
Ghislaine
BUYCK,
Jean-François
LECLERCQ,
Anne
DASSONVILLE,
Philippe
SIBILLE,
Blandine
LEPLAT,
Laurent
PASTOUR,
Saïd
LAOUADI,
Fabienne
LEPERS,
Adjoints
au
Maire, Etienne
DELEPAUT,
Thérèse
NOCLAIN,
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT,
Fatima
KARRAD,
Kamel
MAHTOUR,
Jérôme
MEERSEMAN,
Jean-Adrien
MALAIZE,
Conseillers
délégués,
Chantal
LAHARNAR,
Bruno
DUQUESNOY,
Sabine
HONORE,
Emmanuelle
GUILLAIN,
Eugénie
CARBON,
Christelle
DUTRIAUX,
Guillaume
BOCQUET,
Thibaut
THIEFFRY,
Anne-Charlotte
DEMEULENAERE,
Clémentine
NOUQUERET,
Conseillers,
Mathilde
LOUCHART,
Jacques
DUPONT,
Conseillers.
ABSENTS
EXCUSES
Gaëtan
DECOSTER
ayant
donné
procuration
à
Thibaut
THIEFFRY
Rafik
BZIOUI
ayant
donné
procuration
à
Francis
VERCAMER
Sana
EL
AMRANI,
ayant
donné
procuration
à
Clémentine
NOUQUERET
Karima
CHOUIA,
ayant
donné
procuration
à
Mathilde
LOUCHART
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
Hôtel
de ville - BP.
30 001
- 59510
HEM
@
@
@
Standard
mairie:
03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr
- contact@ville-hem.fr Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/10/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE
Filière
sportive 1 poste
d’éducateur
principal
de
1ère
classe
Filière
culturelle 1 poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1ère
classe
à temps
complet 1
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1ère
classe
à temps
non
complet
(4h00 /semaine)
1 poste
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(11h30/semaine)
1 poste
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(4h/semaine)
1 poste
d’assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(3h/semaine)
1 poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(3h/semaine)
1 poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(16h/semaine)
Filière
Animation o
postes
d’Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
Filière
Police
Municipale
o
postes
de
brigadier-chef
principal
Autres
filières
poste
non
permanent
1 poste
de
vacataire
école
de
natation
Ces
suppressions
et
créations
entrent
dans
le
cadre
des
nominations
à
la
suite
de
concours,
avancement
de
grade
ou
promotion
interne,
ainsi
que
la
prévision
des
recrutements
en
cours.
Aussi,
dès
lors
que
le
processus
de
recrutement
est
finalisé
ainsi
que
la
campagne
d'avancement
de
grade
et
de
promotion
interne,
un
ajustement
du
tableau
des
effectifs
est
effectué.
Considérant
la
nécessité
de
créer
et
de
supprimer
les
postes
repris
ci-dessus,
Vu
l’avis
conforme
de
la
commission
Finances,
Economie
et Administration
Générale,
A
l'unanimité,
l’assemblée
adopte
les
modifications
du
tableau
des
effectifs
en
annexe. Ainsi
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
DGS Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE DEL/2023/RH/91
PERSONNEL
COMMUNAL
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
commun
en
date
du
27
septembre
2023
a
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
tableau
des
effectifs
repris
ci-dessous
:
Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/10/2023
S
[
f
Publié
le
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PERMANENTS
AU
01/10/2023
01/04/2023
01/10/2023
:
tnt
er
Effectifs budgétaires au 1° avril 2023
Effectifs
| Proposition de
Smeeurs
Re
AS
RrIERNS
GRADES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIES
Gé
A temps
A temps
non
pourvus
création
|A temps
Total
A
temps
non
complet
complet
complet
complet
Directeur
général
des
services
A
1
1
1
inchangé
1
0
Directeur
général
adjoint
des
services
A
5
5
3
inchangé
5
()
Directeur
des
services
techniques
A
1
1
1
inchangé
1
0
EMPLOI
FONCTIONNEL
7
7
0
5
0
7
0
Attaché
hors
classe
A
1
1
0
Inchangé
1
0
Attaché
principal
A
6
6
5
inchangé
6
0
Attaché
A
11
11
9
inchangé
11
0
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
B
2
2
1
inchangé
2
0
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
