Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 6 BC2
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 6 BC2
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - BC202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - LISTE
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 6 BC20240919 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mardi 1 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - 6 BC20240919 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Sécurité routière, Exploration spatiale, Justice et droit,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées Dar le Bureau communautaire
NUMÉRO OBJET
DÉCISIONETOBSERVATION
BC-2024-017 Modification du tableau des effectifs Unanimité
BC-2024-018
Groupement de commandes avec la ville d'Argentan concernant
Unanimité un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de panneaux de signalisation verticale pour la communauté de communes Terres d'Argentan lnterco et la ville d'Argentan
BC-2024-019
Lancement d'un accord-cadre à bons de commandes pour la
Unanimité
réalisation de travaux de réhabilitation des ouvrages d'arts sur le
territoire de la communauté de communes Terres d'Argentan
lnterco
BC-2024-020
Groupement de commandes avec la ville d'Argentan concernant
Unanimité un accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers sur le territoire de la
communauté de communes Terres d'Argentan lnterco
Argentan, le 20 septembre 2024