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Procès Verbal - PV CM 12 09 19
Ordre du Jour - ODJ CM 12 09 19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12 09 19)
Thèmes du document : Logement, Banque, Sécurité sociale,
Conseil Municipal de la Ville d'Amiens
séance du jeudi 12 septembre 2019
ORDRE DU JOUR
1 - Délégations de vote.
2 - Désignation des secrétaires de séance.
3 - Communications du Maire.
4 - Procès-verbal de la séance du 27 juin 2019. Approbation.
5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
6 - Passerelle commémorative australienne au jardin des plantes. Approbation. Autorisations administratives.
7 - Fête nationale 2019. Dispositif de secours du bal populaire du 13 juillet 2019. Participation de la Croix-Rouge française. Convention.
8 -
Fête nationale 2019. Dispositif de secours du feu d'artifice du 13
juillet 2019. Partenariat avec la Croix-Rouge française.
Convention.
9 - Action d'animation et de promotion. Association Canine Territoriale Nord de la Picardie. Subvention. Année 2019.
10 - Fonds Amiens Coopération Entreprises Territoire (FACET). Création du fonds. Désignation de représentants.
11 - Nouvelle convention de Renouvellement Urbain d'Amiens Métropole.
12 -
ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale
(C.R.A.C.L.). Années 2017-2018. Avenant n°12 à la Convention
Publique d'Aménagement.
13 -
CLESENCE. ZAC Paul Claudel. Boulevard Ambroise Paré.
Acquisition de 32 logements. Emprunt auprès de la Caisse des
dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
14 -
CLESENCE. ZAC Paul Claudel. Boulevard Ambroise Paré.
Acquisition en VEFA de 32 logements locatifs sociaux dont 20
PLUS et 9 PLAI. Participation financière. Convention.
15 -
CLESENCE. ZAC Renancourt. Ilôt D7. Construction de 28
logements locatifs sociaux en petits collectifs (17 PLUS, 8 PLAI, 3
PLS). Participation financière. Convention.
16 -
CLESENCE. ZAC Renancourt. Ilôt C4. Les Jardins d’Aurore 2.
Acquisition en VEFA de 10 logements individuels en Prêt Social de
Location Accession. Participation financière. Convention.
17 -
OPH d'Amiens Métropole. Reconstruction de 32 logements situés
7 rue Cagnard. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et
consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
18 -
OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 213 logements de la
résidence Blaise Pascal 4 située rue Mac Orlan et rue des
Provinciales. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et
consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
19 - Immeuble sis 52 rue Saint Honoré cadastré section AR n°351. Groupe Edouard Denis. Délibération modificative. Cession.
20 - Acquisition de la voirie dénommée Chemin Noir pour incorporation dans le domaine public communal.
21 - Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse. Mécénat avec l'entreprise Procter & Gamble. Convention.
22 -
Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse. SANEF/SAPN.
Partenariat pour l'installation de six panneaux de signalisation
d'animation sur les autoroutes A1-A16 et A29. Convention.
23 - Règlement de fonctionnement des crèches municipales. Révision.
24 - Crèche Câline. Mise à disposition de locaux par la Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Convention. 25 - Fête de Noël des écoles. EPCC Pôle National du Cirque et des Arts de la Rue. Année 2019. Convention.
26 -
Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes
Amiens Métropole et Hors Amiens Métropole. Année 2019.
Convention type.
27 -
Externalisation de l'Unité d'Enseignement de l'IME Les Papillons
Blancs de Bussy-les- Daours à l'école élémentaire la Neuville.
Convention.
28 -
École élémentaire Camille Claudel. Classe ULIS. Partenariat avec
l'Education Nationale et le Centre Hospitalier Philippe Pinel.
Convention.
29 - Etudes surveillées. Organisation et rémunération.
30 -
Indemnité des Directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches
administratives et organisationnelles. Année scolaire 2019/2020.
Convention.
31 - Conseils d'écoles. Désignation de représentants. Modification.
32 - Mise œuvre du dispositif Petits Déjeuners. Convention.
33 - Règlement Local de Publicité de la Ville d'Amiens. Révision.
34 - Fédération des Associations de Commerçants du centre-ville d'Amiens. Subvention. Année 2019. Convention.
35 - Hôtel de Ville. Rénovation de la toiture et des chéneaux. Autorisations administratives.
36 -
OPH d'Amiens Métropole. Croix-Rouge Française. Mise à
disposition d'un local situé au 43, rue du Docteur Louis Fafet.
Conventions.
37 -
SIP. Comité de quartier Saint-Roch/Saint-Jacques. Mise à
disposition d'un local situé au 22, rue de la Demi-Lune.
Conventions. 38 - Association Picardie d'Action Préventive (APAP). Rue Georges Quarante. Mise à disposition d'un local municipal. Convention.
39 - Société linnéenne Nord Picardie. 14 rue Gaudissart. Mise à disposition d'une salle permanente. Convention.
40 - Espace citoyenneté. Subventions aux associations. 2ème répartition. Année 2019.
41 - Indemnisation suite à des sinistres sur véhicules de location.
42 - Vœux/Questions orales.
42.1 - Vœu relatif à la Banque alimentaire