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Compte-Rendu - rendus et Comptes Administratifs 2019 Administratif Commune 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouloc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendus et Comptes Administratifs 2019 Administratif Commune 2018)
Thèmes du document : Banque, Logement, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BOULOC
ANNEE 2018
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
M14
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE FRONTON
Numéro SIRET : 21310079500011
BUDGET : BUDGET COMMUNAL
1 I I - INFORMATIONS GENERALES
CA COMMUNE DE BOULOC
2018 BUDGET COMMUNAL
Code INSEE
31079
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 0
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) : 0
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population
DGF) Fiscal Financier
Moyennes nationales du potentiel
financier par habitants de la strate
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 0,00 0,00
2 Produit des impositions directes/population 0,00 0,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 0,00 0,00
4 Dépenses d'équipement brut/population 0,00 0,00
5 Encours de dette/population 0,00 0,00
6 DGF/population 0,00 0,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0,00% 58,55%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 0,00 92,75
9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00% 63,10%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00% 0,00%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les
EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2 , R. 2313-1 , R. 2313- 2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses
des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération...) et les sources d’où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue.
2 B
I I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
POUR MEMOIRE(1)
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement ".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
C-1-1-B 3 A1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
DEPENSES
Section de fonctionnement
RECETTES
+ +
EXECUTION DU BUDGET
Section d'investissement
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
A
B
G
H
REPORTS DE
L'EXERCICE
2017
=
Report en section de
fonctionnement (002)
=
Report en section
d'investissement (001)
C
D
I
J
(si déficit)
(si déficit)
(si excédent)
(si excédent)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
2019 (1)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
E
F
K
L
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en 2019 = E+F = K+L
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement
Section d'investissement
= A+C+E
TOTAL CUMULE
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F = G+H+I+J+K+L
= H+J+L
= G+I+K
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
3 371 206,70
2 778 924.99
3 918 347.30
2 074 529.90
0.00
0.00
421 685.30
443 126.05
6 150 131.69 6 857 688.55
0.00
504 167.51
0.00
914 149.53
504 167.51 914 149.53
3 371 206.70
3 283 092.50
4 340 032.60
3 431 805.48
6 654 299.20 7 771 838.08
C-1-1-B 4 A1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Libellé
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K 0,00 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 504 167,51 914 149,53
0,00 892 766,03 13 Subventions d'investissement
0,00 17 883,50 16 Emprunts et dettes assimilées
7 347,25 0,00 232 PLAN LOCAL D'URBANISME
2 457,64 240 MODERNISATION INFORMATISATION MAIRIE
23 451,00 3 500,00 250 TRAVAUX EGLISE 2013
2 411,37 257 Acquisition séchoir Tuilerie
444 448,74 268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE
2 290,00 297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE
2 310,35 301 EQUIPEMENTS MATERNELLE
4 640,16 308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS
489,00 313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUES
6 882,00 314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1
7 440,00 315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R.2311 -11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R.2311 -11 du CGCT).
C-1-1-B 5 A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Charg. rattachées Mandats émis Restes à réaliser au 31/12
Libellé Chap.
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
011 Charges à caractère général 840 000,00 611 558,62 6 545,09 0,00 221 896.29
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 950 000,00 1 925 038,92 0,00 0,00 24 961.08
014 Atténuations de produits 318 000,00 316 096,00 0,00 0,00 1 904.00
65 Autres charges de gestion courante 398 500,00 332 188,70 0,00 0,00 66 311.30
Total des dépenses de gestion courante 3 506 500,00 3 184 882,24 6 545,09 0,00 315 072.67
66 Charges financières 135 000,00 79 311,04 25 099,50 0,00 30 589.46
67 Charges exceptionnelles 27 000,00 20 122,67 0,00 0,00 6 877.33
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 50 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 3 718 500,00 3 284 315,95 31 644,59 0,00 402 539.46
023 Virement à la section d'investissement (2) 340 000,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 61 000,00 55 246,16 0,00 0,00 5 753.84
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 401 000,00 55 246,16 0,00 0,00 345 753.84
TOTAL 4 119 500,00 3 339 562,11 31 644,59 0,00
Pour information
D002 Déficit de fonctionnement reporté de
2017
(3)
0,00
748 293.30
Prod. rattachées Titres émis Restes à réaliser au 31/12
Libellé Chap.
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
013 Atténuations de charges 50 000,00 80 343,11 0,00 0,00 0.00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 229 015,00 281 452,50 4 568,76 0,00 0.00
73 Impôts et taxes 2 218 700,00 2 251 184,25 0,00 0,00 0.00
74 Dotations, subventions et participations 1 124 000,00 1 231 064,73 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits de gestion courante 32 000,00 34 882,01 0,00 0,00 0.00
Total des recettes de gestion courante 3 653 715,00 3 878 926,60 4 568,76 0,00 0.00
76 Produits financiers 0,00 23,31 0,00 0,00 0.00
77 Produits exceptionnels 0,00 984,55 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 3 653 715,00 3 879 934,46 4 568,76 0,00 0.00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) 44 100,00 33 844,08 0,00 0,00 10 255.92
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 44 100,00 33 844,08 0,00 0,00 10 255.92
TOTAL 3 697 815,00 3 913 778,54 4 568,76 0,00
Pour information
R002 Excédent de fonctionnement reporté
de 2017
(3)
421 685,30
0.00
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
C-1-1-B 6 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Crédits annulés Mandats émis
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Restes à réaliser
au 31/12 Libellé Chap.
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des opérations d'équipement 3 559 735,00 2 422 946,65 504 167,51 632 620.84
Total des dépenses d'équipement 3 559 735,00 2 422 946,65 504 167,51 632 620.84
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 300,00 1 243,00 0,00 57.00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées 320 000,00 315 170,19 0,00 4 829.81
18 Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0.00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 321 300,00 316 413,19 0,00 4 886.81
45.. Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses réelles d'investissement 3 881 035,00 2 739 359,84 504 167,51 637 507.65
040 Opérations d'ordre entre sections (1) 44 100,00 33 844,08 0,00 10 255.92
041 Opérations patrimoniales (1) 6 000,00 5 721,07 0,00 278.93
Total des dépenses d'ordre d'investissement 50 100,00 39 565,15 0,00 10 534.85
TOTAL 3 931 135,00 2 778 924,99 504 167,51
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2017
(3)
0,00
648 042.50
Crédits annulés Titres émis
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Restes à réaliser
au 31/12 Libellé Chap.
RECETTES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 1 409 125,50 345 685,25 896 266,03 167 174.22
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 891 883,50 874 000,00 17 883,50 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 31 151,42 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 2 301 009,00 1 250 836,67 914 149,53 136 022.80
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 330 000,00 312 726,00 0,00 17 274.00
1068 Dotations, fonds divers et réserves (7) 450 000,00 450 000,00 0,00 0.00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0.00
18 Compte de liaison : affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0.00
024 Produits de cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 780 000,00 762 726,00 0,00 17 274.00
45.. Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles d'investissement 3 081 009,00 2 013 562,67 914 149,53 153 296.80
021 Virement de la section de fonctionnement (1) 340 000,00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre sections (1) 61 000,00 55 246,16 0,00 5 753.84
041 Opérations patrimoniales (1) 6 000,00 5 721,07 0,00 278.93
Total des recettes d'ordre d'investissement 407 000,00 60 967,23 0,00 346 032.77
TOTAL 3 488 009,00 2 074 529,90 914 149,53
Pour information
R001 Solde d'exécution positif reporté de 2017
(3)
443 126,05
499 329.57
C-1-1-B 7 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
C-1-1-B 8 B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 618 103,71 0,00 618 103,71
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 925 038,92 0,00 1 925 038,92
014 Atténuations de produits 316 096,00 0,00 316 096,00
65 Autres charges de gestion courante 332 188,70 0,00 332 188,70
66 Charges financières 104 410,54 0,00 104 410,54
67 Charges exceptionnelles 20 122,67 0,00 20 122,67
68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 55 246,16 55 246,16
3 371 206,70 55 246,16 3 315 960,54 Dépenses de fonctionnement - Total
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2017
0,00
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 243,00 0,00 1 243,00
13 Subventions d'investissement 4 018,20 4 018,20 0,00
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 315 170,19 0,00 315 170,19
18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 (8)
Total des opérations d'équipement 2 422 946,65 0,00 2 422 946,65
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 28 223,88 28 223,88 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 (9)
23 Immobilisations en cours (6) 5 721,07 5 721,07 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissements des immobilisations (reprises) 1 602,00 1 602,00 0,00
45.. Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
3.. Stocks 0,00 0,00 0,00
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de 2017
0,00
2 778 924,99 39 565,15 2 739 359,84 Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires ;
(2) Voir liste des opérations d’ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ;
(5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9) ;
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
C-1-1-B 9 B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 80 343,11 0,00 80 343,11
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 286 021,26 0,00 286 021,26
72 Travaux en régie 0,00 28 223,88 28 223,88
73 Impôts et taxes 2 251 184,25 0,00 2 251 184,25
74 Dotations, subventions et participations 1 231 064,73 0,00 1 231 064,73
75 Autres produits de gestion courante 34 882,01 0,00 34 882,01
76 Produits financiers 23,31 0,00 23,31
77 Produits Exceptionnels 984,55 4 018,20 5 002,75
78 Reprises sur amortissements et provisions 0,00 1 602,00 1 602,00
3 918 347,30 33 844,08 3 884 503,22 Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2017 421 685,30
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 312 726,00 312 726,00
0,00 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 450 000,00 450 000,00
0,00 13 Subventions d'investissement 345 685,25 345 685,25
0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 874 000,00 874 000,00
0,00 (8) 18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00
5 721,07 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 0,00 5 721,07
0,00 204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00
0,00 21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00
0,00 (9) 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
0,00 23 Immobilisations en cours (5) 31 151,42 31 151,42
0,00 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00
0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
55 246,16 28 Amortissements des immobilisations 0,00 55 246,16
0,00 45.. Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
0,00 3.. Stocks 0,00 0,00
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de 2017 443 126,05
2 074 529,90 60 967,23 2 013 562,67 Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
10 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
Charges à caractère général 840 000,00 011 611 558,62 6 545,09 0,00 221 896,29
109 000,00 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042 83 346,81 0,00 0,00 25 653,19
19 600,00 Eau et assainissement 60611 6 754,97 0,00 0,00 12 845,03
121 000,00 Énergie - Électricité 60612 103 592,32 0,00 0,00 17 407,68
43 000,00 Combustibles 60621 38 500,57 0,00 0,00 4 499,43
10 000,00 Carburants 60622 7 524,56 0,00 0,00 2 475,44
135 000,00 Alimentation 60623 114 148,10 30,01 0,00 20 821,89
4 360,00 Autres fournitures non stockées 60628 3 276,01 0,00 0,00 1 083,99
17 300,00 Fournitures d'entretien 60631 17 662,14 0,00 0,00 0,00
25 400,00 Fournitures de petit équipement 60632 14 572,67 238,27 0,00 10 589,06
1 000,00 Fournitures de voirie 60633 468,08 0,00 0,00 531,92
5 100,00 Vêtements de travail 60636 4 033,95 0,00 0,00 1 066,05
8 260,00 Fournitures administratives 6064 9 641,99 0,00 0,00 0,00
5 200,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065 5 198,24 0,00 0,00 1,76
25 000,00 Autres matières et fournitures 6068 28 815,97 845,94 0,00 0,00
4 000,00 Contrats de prestations de services 611 5 573,06 0,00 0,00 0,00
0,00 Crédit-bail mobilier 6122 0,00 0,00 0,00 0,00
17 300,00 Locations mobilières 6135 6 054,86 409,18 0,00 10 835,96
500,00 Charges locatives et de copropriété 614 0,00 0,00 0,00 500,00
5 000,00 Terrains 61521 1 100,00 0,00 0,00 3 900,00
11 000,00 Entretien et réparations bâtiments publics 615221 4 072,95 864,00 0,00 6 063,05
1 000,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228 662,16 0,00 0,00 337,84
5 000,00 Entretien et réparations voiries 615231 582,66 0,00 0,00 4 417,34
11 000,00 Matériel roulant 61551 9 928,59 0,00 0,00 1 071,41
9 000,00 Autres biens mobiliers 61558 1 266,59 0,00 0,00 7 733,41
32 000,00 Maintenance 6156 27 682,16 900,00 0,00 3 417,84
25 000,00 Assurance multirisques 6161 9 584,79 0,00 0,00 15 415,21
10 500,00 Autres primes d'assurance 6168 0,00 0,00 0,00 10 500,00
20 000,00 Etudes et recherches 617 -1 009,29 1 009,29 0,00 20 000,00
1 950,00 Documentation générale et technique 6182 1 996,62 0,00 0,00 0,00
11 000,00 Versements à des organismes de formation 6184 857,00 418,00 0,00 9 725,00
1 000,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225 0,00 0,00 0,00 1 000,00
20 900,00 Honoraires 6226 16 295,06 0,00 0,00 4 604,94
23 000,00 Frais d'actes et de contentieux 6227 7 280,36 0,00 0,00 15 719,64
10 700,00 Divers 6228 9 370,16 0,00 0,00 1 329,84
5 250,00 Annonces et insertions 6231 3 098,33 0,00 0,00 2 151,67
25 200,00 Fêtes et cérémonies 6232 20 526,08 0,00 0,00 4 673,92
6 000,00 Catalogues et imprimés 6236 6 291,90 0,00 0,00 0,00
11 000,00 Publications 6237 7 384,04 1 315,60 0,00 2 300,36
1 000,00 Transports de biens 6241 -245,96 514,80 0,00 731,16
600,00 Voyages et déplacements 6251 342,70 0,00 0,00 257,30
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 11 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
500,00 Missions 6256 755,20 0,00 0,00 0,00
0,00 Réceptions 6257 0,00 0,00 0,00 0,00
8 500,00 Frais d'affranchissement 6261 6 553,93 0,00 0,00 1 946,07
