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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 4 Fevrier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Monchy-Lagache.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 4 Fevrier 2025)
Thèmes du document : Logement, Sport, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
DU
MARDI
04
FEVRIER
2025
Présents
: Messieurs
Yannick
KAMPFER
(arrivé
à
18
h
15)
Jean-Paul
DERMIGNY
—
Joël
HAPPE
—
Thierry
DUPARCQ—
Jacques
PINCHON
—
Jérémy
JADOUL-—-
Jean-Baptiste
GRU
--
René
CAILLEUX
--
Mesdames
Laurence
DECA
YEUX-—Caroline
HENOCQ
-- Adeline
BORRUECO
(arrivée
à
18
H
10)
Absente
excusée
: Mélinda
DE
ANDRADE
(pouvoir
donné
à
Yannick
KAMPFER)
—
Sébastien
DOUAY
(pas
de
pouvoir
donné)
Secrétaire
de
séance
: Caroline
HENOCQ
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
compte
rendu
du
03
décembre
2024
Clôture
budget
annexe
RPC
GDETR
: travaux
d'urgence
coulées
de
boue,
projet
favorisant
la
pratique
du
sport,
travaux
défense
incendie & Travaux
d'urgence
: maîtrise
d'œuvre
LEDUC
Géomètre
GLotissement
alignement
maison
rue
du
cimetière
au
lieu
de
rue
des
écoles
Autorisation
engagement
travaux
chemin
piétonnier
& Autorisation
travaux
chemin
d'accès
station
RPC
et
sortie
chemin
du
cimetière
GINSEE
Recensement
: répartition
de
la
somme
allouée
par
l'Etat
&Modification
du
tableau
des
emplois
&Désignation
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l'AFR
&Adhésion
convention
SPA
inauguration
médiathèque
Départ
et remplacement
Véronique
Approbation
du
compte
rendu
du
03
décembre
2024
Approuvé
—
Résultat
du
vote:
9
Pour
—
4
absents
(M.
DOUAY
pas
de
pouvoir
donné,
Yannick
KAMPFER
et Adeline
BORRUECO
n’ont
pas
participé
au
vote
— procuration
de
Mélinda
DE
ANDRADE
non
exercée
du
fait du
retard
du
mandataire)
&Clôture
budget
annexe
RPC
Adopté Résultat
du
vote
: 9 Pour
(M.
DOUAY
pas
de pouvoir
donné,
Yannick
KAMPFER
et Adeline
BORRUECO
n’ont
pas
participé
au
vote
— procuration
de
Mélinda
DE
ANDRADE
non
exercée
du
fait
du
retard
du
mandataire)
(Délibération
2025/07)
&DETR:
travaux
d’urgence
coulées
de
boue,
projet
favorisant
la
pratique
du
sport,
travaux
défense
incendie
- _
Coulée
de
boue
: travaux
d'urgence
Distribution
par
M
le
Maire
des
préconisations
travaux
(étude
effectuée
par
SOMEA)
en
lien
avec
les services
préfectoraux
de
la Somme.
Devis
entreprise
LEDUC
Les
membres
prennent
connaissance
des
documents
sur
lesquels
figurent
l'estimation
des
travaux
d'urgence
montant
112
500
€ AT
Intervention
de
M.
DERMIGNY
qui
fait
part
de
son
incompréhension
sur
le fait que
la CCES
ne
soit
pas
compétente
pour
prendre
en
charge
le
dossier
des
coulées
de
boue
et
estime
avoir
été
mis
de
côté
dans
le suivi
des
étapes
des
démarches
entreprises. Compte
tenu
des
modifications
survenues
en
janvier
2025:
stagiairisation
de
Romain
et
augmentation
du
volume
horaire
de
Dorine,
il convient
de
modifier
le tableau
des
emplois.
