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Ordre du Jour - ODJ CM 22 11 19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 11 19)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
Ville d’Amiens
Séance du vendredi 22 novembre 2019
Ordre du jour
1 - Délégations de vote.
2 - Désignation des secrétaires de séance.
3 - Communications du maire.
4 - Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2019. Approbation.
5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
6 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Année 2019.
7 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'Amiens. Année 2019.
8 - Label Ville des zones humides. Association Ramsar France. Adhésion.
9 - SEMOP Amiens énergies. Rapport annuel d'activités. Année 2018.
10 - Débat d'orientation budgétaire 2020.
11 - SPL Amiens Développement. Entrée du Département de la Somme au capital. Modification des statuts.
12 - Crédits Dotation Politique de la Ville. Subventions. Année 2019. Convention avec l’Etat. Approbation.
13 - Contrat de ville d'Amiens Métropole. Avenant. Protocole d'engagements renforcés et réciproques.
14 - Comité des Œuvres Sociales. Prime de fin d'année aux agents retraités. Subvention 2019. Convention. 15 - Plan Communal de Sauvegarde. Partenariat avec la Croix-Rouge française. Subvention 2019.
16 - Subventions sociales. Volets Personnes Agées. Année 2019. 2ème répartition.
17 - Maison de l'architecture. Subvention 2019. Convention.
18 - Taxe d'aménagement. Reconduction. Exonérations.
19 - Plan Local d'Urbanisme. 13ème modification. Approbation.
20 - Quartier Saint-Leu. Îlot des Majots. Cession au profit de l'OPH d'Amiens Métropole.
21 - CLESENCE. ZAC Gare La Vallée. Ilot A30. Construction de 40 logements locatifs sociaux collectifs (21 PLUS, 15 PLAI, 4 PLS). Participation financière. Convention.
22 - CLESENCE. ZAC Gare La Vallée. Ilot A30. Construction de 40 logements locatifs sociaux collectifs (21 PLUS, 15 PLAI, 4 PLS). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
23 - OPH d'Amiens Métropole. Construction de 24 logements locatifs sociaux (24 PLS) rue du Docteur Fafet. Participation financière. Convention.
24 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 24 logements situés route de Rouen et rue de Paris. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
25 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 35 logements individuels dans le diffus. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
26 - SIP. Réhabilitation de 20 logements situés Square de Tournaisis. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
27 - SIP. Réhabilitation de 22 logements situés rue René Boileau. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
28 - SIP. Réhabilitation de 34 logements situés cité Jean Petit. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. 29 - SIP. Réhabilitation de 8 logements situés rue Camille Saint Saens. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
30 - SIP. Acquisition de 40 logements, appartenant à SIA Habitat, situés chemin des Vignes. Transfert de garantie d'emprunt. Avenant.
31 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Prêts et subventions d'investissement pour Les Petits Lutins, ALSH Elbeuf et la Tour du Marais. Conventions.
32 - Aménagement du bras du Pendu. Maîtrise d'ouvrage déléguée à l'Agence de l'Eau Artois-Picardie. Convention.
33 - Projet de parking situé 182, rue Jean Jaurès. Permis d'aménager.
34 - Schéma Directeur de la Signalisation Directionnelle sur le territoire d'Amiens Métropole. Approbation.
35 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Relais Assistants Maternels. Période 2019-2022. Conventions d'objectifs et de financement.
36 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Subvention de fonctionnement bonus territoire. Convention.
37 - Redevance d'occupation du domaine public en cas de travaux. Exonération.
38 - Vœux. Questions orales.