16 700,00 Frais de télécommunications 6262 14 740,74 0,00 0,00 1 959,26
1 300,00 Services bancaires et assimilés 627 1 081,42 0,00 0,00 218,58
7 080,00 Concours divers (cotisations...) 6281 4 824,02 0,00 0,00 2 255,98
0,00 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Redevances pour services rendus 6284 0,00 0,00 0,00 0,00
400,00 A d'autres organismes 62878 344,51 0,00 0,00 55,49
6 500,00 Taxes foncières 63512 6 324,00 0,00 0,00 176,00
200,00 Taxes et impôts sur les véhicules 6355 0,00 0,00 0,00 200,00
700,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637 703,60 0,00 0,00 0,00
Charges de personnel et frais assimilés 1 950 000,00 012 1 925 038,92 0,00 0,00 24 961,08
0,00 Autre personnel extérieur 6218 0,00 0,00 0,00 0,00
6 350,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332 5 807,20 0,00 0,00 542,80
23 750,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336 23 229,42 0,00 0,00 520,58
4 100,00 Autres impôts, taxes , ...sur rémunérations 6338 3 562,35 0,00 0,00 537,65
883 000,00 Rémunération principale 64111 831 395,66 0,00 0,00 51 604,34
34 200,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112 21 769,52 0,00 0,00 12 430,48
126 900,00 Autres indemnités 64118 129 866,65 0,00 0,00 0,00
277 000,00 Rémunérations 64131 314 794,87 0,00 0,00 0,00
0,00 Autres indemnités 64138 2 607,06 0,00 0,00 0,00
0,00 Autres emplois d'insertion 64168 0,00 0,00 0,00 0,00
9 000,00 Rémunérations des apprentis 6417 11 268,81 0,00 0,00 0,00
244 600,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451 237 737,42 0,00 0,00 6 862,58
268 400,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453 262 683,05 0,00 0,00 5 716,95
13 100,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454 15 069,11 0,00 0,00 0,00
56 000,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455 56 017,40 0,00 0,00 0,00
200,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457 626,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458 0,00 0,00 0,00 0,00
3 400,00 Médecine du travail, pharmacie 6475 8 604,40 0,00 0,00 0,00
0,00 Autres charges sociales diverses 6478 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Autres charges 6488 0,00 0,00 0,00 0,00
Atténuations de produits 318 000,00 014 316 096,00 0,00 0,00 1 904,00
0,00 Dégrèv.taxe foncière / propriétés non bâties jeunes agriculteurs 7391171 67,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 7391172 749,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Dégrèvement sur plafonnement de la TP sur la valeur ajoutée 7391173 0,00 0,00 0,00 0,00
288 000,00 FNGIR 739221 287 572,00 0,00 0,00 428,00
30 000,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223 27 708,00 0,00 0,00 2 292,00
Autres charges de gestion courante 398 500,00 65 332 188,70 0,00 0,00 66 311,30
87 000,00 Indemnités 6531 83 382,63 0,00 0,00 3 617,37
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 12 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits
annulés
5 000,00 Cotisations de retraite 6533 5 448,77 0,00 0,00 0,00
5 000,00 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6534 5 267,32 0,00 0,00 0,00
0,00 Formation 6535 842,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Cotisations au fonds de financement de l'alloc° de fin de mandat 65372 0,00 0,00 0,00 0,00
500,00 Créances admises en non-valeur 6541 0,00 0,00 0,00 500,00
40 000,00 Service d'incendie 6553 39 954,01 0,00 0,00 45,99
0,00 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales 65541 19,80 0,00 0,00 0,00
115 077,00 Autres contributions 65548 68 211,17 0,00 0,00 46 865,83
0,00 GFP de rattachement 657351 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 Autres groupements 657358 0,00 0,00 0,00 0,00
43 367,00 Caisse des Ecoles 657361 43 367,00 0,00 0,00 0,00
53 556,00 CCAS 657362 53 556,00 0,00 0,00 0,00
49 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574 32 140,00 0,00 0,00 16 860,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011 +012+014+65+656)
3 506 500,00 3 184 882,24 6 545,09 0,00 315 072,67
Charges financières (b) 135 000,00 66 79 311,04 25 099,50 0,00 30 589,46
130 000,00 Intérêts réglés à l'échéance 66111 107 784,88 0,00 0,00 22 215,12
0,00 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112 -28 473,84 25 099,50 0,00 3 374,34
0,00 Intérêts des autres dettes 6618 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 Autres 6688 0,00 0,00 0,00 5 000,00
Charges exceptionnelles (c) 27 000,00 67 20 122,67 0,00 0,00 6 877,33
500,00 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718 122,67 0,00 0,00 377,33
500,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673 0,00 0,00 0,00 500,00
26 000,00 Autres charges exceptionnelles 678 20 000,00 0,00 0,00 6 000,00
Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) 50 000,00 022 0,00 0,00 0,00
3 718 500,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 3 284 315,95 31 644,59 0,00 402 539,46
Virement à la section d'investissement 340 000,00 023 0,00 0,00 0,00
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4)(5)(6) 61 000,00 042 55 246,16 0,00 0,00 5 753,84
61 000,00 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811 55 246,16 0,00 0,00 5 753,84
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
401 000,00 55 246,16 0,00 0,00 345 753,84
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (7) 0,00 043 0,00 0,00 0,00 0,00
401 000,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 55 246,16 0,00 0,00 345 753,84
4 119 500,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
3 339 562,11 31 644,59 0,00 748 293,30
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2017
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 13 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
28 473,84
25 099,50 Montant des ICNE de l'exercice
Montant de l'exercice 2017
= Différence ICNE 2018 - ICNE 2017 -3 374,34
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
C-1-1-B 14 A2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Atténuations de charges 013 0,00 0,00 80 343,11 50 000,00 0,00
Remboursements sur rémunérations du personnel 6419 0,00 0,00 80 343,11 50 000,00 0,00
Produits des services, du domaine et ventes diverses 70 0,00 4 568,76 281 452,50 229 015,00 0,00
Concession dans les cimetières (produit net) 70311 0,00 0,00 1 596,01 1 000,00 0,00
Redevance d'occupation du domaine public communal 70323 0,00 0,00 2 642,00 3 050,00 408,00
Redevances et droits des services à caractère culturel 7062 0,00 0,00 2 480,00 500,00 0,00
Redevances et droits des services à caractère social 7066 0,00 0,00 7 105,10 4 565,00 0,00
Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067 0,00 4 568,76 208 706,37 165 000,00 0,00
Autres marchandises 7078 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083 0,00 0,00 41,60 100,00 58,40
aux budgets annexes, C.C.A.S. et Caisse des Écoles 70841 0,00 0,00 22 824,98 23 000,00 175,02
Au GFP de rattachement 70846 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
par les C.C.A.S 70873 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Par le GFP de rattachement 70876 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
par d'autres redevables 70878 0,00 0,00 330,00 300,00 0,00
Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouv 7088 0,00 0,00 35 726,44 31 500,00 0,00
Impôts et taxes 73 0,00 0,00 2 251 184,25 2 218 700,00 0,00
Taxes foncières et d'habitation 73111 0,00 0,00 1 862 337,00 1 850 000,00 0,00
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises 73112 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les Surfaces Commerciales 73113 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau 73114 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres impôts locaux ou assimilés 7318 0,00 0,00 1 560,00 0,00 0,00
Attribution de compensation 73211 0,00 0,00 359 232,00 359 000,00 0,00
Droits de place 7336 0,00 0,00 1 047,75 1 700,00 652,25
Autres taxes 7338 0,00 0,00 6 412,50 6 000,00 0,00
Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres taxes diverses 7388 0,00 0,00 20 595,00 2 000,00 0,00
Dotations, subventions et participations 74 0,00 0,00 1 231 064,73 1 124 000,00 0,00
Dotation forfaitaire 7411 0,00 0,00 382 185,00 380 000,00 0,00
Dotation de solidarité rurale 74121 0,00 0,00 177 666,00 177 000,00 0,00
Dotation nationale de péréquation 74127 0,00 0,00 177 751,00 177 000,00 0,00
FCTVA 744 0,00 0,00 494,97 0,00 0,00
Autres 74718 0,00 0,00 46 230,00 45 000,00 0,00
Départements 7473 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Communes membres du GFP 74741 0,00 0,00 6 167,43 5 000,00 0,00
Autres organismes 7478 0,00 0,00 187 365,15 150 000,00 0,00
Compensation pour perte de taxe additionnelle ... 7482 0,00 0,00 160 546,18 97 500,00 0,00
Etat - Compensation au titre de la CET (CVAE et CFE) 74833 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834 0,00 0,00 6 815,00 6 000,00 0,00
Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835 0,00 0,00 85 844,00 85 000,00 0,00
Autres attributions et participations 7488 0,00 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
Autres produits de gestion courante 75 0,00 0,00 34 882,01 32 000,00 0,00
Revenus des immeubles 752 0,00 0,00 34 870,58 32 000,00 0,00
Autres produits divers de gestion courante 7588 0,00 0,00 11,43 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (70+73+74+75+013)
0,00 4 568,76 3 878 926,60 3 653 715,00 0,00
Produits financiers (b) 76 0,00 0,00 23,31 0,00 0,00
Produits de participations 761 0,00 0,00 23,31 0,00 0,00
Par le GFP de rattachement 76232 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
Produits exceptionnels (c) 77 0,00 0,00 984,55 0,00 0,00
Produits exceptionnels divers 7788 0,00 0,00 984,55 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 0,00 4 568,76 3 879 934,46 3 653 715,00 0,00
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4)(5) 042 0,00 0,00 33 844,08 44 100,00 10 255,92
Immobilisations corporelles 722 0,00 0,00 28 223,88 40 000,00 11 776,12
Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777 0,00 0,00 4 018,20 4 100,00 81,80
Reprises sur amort. des immos incorporelles et corporelles 7811 0,00 0,00 1 602,00 0,00 0,00
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (6) 043 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 33 844,08 44 100,00 10 255,92
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) 3 697 815,00 3 913 778,54 4 568,76 0,00 0,00
421 685,30 Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2017
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
= Différence ICNE 2018 - ICNE 2017
Montant de l'exercice 2017
Montant des ICNE de l'exercice
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Stocks 0,00 0,00 010 0.00 0.00
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 20 0.00 0.00
0,00 0,00 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 202 0.00 0.00
0,00 0,00 Frais d'études 2031 0.00 0.00
0,00 0,00 Concessions et droits similaires 2051 0.00 0.00
Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 204 0.00 0.00
0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 2041511 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 2041581 0.00 0.00
0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 20421 0.00 0.00
Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 21 0.00 0.00
0,00 0,00 Terrains nus 2111 0.00 0.00
0,00 0,00 Terrains bâtis 2115 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128 0.00 0.00
0,00 0,00 Hôtel de ville 21311 0.00 0.00
0,00 0,00 Bâtiments scolaires 21312 0.00 0.00
0,00 0,00 Équipements du cimetière 21316 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres bâtiments publics 21318 0.00 0.00
0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 2158 0.00 0.00
0,00 0,00 Oeuvres et objets d'art 2161 0.00 0.00
0,00 0,00 Matériel de transport 2182 0.00 0.00
0,00 0,00 Matériel de bureau et matériel informatique 2183 0.00 0.00
0,00 0,00 Mobilier 2184 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres immobilisations corporelles 2188 0.00 0.00
Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 22 0.00 0.00
Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 23 0.00 0.00
0,00 0,00 Constructions 2313 0.00 0.00
0,00 0,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres immobilisations corporelles 2318 0.00 0.00
0,00 0,00 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238 0.00 0.00
Opérations d'équipement n° 218 (2) 0,00 5 418,90 6 000.00 581.10
Opérations d'équipement n° 232 (2) 7 347,25 18 578,69 26 239.08 313.14
Opérations d'équipement n° 233 (2) 0,00 0,00 2 000.00 2 000.00
Opérations d'équipement n° 240 (2) 2 457,64 19 462,68 23 800.00 1 879.68
Opérations d'équipement n° 250 (2) 23 451,00 17 355,00 40 806.00 0.00
Opérations d'équipement n° 252 (2) 0,00 8 361,88 10 100.00 1 738.12
Opérations d'équipement n° 257 (2) 2 411,37 4 702,61 9 702.60 2 588.62
Opérations d'équipement n° 258 (2) 0,00 0,00 81 700.00 81 700.00
Opérations d'équipement n° 268 (2) 444 448,74 2 180 240,08 2 625 261.68 572.86
Opérations d'équipement n° 278 (2) 0,00 9 972,00 10 000.00 28.00
Opérations d'équipement n° 281 (2) 0,00 28 485,10 30 545.15 2 060.05
Opérations d'équipement n° 286 (2) 0,00 379,08 379.08 0.00
Opérations d'équipement n° 289 (2) 0,00 283,68 1 000.00 716.32
Opérations d'équipement n° 291 (2) 0,00 129,00 700.00 571.00
Opérations d'équipement n° 293 (2) 0,00 628,80 5 628.80 5 000.00
Opérations d'équipement n° 294 (2) 0,00 0,00 62 000.00 62 000.00
Opérations d'équipement n° 295 (2) 0,00 4 612,13 12 700.00 8 087.87
Opérations d'équipement n° 296 (2) 0,00 0,00 5 000.00 5 000.00
Opérations d'équipement n° 297 (2) 2 290,00 5 277,80 31 700.00 24 132.20
Opérations d'équipement n° 299 (2) 0,00 4 291,97 10 800.00 6 508.03
Opérations d'équipement n° 300 (2) 0,00 7 908,50 8 402.35 493.85
Opérations d'équipement n° 301 (2) 2 310,35 0,00 18 500.00 16 189.65
C-1-1-B 17 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Opérations d'équipement n° 302 (2) 0,00 0,00 10 000.00 10 000.00
Opérations d'équipement n° 303 (2) 0,00 48 351,31 48 500.00 148.69
Opérations d'équipement n° 304 (2) 0,00 19 885,26 30 470.26 10 585.00
Opérations d'équipement n° 307 (2) 0,00 0,00 266 900.00 266 900.00
Opérations d'équipement n° 308 (2) 4 640,16 0,00 5 800.00 1 159.84
Opérations d'équipement n° 309 (2) 0,00 13 830,70 18 600.00 4 769.30
Opérations d'équipement n° 310 (2) 0,00 4 865,48 8 200.00 3 334.52
Opérations d'équipement n° 311 (2) 0,00 319,00 7 700.00 7 381.00
Opérations d'équipement n° 312 (2) 0,00 0,00 2 100.00 2 100.00
Opérations d'équipement n° 313 (2) 489,00 1 157,00 3 000.00 1 354.00
Opérations d'équipement n° 314 (2) 6 882,00 0,00 48 000.00 41 118.00
Opérations d'équipement n° 315 (2) 7 440,00 0,00 7 500.00 60.00
Opérations d'équipement n° 316 (2) 0,00 0,00 40 000.00 40 000.00
Opérations d'équipement n° 317 (2) 0,00 0,00 20 000.00 20 000.00
Opérations d'équipement n° 318 (2) 0,00 18 450,00 20 000.00 1 550.00
Total des dépenses d'équipement 2 422 946,65 504 167,51 3 559 735.00 632 620.84
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 1 243,00 10 1 300.00 57.00
0,00 1 243,00 Taxe d'aménagement 10226 1 300.00 57.00
Emprunts et dettes assimilées 0,00 315 170,19 16 320 000.00 4 829.81
0,00 283 452,59 Emprunts en euros 1641 285 000.00 1 547.41
0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165 0.00 0.00
0,00 31 717,60 Départements 16873 35 000.00 3 282.40
0,00 0,00 GFP de rattachement 168751 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres groupements 168758 0.00 0.00
Total des dépenses financières 316 413,19 0,00 321 300.00 4 886.81
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0.00 0.00
504 167,51 2 739 359,84 TOTAL DEPENSES REELLES 3 881 035.00 637 507.65
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) 0,00 33 844,08 040 44 100.00 10 255.92
33 844,08 0,00 Charges transférées (6) 44 100.00 10 255.92
0,00 3 969,20 Départements 13913 4 000.00 30.80
0,00 49,00 Autres 13918 100.00 51.00