Les
membres
sont
invités
à le valider :
CADRES
OU
EMPLOIS
CATEGORIE
EFFECTIF
DUREE
HEBDOMADAIRE DE SERVICE
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
territorial
B
j
g5J35tme
Adjoint
administratif
Territorial
principal
de
C
1#
ciasse
Î
15/35
FILIÈRE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
Territorial
principai
de
2i"°
classe Adjoint
technique
Territorial
principal
de
35/35%e
1°"
classe
C
Ï
C
1
aiigstre
Adjoint
technique
Territorial
35/35ème
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
Territorial
d'animation
principal
de
1°
classe
C
1
35/35
TOTAL
6
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/10)
1 abstention
—
Pour
: 11
—
1 absent
sans
procuration
Désignation
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l'AFR
Par
délibération
2023/29
prise
en
séance
du
18
avril
2023,
le conseil
municipal
avait
désigné
5
propriétaires
membres
de
l’assemblée
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l’Association
Foncière
de
Remembrement
de
Monchy-Lagache.
En
effet,
10
propriétaires
concernés
par
l’aménagement
foncier,
sont
désignés
par
moitié
par
la
Chambre
d'Agriculture
de
la Somme
et par moitié
par le conseil
municipal
de Monchy-Lagache,
Le
Bureau
de
F'AFR
a
fait
part
de
son
impossibilité
de
réunir
10
propriétaires
membres
de
PAssemblée
des
propriétaires.
Une
modification
des
statuts
est
en
cours
pour
porter
ce
nombre
à 8 propriétaires.
Le
Conseil
est
donc
appelé
à ramener
son
choix
à 4
propriétaires.
Compte
tenu
de
cette
nécessité,
après
délibération
sont
désignés
:
Charles
CARBONNAUX, PROCES
VERBAL
CONSEIL
DU
MARDI
04
FEVRIER
2025
Présents
: Messieurs
Yannick
KAMPFER
(arrivé
à
18
h
15)
Jean-Paul
DERMIGNY
--
Joël
HAPPE
—
Thierry
DUPARCQ—
Jacques
PINCHON
—
Jérémy
JADOUL-—
Jean-Baptiste
GRU
--
René
CAILEEUX
--
Mesdames
Laurence
DECAYEUX-—-Caroline
HENOCQ
-- Adeline
BORRUECO
(arrivée
à
18
H
10)
Absente
excusée
: Mélinda
DE
ANDRADE
(pouvoir
donné
à
Yannick
KAMPFER)
—
Sébastien
DOUAY
(pas
de
pouvoir
donné)
Secrétaire
de
séance
: Caroline
HENOCQ
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
compte
rendu
du
03
décembre
2024
& Clôture
budget
annexe
RPC
GDETR :
travaux
d'urgence
coulées
de
boue,
projet
favorisant
la
pratique
du
sport,
travaux
défense
incendie & Travaux
d'urgence
: maîtrise
d'œuvre
LEDUC
Géomètre
Lotissement
alignement
maison
rue
du
cimetière
au
lieu
de
rue
des
écoles
Autorisation
engagement
travaux
chemin
piétonnier
Autorisation
travaux
chemin
d'accès
station
RPC
et
sortie
chemin
du
cimetière
GINSEE
Recensement
: répartition
de
la
somme
allouée
par
l'Etat
Modification
du
tableau
des
emplois
Désignation
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l'AFR
&Adhésion
convention
SPA
Ginauguration
médiathèque
&Départ
et
remplacement
Véronique
& Approbation
du
compte
rendu
du
03
décembre
2024
APprouvé
—
Résultat
du
vote:
9
Pour
—
4
absents
(M.
DOUAY
pas
de
pouvoir
donné,
Yannick
KAMPFER
et Adeline
BORRUECO
n’ont
pas
participé
au
vote
— procuration
de
Mélinda
DE
ANDRADE
non
exercée
du
fait du
retard
du
mandataire)
&Clôture
budget
annexe
RPC
Adopté Résultat
du
vote
: 9 Pour
(M.