B
3
3
2
inchangé
3
0
Rédacteur
B
12
12
10
inchangé
12
0
Adjoint
administratif
principal
1ère
classe
C3
9
9
7
inchangé
9
0
Adjoint
administratif
principal
2ème
classe
C2
14
14
12
inchangé
14
()
Adjoint
administratif
C1
16
16
10
Inchangé
16
0
FILIERE
ADMINISTRATIVE
74
74
0
56
0
74
0
Ingénieur
Principal
A
2
2
2
inchangé
2
0
Ingénieur
A
1
1
1
1
2
0
Technicien
principal
de
1ère
classe
B
2
2
1
inchangé
2
0
Technicien
principal
de
2ème
classe
B
5
5
4
inchangé
5
0
Technicien
B
3
3
1
1
4
0
Agent
de
maitrise
principal
C
6
6
5
1
7
0
Agent
de
maitrise
C
7
7
6
1
8
0
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
C3
5
S
3
2
7
0
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
C2
22
22
19
8
30
()
Adjoint
technique
C1
98
94
4
90
inchangé
92
6
FILIERE
TECHNIQUE
151
147
4
132
14
159
6
Educateur
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
A
1
1
1
1
2
0
Educateur
de
jeunes
enfants
A
12
12
8
Inchangé
12
0
Assistant
socio-éducatif
A
1
1
1
Inchangé
1
0
ATSEM
principal
de
1ère
classe
C3
1
1
1
1
2
0
ATSEM
principal
de
2ème
classe
C2
6
6
5
inchangé
6
0
MEDICO-SOCIALE
Sous
filière
sociale
21
21
0
16
2
23
0
Puéricultrice
de
classe
supérieure
A
1
1
1
inchangé
1
0
Infirmier
en
soins
généraux
classe
normale
A
+-
1
1
Inchangé
1
0
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure
B
2
2
2
Inchangé
2
0
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
B
9
8
1
7
Inchangé
8
1
MEDICO-SOCIALE
Sous
filière
médico-sociale
13
12
1
11
0
12
1
Conseiller
des
A.P.S.
A
0
0
0
inchangé
0
0
Educateur
des
A.P.S.
principal
de
1ère
classe
B
0
0
0
1
1
0
Educateur
des
A.P.S.
principal
de
2ème
classe
B
2
À
2
Inchangé
2
0
Educateur
des
A.P.S.
B
o
3
2
Inchangé
3
0
Opérateur
principal
des
A.P.S.
C3
1
1
0
inchangé
1
0
SPORTIVE
6
6
0
4
1
7
0
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
A
(0)
0
0
0
inchangé
0
0
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale
A
0
0
0
0
Inchangé
0
0-
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1ère
classe
B
8
2
6
9
2
3
7
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
B
16
2
14
15
Inchangé
2
44
Assistant
d'enseignement
artistique
B
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE
CULTURELLE
24
4
20
24
2
5
21
Animateur
principal
de
1ère
classe
B
1
1
0
1
1
2
0
Animateur
principal
de
2ème
classe
B
1
1
0
1
Inchangé
1
0
Animateur
B
4
4
0
À
Inchangé
4
0
Adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe
C3
5
5
0
3
inchangé
5
0
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
C2
8
6
2
7
5
8
5
Adjoint
d'animation
C1
27
20
7
22
Inchangé
20
7
Adjoint
d'animation
(TNC
8h00)
C1
50
0
50
40
inchangé
0
50
ANIMATION
96
37
59
76
6
40
62
Chef
de
service
de
police
municipale
principal
de
1ère
classe
B
0
0
()
0
Inchangé
0
0
Chef
de
service
de
police
municipale
principal
de
2ème
classe
B
0
0
0
0
inchangé
0
0
Chef
de
service
de
police
municipale
B
2
2
0
1
Inchangé
2
0 .
Brigadier
chef
principal
C
6
6
0
6
5
11
0
Gardien
- Brigadier
C2
10
10
0
10
inchangé
10
0
ASVP
C
1
1
0
1
Inchangé
1
0
POLICE
MUNICIPALE
19
19
0
18
5
24
0
SOUS
TOTAL
EMPLOIS
PERMANENTS
411
327
84
342
30
351
90
NON
TITULAIRES
SUR
EMPLOI
NON
PERMANENT
Collaborateur
de
Cabinet
A
2
2
0
1
inchangé
2
0
Contrat
de
projet
B
2
2
0
1
inchangé
2
0
Médecin
et/ou
infirmière vaccataire
_
spécifique
2
2
2
inchangé
2
Vacataire
Formateur
Police
Municipale
B
1
1
1
_inchangé
1
Vacataire
Ecole
de
Natation
B
0
0
0
1
1
L
Directeur ALSH
C
7
7
nchangé
?
Directeur
Adjoint
ALSH
C
16
16
nchangé
16
Educateur
sportif
C
5
5
nchangé
È
Animateur
diplomé
ALSH
C
60
60
nchangé
60
Animateur
stagiaire
ou
non
diplomé
C
30
30
nchangé
30
ASVP
juillet - Août
C
2
2
nchangé
2
Apprenti
15
15
4
-5
10
Adulte-relais
1
1
inchangé
1
SOUS
TOTAL
NON
TITULAIRES
NON
PERMANENTS
143
10
-4
139
0
TOTAL
GENERAL
554
352
26
490
90 Envoyé
en
préfecture
le 06/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 059-215902990-20231005-DEL2023RH91-DE