0,00 0,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128 10 000.00 10 000.00
0,00 1 498,79 Hôtel de ville 21311 15 000.00 13 501.21
0,00 8 848,50 Bâtiments scolaires 21312 10 000.00 1 151.50
0,00 17 876,59 Autres bâtiments publics 21318 5 000.00 0.00
0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132 0.00 0.00
0,00 1 602,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483 0.00 0.00
Opérations patrimoniales (7) 0,00 5 721,07 041 6 000.00 278.93
0,00 5 721,07 Constructions 2313 6 000.00 278.93
0,00 0,00 Autres groupements 276358 0.00 0.00
0,00 39 565,15 TOTAL DEPENSES D'ORDRE 50 100.00 10 534.85
2 778 924,99 504 167,51 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
3 931 135.00 648 042.50
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de 2017 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
C-1-1-B 18 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Stocks 0,00 0,00 0.00 0.00 010
Subventions d'investissement 896 266,03 345 685,25 1 409 125.50 167 174.22 13
39 504,76 0,00 Régions 1312 39 504.76 0.00
0,00 0,00 Départements 1313 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres 1318 0.00 0.00
108 843,80 290 294,94 Etat et établissements nationaux 1321 313 317.30 0.00
26 190,80 0,00 Régions 1322 11 190.80 0.00
718 226,67 55 390,31 Départements 1323 1 041 612.64 267 995.66
3 500,00 0,00 Autres 1328 3 500.00 0.00
Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 17 883,50 874 000,00 891 883.50 0.00 16
0,00 800 000,00 Emprunts en euros 1641 800 000.00 0.00
17 883,50 74 000,00 Départements 16873 91 883.50 0.00
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0.00 0.00 20
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0.00 0.00 204
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0.00 21
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0.00 0.00 22
Immobilisations en cours 0,00 31 151,42 0.00 0.00 23
0,00 31 151,42 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238 0.00 0.00
Total des recettes d'équipement 1 250 836,67 914 149,53 2 301 009.00 136 022.80
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 762 726,00 780 000.00 17 274.00 10
0,00 75 370,65 F.C.T.V.A. 10222 180 000.00 104 629.35
0,00 0,00 T.L.E. 10223 0.00 0.00
0,00 237 355,35 Taxe d'aménagement 10226 150 000.00 0.00
0,00 450 000,00 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068 450 000.00 0.00
Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0.00 0.00 165
Total des recettes financières 762 726,00 0,00 780 000.00 17 274.00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0.00 0.00
914 149,53 2 013 562,67 TOTAL DES RECETTES REELLES 3 081 009.00 153 296.80
Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 340 000.00 021
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4) 0,00 55 246,16 61 000.00 5 753.84 040
0,00 4 522,83 Amortissements des frais d'études 28031 0.00 0.00
0,00 44,28 Amortissement de frais d'insertion 28033 0.00 0.00
0,00 0,00 Communes du GFP - Biens mobiliers, matériel et études 28041411 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres communes - Bâtiments et installations 28041482 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483 2 000.00 2 000.00
0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 28041511 0.00 0.00
0,00 804,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 28041581 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582 0.00 0.00
0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 280421 0.00 0.00
0,00 1 893,00 Privé - Bâtiments et installations 280422 3 000.00 1 107.00
0,00 1 630,60 Concessions et droits similaires 28051 3 000.00 1 369.40
0,00 1 470,00 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568 3 000.00 1 530.00
0,00 1 694,00 Matériel roulant 281571 2 000.00 306.00
0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578 0.00 0.00
0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158 0.00 0.00
0,00 10 379,00 Matériel de transport 28182 12 000.00 1 621.00
0,00 4 967,45 Matériel de bureau et matériel informatique 28183 6 000.00 1 032.55
0,00 6 330,02 Mobilier 28184 0.00 0.00
0,00 21 510,98 Autres immobilisations corporelles 28188 30 000.00 8 489.02
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
55 246,16 0,00 401 000.00 345 753.84
Opérations patrimoniales (5) 0,00 5 721,07 6 000.00 278.93 041
C-1-1-B 19 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2017)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
0,00 0,00 Autres groupements 168758 0.00 0.00
0,00 4 501,27 Frais d'études 2031 4 780.00 278.73
0,00 1 219,80 Frais d'insertion 2033 1 220.00 0.20
0,00 60 967,23 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 407 000.00 346 032.77
2 074 529,90 914 149,53 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
3 488 009.00 499 329.57
Pour information
R001 Solde d'exécution positif reporté de 2017 443 126,05
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
C-1-1-B 20 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 209
LIBELLE : EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHASE N°3
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 896 380,29
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 299,96 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 299,96 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 896 080,33 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 896 080,33 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -896 380,29
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 21 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 216
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DES FETES 2011
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 51 685,14
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 2 750,80 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 2 750,80 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 10 867,78 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 2 071,20 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 6 242,86 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 553,72 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 38 066,56 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 38 066,56 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -51 685,14
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 22 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 218
LIBELLE : MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE BATIMENTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 6 000,00 0,00 5 418,90 28 748,80
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
581,10
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 000,00 0,00 5 418,90 28 748,80 581,10
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 2 490,40 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 7 066,91 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 000,00 0,00 5 418,90 19 191,49 581,10
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -5 418,90 -28 748,80
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 23 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 232
LIBELLE : PLAN LOCAL D'URBANISME
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 26 239,08 7 347,25 18 578,69 167 426,43
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
313,14
20 Immobilisations incorporelles 26 239,08 7 347,25 18 578,69 167 426,43 313,14
202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 26 239,08 7 347,25 18 578,69 167 205,07 313,14
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 221,36 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -18 578,69 -167 426,43
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 24 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 233
LIBELLE : EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 2 000,00 0,00 0,00 6 572,02
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
2 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 6 572,02 2 000,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 1 356,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 0,00 0,00 0,00 650,36 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 4 565,66 2 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -6 572,02
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 25 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 234
LIBELLE : ILLUMINATIONS DE NOEL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 3 391,16
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 391,16 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 391,16 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -3 391,16
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 26 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 240
LIBELLE : MODERNISATION INFORMATISATION MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 23 800,00 2 457,64 19 462,68 35 664,69
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
1 879,68
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 4 570,80 10 250,41 0,00
2051 Concessions et droits similaires 0,00 0,00 4 570,80 10 250,41 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 23 800,00 2 457,64 14 891,88 25 414,28 6 450,48
21311 Hôtel de ville 20 000,00 583,82 11 798,28 11 798,28 7 617,90
21312 Bâtiments scolaires 0,00 1 873,82 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 3 800,00 0,00 3 093,60 13 616,00 706,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -19 462,68 -35 664,69
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 27 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 250
LIBELLE : TRAVAUX EGLISE 2013
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 40 806,00 23 451,00 17 355,00 87 622,98
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 806,00 23 451,00 17 355,00 87 622,98 0,00
21318 Autres bâtiments publics 40 806,00 23 451,00 17 355,00 76 242,28 0,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 6 565,60 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 815,10 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
3 500,00 0,00 3 500,00 1 500,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 500,00 3 500,00 0,00 1 500,00 0,00
1328 Autres 3 500,00 3 500,00 0,00 1 500,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -17 355,00 -86 122,98
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 28 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 252
LIBELLE : EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BATIMENTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 10 100,00 0,00 8 361,88 17 685,77
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
1 738,12
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 100,00 0,00 8 361,88 17 685,77 1 738,12
21318 Autres bâtiments publics 4 100,00 0,00 4 060,45 4 060,45 39,55
2188 Autres immobilisations corporelles 6 000,00 0,00 4 301,43 13 625,32 1 698,57
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -8 361,88 -17 685,77
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 29 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 253
LIBELLE : ENFOUISSEMENT RESEAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 30 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 254
LIBELLE : PANNEAUX INFORMATION ELECTRONIQUE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 25 733,42
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 25 733,42 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 4 236,83 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 21 496,59 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -25 733,42
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 31 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 255
LIBELLE : EQUIPEMENTS SERVICE TECHNIQUE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 11 091,66
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 11 091,66 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 446,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 645,66 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -11 091,66
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 32 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 256
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS VOIRIE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 20 573,79
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 573,79 0,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 8 376,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 7 195,84 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 0,00 0,00 0,00 4 202,03 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 799,92 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -20 573,79
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 33 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 257
LIBELLE : Acquisition séchoir Tuilerie
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 9 702,60 2 411,37 4 702,61 228 042,68
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
2 588,62
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 702,60 2 411,37 4 702,61 227 710,27 2 588,62
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 109 998,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 5 000,00 2 411,37 0,00 113 009,66 2 588,63
2188 Autres immobilisations corporelles 4 702,60 0,00 4 702,61 4 702,61 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 332,41 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 332,41 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -4 702,61 -228 042,68
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 34 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 258
LIBELLE : ACQUISITION FONCIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 81 700,00 0,00 0,00 188 938,51
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
81 700,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 81 700,00 0,00 0,00 188 938,51 81 700,00
2111 Terrains nus 81 700,00 0,00 0,00 0,00 81 700,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 188 938,51 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -188 938,51
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 35 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 259
LIBELLE : VEHICULE TOUS SERVICES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 6 779,50
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 779,50 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 6 779,50 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -6 779,50
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 36 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 260
LIBELLE : MODULES PREFABRIQUES ELEMENTAIRE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 212 924,67
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 212 924,67 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 212 924,67 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -212 924,67
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 37 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 261
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS ELEMENTAIRE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 6 596,30
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 596,30 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 2 247,60 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 3 763,46 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 585,24 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -6 596,30
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 38 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 262
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OMNISPORTS 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 10 152,80
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 10 152,80 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 9 160,80 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 992,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -10 152,80