DOUAY
pas
de
pouvoir
donné,
Yannick
KAMPFER
et Adeline
BORRUECO
n’ont
pas
participé
au
vote — procuration
de
Mélinda
DE
ANDRADE
non
exercée
du
fait
du
retard
du
mandataire)
(Délibération
2025/07)
&SDETR
:
travaux
d’urgence
coulées
de
boue,
projet
favorisant
Ia
pratique
du
sport,
travaux
défense
incendie
-
Coulée
de
boue
: travaux
d'urgence
Distribution
par
M
le Maire
des
préconisations
travaux
(étude
effectuée
par
SOMEA)
en
lien
avec
les services préfectoraux
de
la Some.
Devis
entreprise
LEDUC
Les
membres
prennent
connaissance
des
documents
sur
lesquels
figurent
l'estimation
des
travaux
d'urgence
montant
112
500
€ HT
Intervention
de
M.
DERMIGNY
qui
fait part
de
son
incompréhension
sur
le fait que
la CCES
ne
soit
pas
compétente
pour
prendre
en
charge
le
dossier
des
coulées
de
boue
et
estime
avoir
été
mis
de
côté
dans
le suivi
des
étapes
des
démarches
entreprises. M
Le
Maire
rappelle
à nouveau
que
la gestion
des
coulées
de
boues
n’est
pas
de
la compétence
de
la communauté
de
communes
de
l'Est
de
la
Somme,
que
sur
les
conseils
de
la préfecture,
il
s’est
rapproché
de
SOMEA.
Pour
l'instant
aucun
marché
n’a
été
lancé
pour
effectuer
des
travaux
d’urgence
dont
le coût
ne
peut
se
baser
que
sur
l’étude
de
SOMEA
à
laquelle
il
convient
d’ajouter:
des
frais
d’un
géomètre
qui
sera
chargé
des
relevés
topographiques,
du
bomage
et de
la
maitrise
d'œuvre
du
chantier
de
ces
travaux.
Coût
du
devis
: 13
050
€ H.T
additionnés
également
de
frais
de
clôtures
et
d'évacuation
de
terre
ce
qui
amène
à un
estimatif
HT
de
150
000
€
Il
indique
à
l’assemblé
: que
l'Etat
propose
une
participation
au
financement
des
travaux
d'urgence
s’élevant
à 70
000
€ par
le biais
du
dépôt
d’une
demande
de
DETR.
Le
Maire
demande
-
Si
le
conseil
l’autorise
à
effectuer
une
demande
de
DETR
basée
sur
ce
financement
prévisionnel
Résultat
du
vote
: 1 contre
—
11
pour
—
1 absent
sans
procuration
(Délibération
2025/02)
- _
Sile
conseil
l’autorise
à accepter
les devis
de
l'Entreprise
LEDUC
présentés
Résultat
du
vote
: 1 contre
—
11
pour
—
{ absent
sans
procuration
(Délibération
2025/03)
-__
Projet
favorisant
la
pratique
du
sport
En
vue
de
finaliser
le projet
bibliothèque
médiathèque,
RPC,
Lotissement,
crèche
un
projet
de
création
d’aire
de jeux
pour
enfants,
de
parcours
sportif et de city-stade
(terrain
multisports)
a
été
présenté
lors
d’une
séance
de
conseil
précédente.
Le
Maire
demande
à
l’Assemblée
si
elle
l’autorise
à
déposer
une
demande
de
DETR
pour
obtenir
une
subvention
pour
aider
au
financement
de
ces
réalisations.
Rappel
du
coût
HT
: 179
403
€
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/04)
12
Pour
—
1
absent
sans
procuration
-
Défense
incendie
Afin
de
lutter
efficacement
contre
d'éventuels
incendies
au
Hameau
de
FLEZ
il convient
de
remplacer
la réserve
incendie
existante.
Une
bâche
incendie
étant
la solution
la plus
appropriée,
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
15
987
E HT.
Au
Hameau
de
Montescourt,
l’installation
d’une
telle
bâche
ne
peut
être
retenue
en
raison
du
manque
de
place.
1
convient
d’installer
un
poste
de
pompage
incendie
dont
l’alimentation
se
fera
dans
la
rivière
FOmignon.
