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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Monchy-Lagache.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
si : Procès verbal
Ci nseil municipal du 06 juillet 2022à 18H
Présents : Mesdames BORRUECO - DECAYEUX - MILET ; Messieurs DERMIGNY — DOUAY —
GRU - HAPPE - JADOUL — KAMPFER - PINCHON
Absents Excusés : Mesdames HENOCQ (pouvoir à Mme BORRUECO) — DE ANDRADE (pouvoir à Mme MILET) ; Messieurs CAILLEUX — DUPARCQ (pouvoir à M. PINCHON).
Secrétaire de Séance : Jérémy JADOUL
Monsieur le Maire, demande en préambule du Conseil d’ajouter un point à l’ordre du jour. Les membres présents n’y voient aucun inconvénient. Le point est inscrit à l’ordre du jour : - Délibération, concernant le mode de publication des délibérations
* Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 avril 2022
Subventions Associations
Renouvellement adhésion au Centre de Gestion
Annualisation temps travail
Journée Solidarité
Attribution numéros rue des écoles
Décision modificative suite à augmentation coût du SIVOS
Départ retraite Mme BRESOUS
Acceptation solde Familles Rurales
Demande de Subvention DRAC
Demande de Subvention Région
Demande de Subvention Département
Prestation cornemuses
Prêt commune VNNYNNYNNVNNYNYNYNYNYNNNN
*_ Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 avril 2022
Les membres du Conseil municipal ayant reçu le compte rendu par mail. Chacun a pu lire attentivement le Compte rendu. Aucune remarque n’est à signaler sur ce compte rendu.
Le compte rendu est adopté à l’unanimité des présents.
Le quorum est atteint (7)
Y_ Subventions Associations
Le Conseil municipal réuni et ayant atteint le quorum, les subventions aux associations sont décidées de la façon suivante (les membres du Conseil municipal faisant partie des bureaux des associations n’ont
pas pris part au vote) :
Associations Montant voté en € Pour contre et Abstention Tennis club 700 12 Pour — 0 Contre — 0 Abts Club de l’'Omignon 650 13 Pour— 0 Contre — 0 Abs
ADMR 1 100 13 Pour - 0 Contre — 0 Abs
Amicale des 2 étangs 500 13 Pour — 0 Contre 0 Abs Section locale ACPG-CATM 400 12 Pour — 0 Contre — 0 Abs
Comité des fêtes 2 600 7 Pour — 0 Contre —0 Abs Parents d'élèves 500 12 Pour — 0 Contre — 0 Abs Ball-trap_} : 200 i 13 Pour — 0 Contre — 0 Abs
Club des supporters 200 } 13 Pour — 0 Contre — 0 Abs Scrapicalement 100 13 Pour — 0 Contre — 0 Abs
Olympique Monchy-Lagache 500 13 Pour — 0 Contre —0 Abs
Société de chasse 200 12 Pour 0 Contre — 0 Abs Judo club 500 13 Pour — 0 Contre - 0 Abs
M'danse & cie (zumba) 400 12 Pour — 0 Contre — 0 Abs TOTAL 8 550
Y Renouvellement adhésion au Centre de gestion
Afin de pallier l’absence de Mme HELIN Véronique lors de ses vacances estivales, la commune de Monchy-Lagache souhaite recruter une secrétaire de mairie. La commune pour avoir accès au service de remplacement doit renouveler son adhésion au Centre de gestion.
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, ce renouvellement.
Ÿ” Annualisation du temps de travail
Suite à la deuxième saisine du Comité Technique du CDG 80, le Conseil Municipal souhaite mettre en œuvre Îes dispositions présentées dans celle-ci.
Le Conseil municipal délibère à l’unanimité des présents, l’annualisation du temps de travail,
Y Journée solidarité
Suite à la deuxième saisine du Comité Technique, le Conseil Municipal décide de mettre en œuvre les dispositions présentées dans celle-ci.
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la prolongation du temps de travail journalier pour la journée de solidarité,
Ÿ_ Attribution numéros rue des écoles
Aucune numérotation n’a été programmée pour la rue des écoles à l’exception du RPC qui se trouve au 6. Le choix est fait pour Le côté droit d’attribuer les numéros pairs.
Le Conseil municipal délibère à l’unanimité des présents, cette numérotation.
“Décision modificative suite à l’augmentation coût du SIVOS
Dans son budget initial la commune avait prévu une ligne budgétaire de 74 000 € pour le SIVOS de la Vallée de l’Omignon. Il convient donc de modifier cette ligne et d’attribuer 25 000 € de plus. En effet, cette année la cotisation s’élève à 95 000 €.
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la décision modificative.
*” Départ retraite Mme Bresous
Lors du dernier Conseil municipal, la commune venait d'apprendre que Mme Bresous, professeur des écoles de Monchy-Lagache pendant près de 35 ans et à la direction pendant un peu plus d’une dizaine d'années, partait en retraite. Pour cela la commune souhaite lui offrir un cadeau (un arbre de type olivier). Budget alloué : 400 €
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, le budget et le cadeau pour le départ à la retraite de Mme Bresous. Ÿ Acceptation solde Familles Rurales
Famille Rurales était une association de la commune de Monchy-Lagache. Après plusieurs années de
mise en sommeil, celle-ci va être dissoute. }
Le solde s'élève à 6 000 € avec la condition qu’il soit utilisé pour les camps de vacances des enfants.
Le Conseil municipal délibère à l’unanimité des présents, l'acceptation du solde de Familles Rurales.
* Demande de subvention DRAC
Le Conseil municipal délibère à l’unanimité des présents, la demande de subvention de la DRAC.
Ÿ . Demande de subvention Région
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la demande de subvention de la Région.
Ÿ Demande de subvention Département
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la demande de subvention du Département.
Ÿ Prestation cornemuses
Lors de la fête du village, un groupe de joueurs de cornemuses d’Hombleux est venu participer et animer ce moment convivial.
Le coût de cette prestation est de 400 €.
Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la prestation cornemuse.
Ÿ Prêt commune
Monsieur le Maire informe d’une proposition de prêt pour la commune. La commune peut prétendre à un prêt à taux fixe sur 15 ans, de 1,73% pour 300 000 €.
Le Conseil municipal délibère à l’unanimité des présents, la demande de prêt de la commune.
*_ Délibération concernant le mode de publication des délibérations Depuis le 1° juillet 2022, une nouvelle réforme et procédure demande que la Commune délibère sur sa forme de publication des délibérations.
La Commune décide de conserver son mode de publication, sur papier, en classeur, consultable à la mairie. Le Conseil municipal délibère à l'unanimité des présents, la délibération concernant le mode de publication des délibérations
Y Questions diverses
Antenne téléphonique au bout du chemin tétard
Cuve incendie à Flez, cuve souple : 18 426 € TTC
Devis SICAE pour éclairage terrain foot et Omignon : 15 unités pour 8 925 €HT.
L'ordre du jour étant clos
La séance est levée à 20h30,
Le Secrétaire de Séance