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 39 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 263
LIBELLE : FONDS DE CONCOURS 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 8 010,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 8 010,00 0,00
2041413 Communes du GFP - Projets d'infrastructures d'intérêt national 0,00 0,00 0,00 8 010,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -8 010,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 40 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 264
LIBELLE : TRAVAUX ENTREE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 41 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 265
LIBELLE : MOBILIER MAIRIE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 1 008,70
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 008,70 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 1 008,70 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -1 008,70
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 42 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 266
LIBELLE : INFORMATIQUE MAIRIE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 18 007,92
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 2 854,80 0,00
2051 Concessions et droits similaires 0,00 0,00 0,00 2 854,80 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 15 153,12 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 12 938,40 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 214,72 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -18 007,92
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 43 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 267
LIBELLE : TRAVAUX ECOLE ELEM 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 44 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 268
LIBELLE : NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 2 625 261,68 444 448,74 2 180 240,08 2 880 854,38
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
572,86
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 19 091,81 1 431,31 11 219,78 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 1 431,31 1 431,31 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 9 788,47 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 0,00 2 633,04 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 6 083,98 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 10 374,79 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 625 261,68 425 356,93 2 178 808,77 2 869 634,60 21 095,98
2313 Constructions 2 625 261,68 425 356,93 2 164 049,83 2 813 949,78 35 854,92
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 0,00 0,00 14 758,94 55 684,82 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 31 151,42 0,00 31 151,42 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 31 151,42 31 151,42 0,00
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 0,00 0,00 31 151,42 31 151,42 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -2 149 088,66 -2 849 702,96
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 45 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 269
LIBELLE : EQUIPEMENTS NOUVELLE CLASSE ELEM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 7 406,32
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 406,32 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 5 642,19 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 764,13 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -7 406,32
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 46 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 270
LIBELLE : AMENAGEMENT ANNEXE REFECTOIRE ELEM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 9 954,90
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 954,90 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 333,13 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 812,49 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 809,28 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -9 954,90
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 47 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 271
LIBELLE : TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 26 895,55
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 26 895,55 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 26 895,55 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -26 895,55
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 272
LIBELLE : TRAVAUX EXTERIEUR CLSH 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 48 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 273
LIBELLE : AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQUIPEMENTS ALAE MATER
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 7 508,86
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 508,86 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 508,86 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -7 508,86
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 49 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 274
LIBELLE : EQUIPEMENTS ST + SALLE OMNISPORTS 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 14 288,87
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 14 288,87 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 474,76 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 190,24 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 623,87 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -14 288,87
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 50 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 275
LIBELLE : EQUIPEMENTS BIBLIOTHEQUE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 229,99
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 229,99 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 229,99 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -229,99
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 51 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 276
LIBELLE : EQUIPEMENTS + MOBILIER PM 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 1 320,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 320,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 320,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -1 320,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 52 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 277
LIBELLE : AMENAGEMENT CLOTURE CIMETIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 53 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 278
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS VOIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 10 000,00 0,00 9 972,00 14 844,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
28,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 9 972,00 14 844,00 28,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 10 000,00 0,00 9 972,00 14 844,00 28,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -9 972,00 -14 844,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 54 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 279
LIBELLE : PARTICIPATION VIDEO SURVEILLANCE ZONE LAFITTE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 5 517,70
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 517,70 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 517,70 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -5 517,70
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 55 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 280
LIBELLE : GARDE CORPS ESCALIER MAISON ASSOCIATIONS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 5 001,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 001,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 001,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -5 001,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 56 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 281
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OMNISPORTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 30 545,15 0,00 28 485,10 40 846,67
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
2 060,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 545,15 0,00 28 485,10 40 846,67 2 060,05
21318 Autres bâtiments publics 30 100,00 0,00 27 032,45 38 902,02 3 067,55
2188 Autres immobilisations corporelles 445,15 0,00 1 452,65 1 944,65 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -28 485,10 -40 846,67
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 57 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 282
LIBELLE : INFORMATIQUE ET MULTI MEDIA ELEMENTAIRE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 527,90
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 527,90 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 229,01 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 298,89 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -527,90
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 58 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 283
LIBELLE : EQUIPEMENTS MAIRIE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 262,47
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 262,47 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 262,47 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -262,47
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 59 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 284
LIBELLE : MODIFICATION ENTREE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 92 150,46
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 975,78 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 3 975,78 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 88 174,68 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 88 174,68 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -92 150,46
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 60 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 285
LIBELLE : TRAV ELEM BAT EXISTANT 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 68 676,08
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 68 676,08 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 68 676,08 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -68 676,08
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 61 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 286
LIBELLE : MOBILIER ECOLES 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 379,08 0,00 379,08 3 145,19
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 379,08 0,00 379,08 3 145,19 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 138,05 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 136,86 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 379,08 0,00 379,08 870,28 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -379,08 -3 145,19
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 62 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 287
LIBELLE : TRAVAUX CANTINE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 4 698,66
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 698,66 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 1 134,66 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 564,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -4 698,66
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 63 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 288
LIBELLE : TRAVAUX MATERNELLE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 19 826,96
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 19 826,96 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 16 867,76 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 959,20 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -19 826,96
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 64 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 289
LIBELLE : EQUIPEMENTS ALAE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 1 000,00 0,00 283,68 6 250,85
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
716,32
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 283,68 6 250,85 716,32
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 213,57 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 283,68 4 037,28 716,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -283,68 -6 250,85
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 65 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 290
LIBELLE : NOUVEAU PREFA ALAE MATER 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 43 075,73
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 43 075,73 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 43 075,73 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -43 075,73
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 66 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 291
LIBELLE : EQUIPEMENTS BIBLIO 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 700,00 0,00 129,00 5 417,60
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
571,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 700,00 0,00 129,00 5 417,60 571,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 4 495,20 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 700,00 0,00 129,00 922,40 571,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -129,00 -5 417,60
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 67 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 292
LIBELLE : INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 972,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 972,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 972,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -972,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 68 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 293
LIBELLE : ARMEMENT PM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 5 628,80 0,00 628,80 1 088,81
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
5 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 628,80 0,00 628,80 1 088,81 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 628,80 0,00 628,80 1 088,81 5 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -628,80 -1 088,81
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 69 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 294
LIBELLE : TRAVAUX CIMETIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 62 000,00 0,00 0,00 31 679,47
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
62 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 62 000,00 0,00 0,00 31 679,47 62 000,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 31 091,47 0,00
21318 Autres bâtiments publics 62 000,00 0,00 0,00 0,00 62 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 588,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -31 679,47
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 70 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 295
LIBELLE : MISE AUX NORMES POTEAUX INCENDIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 12 700,00 0,00 4 612,13 15 106,85
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
8 087,87
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 700,00 0,00 4 612,13 15 106,85 8 087,87
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 12 700,00 0,00 4 612,13 15 106,85 8 087,87
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -4 612,13 -15 106,85
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 71 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 296
LIBELLE : ADAP 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 5 000,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
5 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 72 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 297
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 31 700,00 2 290,00 5 277,80 16 327,19
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
24 132,20
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 700,00 2 290,00 5 277,80 16 327,19 24 132,20