Le
coût
s’élève
à 7
980
EHT
Le
Maire
demande
à
l’Assemblée
si
elle
accepte
d'engager
les
travaux
et
si
elle
l’autorise
à
déposer
un
dossier
au
titre
de
la DETR
Total
des
travaux
: 23
967
€ HT
Résultat
du
vote :
(Délibération
2025/05)
12
Pour
—
1
absent
sans
procuration
&Lotissement
alignement
maison
rue
du
cimetière
au
lieu
de
rue
des
écoles
Un
acheteur
terrain
côté
nord
ne
peut
pas
mettre
son
habitation
dans
l'alignement
prévu
au
départ. En
effet,
la
largeur
du
terrain
ne
peut
pas
permettre
une
construction
de
plain-pied.
Le
Maire
demande
l'autorisation
d’accorder
PAlignement
côté
route
cimetière
afin
de permettre
la construction
envisagée.
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/06)
12
Pour
—
1 absent
sans
procuration
&Autorisation
engagement
travaux
chemin
piétonnier
:
M
le Maire
présente
à
l’assemblée
le coût
financier
pour
effectuer
un
chemin
piéton
de
1 m
de
large
sur
50
mêtres
de
long
rue
des
Bovines
et
l’aménager
afin
que
les
families
et
les
enfants
puissent
effectuer
les
déplacements
à pied
en
toute
sécurité
pour
se
rendre
au
RPC
et en
revenir.
Le
montant
HT
s'élève
à 5
586
€.
(Devis
SDR).
Ces
travaux
sont
commandés
par
les
exigences
de
sécurité
routière
: assurer
une
meilleure
circulation,
assurer
la sécurité
des
piétons
et tiennent
compte
de
la prochaine
implantation
de
crèche.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
peut
être
déposé
ainsi
qu’un
dossier
auprès
de
la CCES
au
titre
du
fonds
de
concours.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
s’accorde
pour
autoriser
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
et auprès
de
la CCES
et
à engager
les
travaux.
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/07)
Contre
: 1
Pour
: 11
—
1 absent
sans
procuration
&Autorisation
travaux
chemin
d’accès
station
RPC
et sortie
chemin
du
cimetière
Pour
fluidifier
la
sortie
rue
des
écoles
et
augmenter
les
places
de
parking,
il
est
nécessaire
d'aménager
le chemin
d’accès
station
RPC
et la sortie
chemin
du
cimetière.
Le
devis
de
ces
travaux
s'élève
H.T
à 7 656
€.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
peut
être
déposé
ainsi
qu'un
dossier
auprès
de
la CCES
au
titre du
fonds
de
concours.
Le
Conseil
décide
d’autoriser
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
et auprès
de
la CCES
et à engager
les
travaux
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/08)
Pour
: 12
—
1 absent
sans
procuration
GINSEE
Recensement
: répartition
de
la
somme
allouée
par
l'Etat
La
participation
financière
de
l’Etat
aux
travaux
engagés
par
la Commune
de
Monchy-Lagache
pour
préparer
et réaliser
l’enquête
de
recensement
s’élève
à
1 116
€ (courrier
daté
du
08 janvier
2025) Compte
tenu
de
cette
notification,
Le
Maire
demande
à
l’Assemblée
sur
quelle
base
elle
souhaite
rémunérer
les
deux
agents
recenseurs
Messieurs
DOYEN
Philippe
et JADOUL
Alexis.
M.
JADOUL
Jérémy
fait part
de
sa
volonté
de
ne pas
prendre
part
ait
vote.
Après
délibération
le Conseil
décide
d’allouer
la somme
de
750
€
bruts
à chacun.
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/09)
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1 —
Pour
: 11
1 absent
sans
procuration
Jérémy
JADOUL
demande
ce
qui
sera
octroyé
à
Sandra
qui
occupe
pour
le
recensement
2025
les
fonctions
de
coordinatrice.
Le
Maire
présente
au
Conseil
la délibération
2018/19
prise
en
séance
du
12 juin
2018.
