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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20220322 49 SUBVENTIONS
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20220322 49 SUBVENTIONS)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
)U CONSEILIOMMUNAUTAIRE
)
N°
20220322-49
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents :
43 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
3 Conseillers
représentés
:
10 Total
votants
:
56
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
22
MARS
2022
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 11
mars
2022
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
22
mars
2022
à
18h30,
Salle
Armstrong
-—
ESPACE
—
Place
St
Exupéry
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s :
Bernard
LORTON,
Olivier
CHAMBON,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Mohamed
OULABBI,
Jean-Michel
LAVEST,
Thomas
BARNERIAS,
Chantal
CHASSANG,
Yves
GACON,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Caroline
GUELON,
Patrick
SAUZEDDE,
Marina
DA
COSTA,
Bernard
VIGNAUD, Pépita
RODRIGUEZ,
André
DEBOST,
Daniel
BALISONI.
Didier
ROMEUF,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Sophie
DELAIGUE,
David
DEROSSIS,
Isabelle
FUREGON,
Catherine
PAPUT,
Michel
COMBRONDE,
Monique
DURAND-
PRADAT,
Martine
MUNOZ,
Didier
STURMA,
Éric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Tahar
BOUANANE,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Maryse
BARGE
à
Olivier
CHAMBON
Atlantique
DE
LAVERNAY
à Christiane
SAMSON
Daniel
BERTHUCAT
à Olivier
CHAMBON
Ghislaine
DUBIEN
à Jany
BROUSSE
Alexandra
VIRLOGEUX
à
Pépita
RODRIGUEZ
Hélène
BOUDON
à Claude
GOUILLON-CHENOT
Pierre
CONTIE
à Catherine
PAPUT
Sylvain
HERMAN
à Stéphane
RODIER
Serap
ALP
à Éric
BOUCOURT
Pierre
ROZE
à Tony
BERNARD
Conseillers
absents
excusés
:Jean-Éric
GARRET,
Ludovic
COMBE,
Michel
COUPERIER,
Michel
GONIN,
Georges
LOPEZ.
Conseiller.e.s
suppléant.e.s
ayant
voix
délibérante
:Christine
PETRUCCI,
Patrice
BION,
Alain
DESCOLS.
Secrétaire
de
séance
: Caroline
GUELON
VOTE
DES
SUBVENTIONS
|
Rapporteur
: Olivier
CHAMBON,
Vice-Président
AR
Prefecture
063-200070712-20220322-20220322_49-DE Reçu le 25/03/2022 Publié
le 25/03/2022 Vu
le
Code
Général
de
Collectivités
Territoriales ;
Vu
les
statuts
de
la Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne ;
Vu
les
demandes
de
subventions
2022
suivantes
:
En
fonctionnement
: Nom
de
la
structure
Montant
2022
CIAS
890
000.00
Syndicat
des
transports
475
192.00
Syndicat
des
transports
pour
médiation
10
000.00
CC
Dore
Allier
pour
Territoire
d'industries
2
500.00
Participation
au
budget
Politique
de
la Ville
484
530.00
Association
des
sylviculteurs
1 000.00
Maison
du
tourisme
429
483.00
Auvergne
Trail
Nature
Auvergne
5 000.00
Festival
Concerts
de
Vollore
22
000.00
Festival
de
country
900.00
Association
Kiosque
1
500.00
Association
Arts
Jeux
rôles
Augerolles
400.00
Association
Fayessociation
1 000.00
Association
Passion
Nez
700.00
Les
rencontres
ARIOSO
500.00
Espace
VTT
Bois
Noirs
1 200.00
LAEP
Thiers
et Courpière
EPE
63
30
000.00
Association
ADSEA
35
000.00
Les
Monts
qui
pétillent
15
000.00
Atrium
20
000.00
TOTAL
2 425
905.00
En
Investissement
:
Nom
de
la
structure
Montant
2022
Syndicat
des
transports
6 500.00
Participation
au
budget
Politique
de
la Ville
100
000.00
TOTAL
106
500.00
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
°
_Approuve
le versement
des
subventions
2022
visées
aux
articles
budgétaires
correspondants
;
e
Autorise
le Président
ou
son
représentant,
à signer
les
conventions
annuelles
d'exécution ;
e
Dit
que
les crédits
seront
inscrits
aux
Budgets
concernés.
Non-participation
: 2
TOTAL
VOTANTS
:56
D.
DEROSSIS
— |.
FUREGON
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 54
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
:
Conseillers
présents
: 46
Représentés
: 10
ID
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
| contact(@cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20220322-20220322_49-DE Reçu le 25/03/2022 Publié
le 25/03/2022 Pour
ampliation
)ID
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
|47
avenue
du
Général
de
Gaulle
|63300
THIERS
|contact@cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20220322-20220322_49-DE Reçu le 25/03/2022 Publié
le 25/03/2022 AR
Prefecture
063-200070712-20220322-20220322_49-DE Reçu le 25/03/2022 Publié
le 25/03/2022