21311 Hôtel de ville 26 000,00 0,00 0,00 5 130,79 26 000,00
2184 Mobilier 1 900,00 2 290,00 2 857,52 2 857,52 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 800,00 0,00 2 420,28 8 338,88 1 379,72
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -5 277,80 -16 327,19
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 73 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 298
LIBELLE : INFORMATIQUE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 1 304,46
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 304,46 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 221,60 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 82,86 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -1 304,46
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 74 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 299
LIBELLE : SECURISATION PLAN VIGIPIRATE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 10 800,00 0,00 4 291,97 4 291,97
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
6 508,03
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 800,00 0,00 4 291,97 4 291,97 6 508,03
21312 Bâtiments scolaires 10 800,00 0,00 0,00 0,00 10 800,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 4 291,97 4 291,97 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -4 291,97 -4 291,97
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 75 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 300
LIBELLE : TRAVAUX ALAE-ALSH
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 8 402,35 0,00 7 908,50 28 489,70
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
493,85
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 402,35 0,00 7 908,50 28 489,70 493,85
21312 Bâtiments scolaires 8 402,35 0,00 3 900,42 24 481,62 4 501,93
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 4 008,08 4 008,08 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -7 908,50 -28 489,70
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 76 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 301
LIBELLE : EQUIPEMENTS MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 18 500,00 2 310,35 0,00 1 679,05
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
16 189,65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 500,00 2 310,35 0,00 1 679,05 16 189,65
21312 Bâtiments scolaires 15 700,00 0,00 0,00 0,00 15 700,00
2184 Mobilier 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 2 310,35 0,00 1 679,05 189,65
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -1 679,05
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 77 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 302
LIBELLE : EQUIPEMENTS CLUB HOUSE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
10 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
21318 Autres bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 78 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 303
LIBELLE : AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERDUN
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 48 500,00 0,00 48 351,31 48 351,31
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
148,69
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 591,31 591,31 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 591,31 591,31 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 48 500,00 0,00 47 760,00 47 760,00 740,00
2313 Constructions 48 500,00 0,00 47 760,00 47 760,00 740,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -48 351,31 -48 351,31
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 79 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 304
LIBELLE : EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAINT PIERRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 30 470,26 0,00 19 885,26 31 946,26
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
10 585,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 30 470,26 0,00 19 885,26 31 946,26 10 585,00
2041581 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00 0,00 12 061,00 0,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 30 470,26 0,00 0,00 0,00 30 470,26
20422 Privé - Bâtiments et installations 0,00 0,00 19 885,26 19 885,26 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -19 885,26 -31 946,26
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 80 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 305
LIBELLE : PLAN DE CIRCULATION
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 13 380,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 13 380,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 13 380,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -13 380,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 81 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 306
LIBELLE : CONTRIBUTION ENEDIS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 0,00 0,00 0,00 20 926,20
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 20 926,20 0,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé - Bâtiments et installations 0,00 0,00 0,00 20 926,20 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 -20 926,20
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 82 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 307
LIBELLE : REHABILTATION SALLE DES FETES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 266 900,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
266 900,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 266 900,00 0,00 0,00 0,00 266 900,00
21318 Autres bâtiments publics 266 900,00 0,00 0,00 0,00 266 900,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 83 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 308
LIBELLE : EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 5 800,00 4 640,16 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
1 159,84
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 800,00 4 640,16 0,00 0,00 1 159,84
2184 Mobilier 1 600,00 1 560,96 0,00 0,00 39,04
2188 Autres immobilisations corporelles 4 200,00 3 079,20 0,00 0,00 1 120,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 84 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 309
LIBELLE : INFORMATIQUE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 18 600,00 0,00 13 830,70 13 830,70
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
4 769,30
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 895,44 895,44 0,00
2051 Concessions et droits similaires 0,00 0,00 895,44 895,44 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 600,00 0,00 12 935,26 12 935,26 5 664,74
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 18 600,00 0,00 12 935,26 12 935,26 5 664,74
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -13 830,70 -13 830,70
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 85 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 310
LIBELLE : EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 8 200,00 0,00 4 865,48 4 865,48
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
3 334,52
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 200,00 0,00 4 865,48 4 865,48 3 334,52
2184 Mobilier 7 000,00 0,00 4 607,10 4 607,10 2 392,90
2188 Autres immobilisations corporelles 1 200,00 0,00 258,38 258,38 941,62
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -4 865,48 -4 865,48
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 86 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 311
LIBELLE : EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 7 700,00 0,00 319,00 319,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
7 381,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 700,00 0,00 319,00 319,00 7 381,00
2184 Mobilier 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 700,00 0,00 319,00 319,00 2 381,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -319,00 -319,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 87 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 312
LIBELLE : INFORMATIQUE MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 2 100,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
2 100,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 100,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 2 100,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 313
LIBELLE : EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 3 000,00 489,00 1 157,00 1 157,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
1 354,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 000,00 489,00 1 157,00 1 157,00 1 354,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 489,00 1 157,00 1 157,00 1 354,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -1 157,00 -1 157,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 88 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 314
LIBELLE : TERRAIN DE FOOTBALL N°1
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 48 000,00 6 882,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
41 118,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 48 000,00 6 882,00 0,00 0,00 41 118,00
21318 Autres bâtiments publics 44 000,00 0,00 0,00 0,00 44 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 000,00 6 882,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 89 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 315
LIBELLE : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 7 500,00 7 440,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
60,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 500,00 7 440,00 0,00 0,00 60,00
21318 Autres bâtiments publics 7 500,00 7 440,00 0,00 0,00 60,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 316
LIBELLE : EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 40 000,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
40 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
2313 Constructions 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 90 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 317
LIBELLE : RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULTUREL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 20 000,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
20 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
21318 Autres bâtiments publics 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B 0,00 0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 318
LIBELLE : VEHICULE PM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Libellé (1) Art. (1)
A 20 000,00 0,00 18 450,00 18 450,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
1 550,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 18 450,00 18 450,00 1 550,00
2182 Matériel de transport 20 000,00 0,00 18 450,00 18 450,00 1 550,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
D C TOTAL RECETTES AFFECTEES
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2017)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A D-B -18 450,00 -18 450,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 91 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(3) Indiquer le signe algébrique.
C-1-3-B03 92 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
19 885,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 885,26 0,00
161 995,65 628,80 2 204 209,99 129,00 32 932,15 0,00 0,00 0,00 3 165,80 0,00 2 403 061,39
315 170,19 315 170,19
-261 269,04 0,00 -3 165,80 0,00 0,00 0,00 -32 932,15 -129,00 -1 921 617,57 -628,80 1 096 855,38 600 348,90
2 517 655,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 282 592,42 0,00 1 279 979,29 955 084,24
2 778 924,99 0,00 3 165,80 0,00 0,00 0,00 32 932,15 129,00 2 204 209,99 628,80 183 123,91 354 735,34
- Opérations financières
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
Total dépenses
Total recettes
Solde d'investissement
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser 2017)
INVESTISSEMENT
Dépenses réelles
Dépenses d'ordre
Solde d'exécution reporté de 2017
39 565,15
0,00 0,00
39 565,15
181 880,91 628,80 2 204 209,99 129,00 32 932,15 0,00 0,00 0,00 3 165,80 0,00 2 738 116,84 315 170,19
14 322,00
580,00
-13 742,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
489,00
0,00
-489,00
0,00
0,00
0,00
504 167,51
914 149,53
409 982,02
0,00
0,00
0,00
446 759,09
738 372,28
291 613,19
0,00
0,00
0,00
42 597,42
175 197,25
132 599,83
0,00
0,00
0,00
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR d'investissement
RESTE A REALISER au 31/12/2018
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser 2017)
Solde de fonctionnement
Total recettes
Total dépenses
345 064,31
443 761,84
2 133 798,85
3 627 707,75
-73 143,77
0,00
-1 005 932,22
224 651,47
-52 233,37
1 080,00
-46 228,26
36 160,04
0,00
0,00
6 671,50
6 671,50
0,00
0,00
-339 171,14
0,00
0,00
0,00
968 825,90
4 340 032,60
3 371 206,70 0,00 339 171,14 0,00 0,00 0,00 82 388,30 53 313,37 1 230 583,69 73 143,77 1 493 908,90 98 697,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
RESTE A REALISER au 31/12/2018
93 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3 , R. 2311 -1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus
détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 +
L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
94 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
INVESTISSEMENT
DEPENSES
225 721,33 354 735,34 3 654,80 628,80 2 650 969,08 129,00 47 254,15 0,00 0,00 0,00 0,00 3 283 092,50 Total dépenses d'investissement
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 243,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 243,00 0,00
1 243,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 243,00 0,00 Taxe d'aménagement 10226
16 Emprunts et dettes assimilées 315 170,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315 170,19
283 452,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 452,59 Emprunts en euros 1641
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165
31 717,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 717,60 Départements 16873
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement 168751
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 168758
0,00 181 880,91 628,80 2 204 209,99 129,00 32 932,15 0,00 0,00 0,00 3 165,80 0,00 Opérations d'équipement 2 422 946,65
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE BATIMENTS 0,00 5 418,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 418,90
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 0,00 18 578,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 578,69
240 MODERNISATION INFORMATISATION MAIRIE 0,00 19 462,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 462,68
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 17 355,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 355,00
252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BATIMENTS 0,00 8 361,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 361,88
257 Acquisition séchoir Tuilerie 0,00 4 702,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 702,61
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 2 180 240,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 180 240,08
278 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 0,00 9 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 972,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OMNISPORTS 0,00 1 452,65 0,00 0,00 0,00 25 023,65 0,00 0,00 0,00 2 008,80 0,00 28 485,10
286 MOBILIER ECOLES 2016 0,00 0,00 0,00 379,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 379,08
289 EQUIPEMENTS ALAE 0,00 0,00 0,00 283,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283,68
291 EQUIPEMENTS BIBLIO 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00
293 ARMEMENT PM 0,00 0,00 628,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628,80
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCENDIE 0,00 4 612,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 612,13