Considérant
les termes
de
cette
délibération,
le Conseil
décide
de
rester
sur
ces
dispositions.
&Modification
du
tableau
des
emplois Compte
tenu
des
modifications
survenues
en
janvier
2025:
stagiairisation
de
Romain
et
augmentation
du
volume
horaire
de
Dorine,
il convient
de
modifier
le tableau
des
emplois.
Les
membres
sont
invités
à
le valider :
CADRES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIE
EFFECTIF
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
territoriaf
B
I
35135ème
Adjoint
administratif
ère
Territorial
principai
de
C
Ï
181867
15
classe
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
«
ëm
Territoriai
principal
de
C
I
Lo
2%
classe Adjoint
technique
Territoriai
principal
de
35/35ème
1%
classe
€
1
Adjoint
technique
Territorial
c
I
35/35me
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
Territorial
4
d'animation
principal
de
4%
C
Ï
36/86
classe
TOTAL
6
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/10)
l'abstention
— Pour
: 11
-—
{ absent
sans
procuration
Désignation
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l'AFR
Par délibération
2023/29
prise
en
séance
du
18
avril
2023,
le conseil
municipal
avait
désigné
5
propriétaires
membres
de
l’assemblée
des
propriétaires
pour
siéger
au
bureau
de
l’ Association
Foncière
de
Remembrement
de
Monchy-Lagache.
En
effet,
10
propriétaires
concernés
par
l’aménagement
foncier,
sont
désignés
par
moitié
par
la
Chambre
d'Agriculture
de
la Somme
et par moitié
par
le conseil
municipal
de Monchy-Lagache,
Le
Bureau
de
l'AFR
a
fait
part
de
son
impossibilité
de
réunir
10
propriétaires
membres
de
lPAssemblée
des
propriétaires.
Une
modification
des
statuts
est en
cours
pour
porter
ce
nombre
à 8 propriétaires.
Le
Conseil
est
donc
appelé
à ramener
son
choix
à 4
propriétaires.
Compte
tenu
de
cette
nécessité,
après
délibération
sont
désignés
: Charles
CARBONNAUX,
Didier
CARBONNAUX,
Stéphane
GREGOIRE,
Marcel
LEJOSNE
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/11)
Pour
: 12
—
1 absent
sans
procuration
Adhésion
convention
SPA
La
S.P.A.,
Société
Protectrice
des
Animaux
de
l’Arrondissement
de
Saint-Quentin,
fixe
le
montant
de
sa
participation
à
0,55
€ par
habitant.
La
contribution
aux
frais
de
prise
en
charge
d’un
animal
errant
est
de
26,00
€.
Le
Maire
demande
si
pour
cette
année
2025,
le
Conseil
souhaite
conventionner.
Résultat
du
vote
:
(Délibération
2025/12)
Contre
: 2 - Pour
: 10
—
Ï absent
sans
procuration
Inauguration
médiathèque
Dorine
a désormais
intégrée
la médiathèque
rénovée,
Une
inauguration
est prévue
en
mai.
On
attend
le retour
des
officiels
pour
déterminer
la date.
Départ
et
remplacement
Véronique
Une
offre
a été
mise
sur
le
Site
emploi
territorial.
En
fonction
des
candidatures
recueillies,
il y
aura
peut-être
dans
l’attente
de
recrutement
d’un
titulaire
nécessité
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité,
Le
Maire
demande
à l’Assemblée
son
accord
pour
cette
création.
Résultat
du
vote
:
{Délibération
2025/13)
Pour
: 12
—
1 absent
sans
procuration
Un
accord
est
conclu
au
sein
du
Conseil
pour
aider
au
tri des
candidatures.
Cette
commission
sera
constituée
de
Jérémy
JADOUL,
Adeline
BORRUECO,
Caroline
HENOCQ,
Yannick
KAMPTFER
et Jean-Paul
DERMIGNY.
La
séance
est levée
à 20
heures
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Jacques
PINCHON
SŸ