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 0,00 5 277,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 277,80
299 SECURISATION PLAN VIGIPIRATE 0,00 0,00 0,00 4 291,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,97
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 908,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 908,50
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERDUN 0,00 48 351,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 351,31
304 EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAINT PIERRE 0,00 19 885,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 885,26
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 13 830,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 830,70
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 4 865,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 865,48
311 EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319,00
95 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 157,00 0,00 1 157,00
318 VEHICULE PM 0,00 18 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 450,00
39 565,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépenses d'ordre 39 565,15
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 33 844,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 844,08
3 969,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 969,20 Départements 13913
49,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,00 Autres 13918
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128
1 498,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 498,79 Hôtel de ville 21311
8 848,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 848,50 Bâtiments scolaires 21312
17 876,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 876,59 Autres bâtiments publics 21318
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132
1 602,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 602,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483
041 Opérations patrimoniales 5 721,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 721,07
5 721,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 721,07 Constructions 2313
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 276358
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d’exécution reporté de 2017 0,00
RECETTES
1 455 176,54 955 084,24 0,00 0,00 1 020 964,70 0,00 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 431 805,48 Total recettes d'investissement
10 Dotations, fonds divers et réserves 762 726,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311 735,04 450 990,96
75 370,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 370,65 0,00 F.C.T.V.A. 10222
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 T.L.E. 10223
237 355,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 364,39 990,96 Taxe d'aménagement 10226
450 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
13 Subventions d'investissement 345 685,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 251 441,00 0,00 94 244,25 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Régions 1312
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Départements 1313
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 1318
290 294,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 251 441,00 0,00 38 853,94 0,00 Etat et établissements nationaux 1321
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Régions 1322
55 390,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 390,31 0,00 Départements 1323
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 1328
16 Emprunts et dettes assimilées 874 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 874 000,00 0,00
800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800 000,00 0,00 Emprunts en euros 1641
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165
96 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
74 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00 0,00 Départements 16873
0,00 0,00 0,00 31 151,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations d'équipement 31 151,42
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 31 151,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 151,42
60 967,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes d'ordre 60 967,23
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 55 246,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 246,16
4 522,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 522,83 Amortissements des frais d'études 28031
44,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44,28 Amortissement de frais d'insertion 28033
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communes du GFP - Biens mobiliers, matériel et études 28041411
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres communes - Bâtiments et installations 28041482
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 28041511
804,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 804,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 28041581
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 280421
1 893,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 893,00 Privé - Bâtiments et installations 280422
1 630,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 630,60 Concessions et droits similaires 28051
1 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 470,00 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568
1 694,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 694,00 Matériel roulant 281571
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158
10 379,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 379,00 Matériel de transport 28182
4 967,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 967,45 Matériel de bureau et matériel informatique 28183
6 330,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 330,02 Mobilier 28184
21 510,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 510,98 Autres immobilisations corporelles 28188
041 Opérations patrimoniales 5 721,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 721,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 168758
4 501,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 501,27 Frais d'études 2031
1 219,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 219,80 Frais d'insertion 2033
443 126,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 001 Solde d’exécution reporté de 2017 443 126,05
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 493 908,90 98 697,53 339 171,14 73 143,77 1 230 583,69 53 313,37 82 388,30 0,00 0,00 0,00 0,00 3 371 206,70 Total dépenses de fonctionnement
011 Charges à caractère général 618 103,71 0,00 65 020,84 0,00 0,00 0,00 46 739,46 13 501,15 252 174,91 9 314,46 263 467,45 -32 114,56
83 346,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 003,93 0,00 22 379,93 -37,05 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042
97 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
6 754,97 0,00 83,41 0,00 0,00 0,00 1 436,87 66,89 2 873,53 145,15 4 420,81 -2 271,69 Eau et assainissement 60611
103 592,32 0,00 353,12 0,00 0,00 0,00 16 761,67 2 599,65 36 752,16 0,00 47 125,72 0,00 Énergie - Électricité 60612
38 500,57 0,00 1 653,90 0,00 0,00 0,00 13 168,63 0,00 9 876,66 36,03 14 083,75 -318,40 Combustibles 60621
7 524,56 0,00 6 101,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 423,18 0,00 0,00 Carburants 60622
114 178,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 931,51 0,00 0,00 -5 753,40 Alimentation 60623
3 276,01 0,00 3 049,39 0,00 0,00 0,00 50,90 55,72 0,00 60,00 60,00 0,00 Autres fournitures non stockées 60628
17 662,14 0,00 448,73 0,00 0,00 0,00 7 035,43 129,97 7 994,60 89,82 3 449,97 -1 486,38 Fournitures d'entretien 60631
14 810,94 0,00 1 590,31 0,00 0,00 0,00 3 613,87 255,67 2 455,52 1 104,67 5 552,63 238,27 Fournitures de petit équipement 60632
468,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 468,08 0,00 Fournitures de voirie 60633
4 033,95 0,00 1 566,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 575,17 1 892,09 0,00 0,00 Vêtements de travail 60636
9 641,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 120,43 0,00 286,92 9 131,28 -896,64 Fournitures administratives 6064
5 198,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 198,24 0,00 0,00 0,00 0,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065
29 661,91 0,00 27 967,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460,94 0,00 1 910,40 -676,85 Autres matières et fournitures 6068
5 573,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 016,56 -2 443,50 Contrats de prestations de services 611
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Crédit-bail mobilier 6122
6 464,04 0,00 1 701,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 370,78 0,00 2 317,40 -1 925,78 Locations mobilières 6135
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Charges locatives et de copropriété 614
1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 Terrains 61521
4 936,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 103,93 0,00 77,18 0,00 1 755,84 0,00 Entretien et réparations bâtiments publics 615221
662,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662,16 0,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228
582,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 582,66 0,00 Entretien et réparations voiries 615231
9 928,59 0,00 10 823,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 484,32 0,00 -1 379,58 Matériel roulant 61551
1 266,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177,25 0,00 915,34 0,00 174,00 0,00 Autres biens mobiliers 61558
28 582,16 0,00 8 206,08 0,00 0,00 0,00 0,00 1 142,28 0,00 234,80 20 815,40 -1 816,40 Maintenance 6156
9 584,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 584,79 0,00 Assurance multirisques 6161
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres primes d'assurance 6168
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 294,27 -12 294,27 Etudes et recherches 617
1 996,62 0,00 43,20 0,00 0,00 0,00 0,00 369,65 10,00 43,20 1 530,57 0,00 Documentation générale et technique 6182
1 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 857,00 418,00 Versements à des organismes de formation 6184
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225
16 295,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 295,06 0,00 Honoraires 6226
7 280,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 280,36 0,00 Frais d'actes et de contentieux 6227
9 370,16 0,00 613,58 0,00 0,00 0,00 541,28 0,00 4 553,88 2 763,20 2 184,22 -1 286,00 Divers 6228
3 098,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 098,33 0,00 Annonces et insertions 6231
20 526,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 051,25 0,00 0,00 19 624,68 -149,85 Fêtes et cérémonies 6232
6 291,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 291,90 0,00 Catalogues et imprimés 6236
98 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
8 699,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 384,04 1 315,60 Publications 6237
268,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,84 0,00 Transports de biens 6241
342,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 342,70 0,00 Voyages et déplacements 6251
755,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 755,20 0,00 Missions 6256
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réceptions 6257
6 553,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 553,93 0,00 Frais d'affranchissement 6261
14 740,74 0,00 818,14 0,00 0,00 0,00 849,63 1 466,40 323,71 751,08 10 531,78 0,00 Frais de télécommunications 6262
1 081,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 081,42 0,00 Services bancaires et assimilés 627
4 824,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00 0,00 0,00 4 779,02 0,00 Concours divers (cotisations...) 6281
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Redevances pour services rendus 6284
344,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680,15 -335,64 A d'autres organismes 62878
6 324,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 339,00 -1 015,00 Taxes foncières 63512
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxes et impôts sur les véhicules 6355
703,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 703,60 0,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 925 038,92 0,00 274 150,30 0,00 0,00 0,00 35 648,84 39 812,22 978 408,78 63 829,31 533 189,47 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autre personnel extérieur 6218
5 807,20 0,00 784,69 0,00 0,00 0,00 122,56 144,59 3 153,02 186,21 1 416,13 0,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332
23 229,42 0,00 3 138,54 0,00 0,00 0,00 489,79 578,41 12 614,88 744,71 5 663,09 0,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336
3 562,35 0,00 498,69 0,00 0,00 0,00 73,55 86,79 1 891,85 111,67 899,80 0,00 Autres impôts, taxes , ...sur rémunérations 6338
831 395,66 0,00 150 381,76 0,00 0,00 0,00 22 972,47 24 073,57 385 867,84 37 456,16 210 643,86 0,00 Rémunération principale 64111
21 769,52 0,00 4 037,28 0,00 0,00 0,00 0,00 480,72 7 870,77 1 606,19 7 774,56 0,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112
129 866,65 0,00 24 428,25 0,00 0,00 0,00 2 410,06 4 364,16 45 751,52 6 192,71 46 719,95 0,00 Autres indemnités 64118
314 794,87 0,00 5 576,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 600,69 0,00 67 618,05 0,00 Rémunérations 64131
2 607,06 0,00 27,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 530,48 0,00 1 049,34 0,00 Autres indemnités 64138
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres emplois d'insertion 64168
11 268,81 0,00 11 268,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Rémunérations des apprentis 6417
237 737,42 0,00 24 602,08 0,00 0,00 0,00 6 186,31 8 889,56 137 050,61 5 634,09 55 374,77 0,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451
262 683,05 0,00 48 515,49 0,00 0,00 0,00 3 394,10 1 194,42 129 548,30 11 897,57 68 133,17 0,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453
15 069,11 0,00 265,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 528,82 0,00 3 274,95 0,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454
56 017,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 017,40 0,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455
626,00 0,00 626,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458
8 604,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 604,40 0,00 Médecine du travail, pharmacie 6475
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres charges sociales diverses 6478
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres charges 6488
99 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
014 Atténuations de produits 316 096,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316 096,00 0,00
67,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67,00 0,00 Dégrèv.taxe foncière / propriétés non bâties jeunes agriculteurs 7391171
749,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 749,00 0,00 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 7391172
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dégrèvement sur plafonnement de la TP sur la valeur ajoutée 7391173
287 572,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 287 572,00 0,00 FNGIR 739221
27 708,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 708,00 0,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223
65 Autres charges de gestion courante 332 188,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 361 033,31 -28 844,61
83 382,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 382,63 0,00 Indemnités 6531
5 448,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 448,77 0,00 Cotisations de retraite 6533
5 267,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 267,32 0,00 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6534
842,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 842,00 0,00 Formation 6535
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisations au fonds de financement de l'alloc° de fin de mandat 65372
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Créances admises en non-valeur 6541
39 954,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 954,01 0,00 Service d'incendie 6553
19,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,20 -4,40 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales 65541
68 211,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 953,38 -27 742,21 Autres contributions 65548
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement 657351
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 657358
43 367,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 367,00 0,00 Caisse des Ecoles 657361
53 556,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 556,00 0,00 CCAS 657362
32 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 238,00 -1 098,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574
66 Charges financières 104 410,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 410,54
107 784,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 784,88 Intérêts réglés à l'échéance 66111
-3 374,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 374,34 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Intérêts des autres dettes 6618
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 6688
67 Charges exceptionnelles 20 122,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 122,67 0,00
122,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122,67 0,00 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 Autres charges exceptionnelles 678
55 246,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépenses d'ordre 55 246,16
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 55 246,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 246,16
55 246,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 246,16 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811
RECETTES
100 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
3 627 707,75 443 761,84 0,00 0,00 224 651,47 1 080,00 36 160,04 0,00 6 671,50 0,00 0,00 4 340 032,60 Total recettes de fonctionnement
013 Atténuations de charges 80 343,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 343,11 0,00
80 343,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 343,11 0,00 Remboursements sur rémunérations du personnel 6419
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 286 021,26 0,00 0,00 0,00 6 671,50 0,00 36 160,04 1 080,00 224 651,47 0,00 28 834,59 -11 376,34
1 596,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 596,01 0,00 Concession dans les cimetières (produit net) 70311
2 642,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 642,00 0,00 Redevance d'occupation du domaine public communal 70323
2 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 080,00 0,00 0,00 1 400,00 0,00 Redevances et droits des services à caractère culturel 7062
7 105,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 105,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Redevances et droits des services à caractère social 7066
213 275,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 651,47 0,00 0,00 -11 376,34 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres marchandises 7078
41,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41,60 0,00 Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083
22 824,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 824,98 0,00 aux budgets annexes, C.C.A.S. et Caisse des Écoles 70841
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Au GFP de rattachement 70846
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 par les C.C.A.S 70873
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 70876
330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00 0,00 par d'autres redevables 70878
35 726,44 0,00 0,00 0,00 6 671,50 0,00 29 054,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouv 7088
73 Impôts et taxes 2 251 184,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 251 184,25 0,00
1 862 337,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 862 337,00 0,00 Taxes foncières et d'habitation 73111
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises 73112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur les Surfaces Commerciales 73113
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau 73114
1 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 560,00 0,00 Autres impôts locaux ou assimilés 7318
359 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 232,00 0,00 Attribution de compensation 73211
1 047,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 047,75 0,00 Droits de place 7336
6 412,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 412,50 0,00 Autres taxes 7338
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381
20 595,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 595,00 0,00 Autres taxes diverses 7388
74 Dotations, subventions et participations 1 231 064,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 231 064,73 0,00
382 185,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382 185,00 0,00 Dotation forfaitaire 7411
177 666,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 666,00 0,00 Dotation de solidarité rurale 74121
177 751,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 751,00 0,00 Dotation nationale de péréquation 74127
494,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 494,97 0,00 FCTVA 744
46 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 230,00 0,00 Autres 74718
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Départements 7473
101 A1
IV IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Art (1)
0
Services
généraux
des admi-
nistrations
(sauf 01)
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseigne-
ment et
formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interven-
tions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménage-
ment et
services
urbains,
environne-
ment
9
Action
économi-
que
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL Libellé
6 167,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 167,43 0,00 Communes membres du GFP 74741
187 365,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 365,15 0,00 Autres organismes 7478
160 546,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 546,18 0,00 Compensation pour perte de taxe additionnelle ... 7482
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Etat - Compensation au titre de la CET (CVAE et CFE) 74833
6 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 815,00 0,00 Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834
85 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 844,00 0,00 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres attributions et participations 7488
75 Autres produits de gestion courante 34 882,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 882,01 0,00
34 870,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 870,58 0,00 Revenus des immeubles 752
11,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11,43 0,00 Autres produits divers de gestion courante 7588
76 Produits financiers 23,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,31 0,00
23,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,31 0,00 Produits de participations 761
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 76232
77 Produits exceptionnels 984,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 375,75 -391,20
984,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 375,75 -391,20 Produits exceptionnels divers 7788
33 844,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes d'ordre 33 844,08
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 33 844,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 844,08
28 223,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 223,88 Immobilisations corporelles 722
4 018,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 018,20 Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777
1 602,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 602,00 Reprises sur amort. des immos incorporelles et corporelles 7811
421 685,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 002 Excédent de fonctionnement reporté 421 685,30
(1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
102 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
DEPENSES TOTALES (1) 98 697,53 1 493 908,90 1 592 606,43
011 Charges à caractère général -32 114,56 263 467,45 231 352,89
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 533 189,47 533 189,47
014 Atténuations de produits 0,00 316 096,00 316 096,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 55 246,16 0,00 55 246,16
65 Autres charges de gestion courante -28 844,61 361 033,31 332 188,70
66 Charges financières 104 410,54 0,00 104 410,54
67 Charges exceptionnelles 0,00 20 122,67 20 122,67
RECETTES TOTALES (1) 443 761,84 3 627 707,75 4 071 469,59
002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 421 685,30 0,00 421 685,30
013 Atténuations de charges 0,00 80 343,11 80 343,11
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 33 844,08 0,00 33 844,08
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses -11 376,34 28 834,59 17 458,25
73 Impôts et taxes 0,00 2 251 184,25 2 251 184,25
74 Dotations, subventions et participations 0,00 1 231 064,73 1 231 064,73
75 Autres produits de gestion courante 0,00 34 882,01 34 882,01
76 Produits financiers 0,00 23,31 23,31
77 Produits exceptionnels -391,20 1 375,75 984,55
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 103 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
collectivité
CHAPITRES 5121617
DEPENSES TOTALES (1) 1 493 908,90
011 Charges à caractère général 263 467,45
012 Charges de personnel et frais assimilés 533 189,47
014 Atténuations de produits 316 096,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre section 0,00
65 Autres charges de gestion courante 361 033,31
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 20 122,67
RECETTES TOTALES (1) 3 627 707,75
002 Résultat de fonctionnement reporté (excéden 0,00
013 Atténuations de charges 80 343,11
042 Opérations d'ordre de transfert entre section 0,00
70 Produits des services, du domaine et ventes d 28 834,59
73 Impôts et taxes 2 251 184,25
74 Dotations, subventions et participations 1 231 064,73
75 Autres produits de gestion courante 34 882,01
76 Produits financiers 23,31
77 Produits exceptionnels 1 375,75
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 104 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (1) 73 143,77 73 143,77
011 Charges à caractère général 9 314,46 9 314,46
012 Charges de personnel et frais assimilés 63 829,31 63 829,31
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction 11
112
Police municipale
CHAPITRES 73144
DEPENSES TOTALES (1) 73 143,77
011 Charges à caractère général 9 314,46
012 Charges de personnel et frais assimilés 63 829,31
RECETTES TOTALES (1) 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 105 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 2 Enseignement-formation
21
Enseignement du
premier degré
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES TOTALES (1) 959 797,32 270 786,37 1 230 583,69
011 Charges à caractère général 121 656,03 130 518,88 252 174,91
012 Charges de personnel et frais assimilés 838 141,29 140 267,49 978 408,78
RECETTES TOTALES (1) 0,00 224 651,47 224 651,47
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 224 651,47 224 651,47
CHAPITRES
Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
251
Hébergement et
restauration
scolaire
CHAPITRES 537528 422269 495438
DEPENSES TOTALES (1) 537 527,86 422 269,46 270 786,37
011 Charges à caractère général 89 099,44 32 556,59 130 518,88
012 Charges de personnel et frais assimilés 448 428,42 389 712,87 140 267,49
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 224 651,47
70 Produits des services, du domaine et ventes d 0,00 0,00 224 651,47
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 106 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 3 Culture
32
Conservation et
diffusion des
Total
DEPENSES TOTALES (1) 53 313,37 53 313,37
011 Charges à caractère général 13 501,15 13 501,15
012 Charges de personnel et frais assimilés 39 812,22 39 812,22
RECETTES TOTALES (1) 1 080,00 1 080,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 080,00 1 080,00
CHAPITRES
Sous-fonction 32
321
Bibliothèques et
médiathèques
CHAPITRES 54393
DEPENSES TOTALES (1) 53 313,37
011 Charges à caractère général 13 501,15
012 Charges de personnel et frais assimilés 39 812,22
RECETTES TOTALES (1) 1 080,00
70 Produits des services, du domaine et ventes d 1 080,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 107 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (1) 38 965,85 43 422,45 82 388,30
011 Charges à caractère général 38 965,85 7 773,61 46 739,46
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 35 648,84 35 648,84
RECETTES TOTALES (1) 0,00 36 160,04 36 160,04
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 36 160,04 36 160,04
CHAPITRES
Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
421
Centres de loisirs
CHAPITRES 38966 79582
DEPENSES TOTALES (1) 38 965,85 43 422,45
011 Charges à caractère général 38 965,85 7 773,61
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 35 648,84
RECETTES TOTALES (1) 0,00 36 160,04
70 Produits des services, du domaine et ventes d 0,00 36 160,04
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 108 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 6 Famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES TOTALES (1) 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 6 671,50 6 671,50
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 6 671,50 6 671,50
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 109 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
82
Aménagement urbain
Total
DEPENSES TOTALES (1) 339 171,14 339 171,14
011 Charges à caractère général 65 020,84 65 020,84
012 Charges de personnel et frais assimilés 274 150,30 274 150,30
CHAPITRES
Sous-fonction 82
820
Services
communs
CHAPITRES 339171
DEPENSES TOTALES (1) 339 171,14
011 Charges à caractère général 65 020,84
012 Charges de personnel et frais assimilés 274 150,30
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser
C-1-1-B 110 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
DEPENSES TOTALES (1) 354 735,34 183 123,91 537 859,25
Non individualisées en opérations 354 735,34 1 243,00 355 978,34
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 33 844,08 0,00 33 844,08 041 Opérations patrimoniales 5 721,07 0,00 5 721,07
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 1 243,00 1 243,00
16 Emprunts et dettes assimilées 315 170,19 0,00 315 170,19
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
N° Opérations 0,00 181 880,91 181 880,91
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 0,00 18 578,69 18 578,69
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 0,00 4 570,80 4 570,80 303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 0,00 591,31 591,31
305 PLAN DE CIRCULATION 0,00 0,00 0,00
263 FONDS DE CONCOURS 2014 0,00 0,00 0,00
304 EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAIN 0,00 19 885,26 19 885,26 306 CONTRIBUTION ENEDIS 0,00 0,00 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00 0,00 0,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 0,00 5 418,90 5 418,90 233 EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNA 0,00 0,00 0,00
234 ILLUMINATIONS DE NOEL 0,00 0,00 0,00
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 0,00 14 891,88 14 891,88 250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 17 355,00 17 355,00
252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BA 0,00 8 361,88 8 361,88 254 PANNEAUX INFORMATION ELECTRONI 0,00 0,00 0,00
256 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 2014 0,00 0,00 0,00
257 Acquisition séchoir Tuilerie 0,00 4 702,61 4 702,61
258 ACQUISITION FONCIERE 0,00 0,00 0,00
259 VEHICULE TOUS SERVICES 0,00 0,00 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00 0,00 0,00
264 TRAVAUX ENTREE MAIRIE 0,00 0,00 0,00
265 MOBILIER MAIRIE 2015 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 111 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
266 INFORMATIQUE MAIRIE 2015 0,00 0,00 0,00
274 EQUIPEMENTS ST + SALLE OMNISPOR 0,00 0,00 0,00
277 AMENAGEMENT CLOTURE CIMETIERE 0,00 0,00 0,00
278 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 0,00 9 972,00 9 972,00
279 PARTICIPATION VIDEO SURVEILLANCE 0,00 0,00 0,00
280 GARDE CORPS ESCALIER MAISON AS 0,00 0,00 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00 1 452,65 1 452,65 283 EQUIPEMENTS MAIRIE 2016 0,00 0,00 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00 0,00 0,00
294 TRAVAUX CIMETIERE 0,00 0,00 0,00
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 0,00 4 612,13 4 612,13 296 ADAP 2016 0,00 0,00 0,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 0,00 5 277,80 5 277,80
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00 0,00 0,00
307 REHABILTATION SALLE DES FETES 0,00 0,00 0,00
308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS 0,00 0,00 0,00
317 RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULT 0,00 0,00 0,00
318 VEHICULE PM 0,00 18 450,00 18 450,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00 0,00 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 0,00 0,00
253 ENFOUISSEMENT RESEAUX 0,00 0,00 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00 0,00 0,00
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 0,00 47 760,00 47 760,00 316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 0,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 955 084,24 1 279 979,29 2 235 063,53
Non affectées aux opérations 955 084,24 1 279 979,29 2 235 063,53
001 Solde d'exécution de la section d'investis 443 126,05 0,00 443 126,05 021 Virement de la section de fonctionnemen 0,00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 55 246,16 0,00 55 246,16 041 Opérations patrimoniales 5 721,07 0,00 5 721,07
10 Dotations, fonds divers et réserves 450 990,96 311 735,04 762 726,00 13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 94 244,25 94 244,25 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 874 000,00 874 000,00
Affectées aux opérations 0,00 0,00 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00 0,00 0,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 0,00 0,00 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 112 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00 0,00 0,00
Sous-fonction : 02
020
Administration
générale de la
DEPENSES TOTALES (1) 183 123,91
Non individualisées en opérations 1 243,00
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 243,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
N° Opérations 181 880,91
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 18 578,69
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 4 570,80
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 591,31
305 PLAN DE CIRCULATION 0,00
263 FONDS DE CONCOURS 2014 0,00
304 EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAIN 19 885,26
306 CONTRIBUTION ENEDIS 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 5 418,90
233 EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNA 0,00
234 ILLUMINATIONS DE NOEL 0,00
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 14 891,88
250 TRAVAUX EGLISE 2013 17 355,00
252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BA 8 361,88
254 PANNEAUX INFORMATION ELECTRONI 0,00
256 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 2014 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 113 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Sous-fonction : 02
020
Administration
générale de la
257 Acquisition séchoir Tuilerie 4 702,61
258 ACQUISITION FONCIERE 0,00
259 VEHICULE TOUS SERVICES 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00
264 TRAVAUX ENTREE MAIRIE 0,00
265 MOBILIER MAIRIE 2015 0,00
266 INFORMATIQUE MAIRIE 2015 0,00
274 EQUIPEMENTS ST + SALLE OMNISPOR 0,00
277 AMENAGEMENT CLOTURE CIMETIERE 0,00
278 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 9 972,00
279 PARTICIPATION VIDEO SURVEILLANCE 0,00
280 GARDE CORPS ESCALIER MAISON AS 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 1 452,65
283 EQUIPEMENTS MAIRIE 2016 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00
294 TRAVAUX CIMETIERE 0,00
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 4 612,13
296 ADAP 2016 0,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 5 277,80
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00
307 REHABILTATION SALLE DES FETES 0,00
308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS 0,00
317 RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULT 0,00
318 VEHICULE PM 18 450,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00
253 ENFOUISSEMENT RESEAUX 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 47 760,00
316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 0,00
RECETTES TOTALES (1) 1 279 979,29
Non affectées aux opérations 1 279 979,29
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00
021 Virement de la section de fonctionnemen 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 114 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Sous-fonction : 02
020
Administration
générale de la
041 Opérations patrimoniales 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 311 735,04
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 94 244,25
16 Emprunts et dettes assimilées 874 000,00
Affectées aux opérations 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 115 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (1) 628,80 628,80
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
N° Opérations 628,80 628,80
276 EQUIPEMENTS + MOBILIER PM 2015 0,00 0,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00 0,00
293 ARMEMENT PM 628,80 628,80
CHAPITRES
Sous-fonction : 11
112
Police municipale
DEPENSES TOTALES (1) 628,80
Non individualisées en opérations 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 628,80
276 EQUIPEMENTS + MOBILIER PM 2015 0,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00
293 ARMEMENT PM 628,80
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 116 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 2 Enseignement-formation
21
Enseignement du
premier degré
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES TOTALES (1) 2 204 209,99 0,00 2 204 209,99
Non individualisées en opérations 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
N° Opérations 2 204 209,99 0,00 2 204 209,99
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 895,44 0,00 895,44
261 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS ELEMENT 0,00 0,00 0,00
267 TRAVAUX ECOLE ELEM 2015 0,00 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 1 431,31 0,00 1 431,31 269 EQUIPEMENTS NOUVELLE CLASSE EL 0,00 0,00 0,00
270 AMENAGEMENT ANNEXE REFECTOIRE 0,00 0,00 0,00
271 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 2015 0,00 0,00 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00 0,00 0,00
282 INFORMATIQUE ET MULTI MEDIA ELEM 0,00 0,00 0,00
285 TRAV ELEM BAT EXISTANT 2016 0,00 0,00 0,00
286 MOBILIER ECOLES 2016 379,08 0,00 379,08
287 TRAVAUX CANTINE 2016 0,00 0,00 0,00
288 TRAVAUX MATERNELLE 2016 0,00 0,00 0,00
289 EQUIPEMENTS ALAE 283,68 0,00 283,68
290 NOUVEAU PREFA ALAE MATER 2016 0,00 0,00 0,00
298 INFORMATIQUE MAIRIE 0,00 0,00 0,00
299 SECURISATION PLAN VIGIPIRATE 4 291,97 0,00 4 291,97
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 0,00 0,00
301 EQUIPEMENTS MATERNELLE 0,00 0,00 0,00
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 12 935,26 0,00 12 935,26
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 4 865,48 0,00 4 865,48 311 EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENT 319,00 0,00 319,00
312 INFORMATIQUE MATERNELLE 0,00 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 2 178 808,77 0,00 2 178 808,77
RECETTES TOTALES (1) 282 592,42 0,00 282 592,42
Non affectées aux opérations 251 441,00 0,00 251 441,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 117 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
21
Enseignement du
premier degré
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 251 441,00 0,00 251 441,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
Affectées aux opérations 31 151,42 0,00 31 151,42
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 31 151,42 0,00 31 151,42
Sous-fonction : 21
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
DEPENSES TOTALES (1) 283,68 2 203 926,31
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
N° Opérations 283,68 2 203 926,31
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 0,00 895,44
261 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS ELEMENT 0,00 0,00
267 TRAVAUX ECOLE ELEM 2015 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 1 431,31
269 EQUIPEMENTS NOUVELLE CLASSE EL 0,00 0,00
270 AMENAGEMENT ANNEXE REFECTOIRE 0,00 0,00
271 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 2015 0,00 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00 0,00
282 INFORMATIQUE ET MULTI MEDIA ELEM 0,00 0,00
285 TRAV ELEM BAT EXISTANT 2016 0,00 0,00
286 MOBILIER ECOLES 2016 0,00 379,08
287 TRAVAUX CANTINE 2016 0,00 0,00
288 TRAVAUX MATERNELLE 2016 0,00 0,00
289 EQUIPEMENTS ALAE 283,68 0,00
290 NOUVEAU PREFA ALAE MATER 2016 0,00 0,00
298 INFORMATIQUE MAIRIE 0,00 0,00
299 SECURISATION PLAN VIGIPIRATE 0,00 4 291,97
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 118 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Sous-fonction : 21
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 0,00
301 EQUIPEMENTS MATERNELLE 0,00 0,00
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 0,00 12 935,26
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 0,00 4 865,48
311 EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENT 0,00 319,00
312 INFORMATIQUE MATERNELLE 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 2 178 808,77
RECETTES TOTALES (1) 0,00 282 592,42
Non affectées aux opérations 0,00 251 441,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 251 441,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
Affectées aux opérations 0,00 31 151,42
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 31 151,42
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 119 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 3 Culture
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
Total
DEPENSES TOTALES (1) 129,00 129,00
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
N° Opérations 129,00 129,00
275 EQUIPEMENTS BIBLIOTHEQUE 2015 0,00 0,00
291 EQUIPEMENTS BIBLIO 2016 129,00 129,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction : 32
321
Bibliothèques et
médiathèques
DEPENSES TOTALES (1) 129,00
Non individualisées en opérations 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 129,00
275 EQUIPEMENTS BIBLIOTHEQUE 2015 0,00
291 EQUIPEMENTS BIBLIO 2016 129,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00
Non affectées aux opérations 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 120 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (1) 25 023,65 7 908,50 32 932,15
Non individualisées en opérations 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
N° Opérations 25 023,65 7 908,50 32 932,15
262 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00 0,00 0,00
272 TRAVAUX EXTERIEUR CLSH 2015 0,00 0,00 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00 0,00 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 25 023,65 0,00 25 023,65 300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 7 908,50 7 908,50
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00 0,00 0,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 0,00 0,00 0,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 0,00 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction : 41 Sous-fonction : 42
411
Salles de sport,
gymnases
421
Centres de loisirs
DEPENSES TOTALES (1) 25 023,65 7 908,50
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
N° Opérations 25 023,65 7 908,50
262 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00 0,00
272 TRAVAUX EXTERIEUR CLSH 2015 0,00 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 25 023,65 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 121 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Sous-fonction : 41 Sous-fonction : 42
411
Salles de sport,
gymnases
421
Centres de loisirs
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 7 908,50
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00 0,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 0,00 0,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 122 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 6 Famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 123 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
82
Aménagement urbain
Total
DEPENSES TOTALES (1) 3 165,80 3 165,80
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
N° Opérations 3 165,80 3 165,80
255 EQUIPEMENTS SERVICE TECHNIQUE 2 0,00 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 2 008,80 2 008,80
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUE 1 157,00 1 157,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
CHAPITRES
Sous-fonction : 82
820
Services communs
DEPENSES TOTALES (1) 3 165,80
Non individualisées en opérations 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 3 165,80
255 EQUIPEMENTS SERVICE TECHNIQUE 2 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 2 008,80
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUE 1 157,00
RECETTES TOTALES (1) 0,00
Non affectées aux opérations 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
CHAPITRES
(1) de l'exercice + restes à réaliser. N'inscrire que les recettes spécifiquement affectées à un équipement
C-1-1-B 124 A2.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CREDITS DE TRESORERIE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/N
Montant des
tirages N
Montant des
remboursements N
Encours
restant dû au
31/12/N Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
519 Crédits de trésorerie (Total )
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte
6618.
C-3-4-A021 125 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Taux initial
Organisme prêteur ou
chef de file Niveau de taux
(5)
Index
(4) Taux actua-
riel
Devise
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments (6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Catégorie
d'emprunt
(8)
Date du
premier
rembt
164 Emprunts auprès des établissements financiers
(Total )
6 124 708,73
1641 Emprunts en euros (total) 6 124 708,73
SA CREDIT AGRICOLE F 614045000 T 12/12/2001 05/04/2002 137 186,00 5.2 5.30565 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN154579EUR/01 A 15/09/2002 15/09/2002 364 334,21 4.25 4.25 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN221348EUR022 A 08/10/2004 01/03/2005 850 000,00 4.68 4.68 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN230994EUR/02 A 05/07/2005 01/08/2006 210 000,00 3.77 3.53699 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN230994EUR/02 A 17/11/2005 01/09/2006 150 000,00 4.03 4.03 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON230539EUR/02 S 01/06/2005 01/01/2006 737 159,94 4.34 4.34 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON248059EUR/02 T 14/05/2007 01/09/2007 448 919,18 4.39 4.65997 P N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F T08QY7016PR T 09/11/2007 15/02/2008 200 000,00 4.75 4.84009 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 7590644 T 06/10/2009 05/02/2010 350 000,00 4.21 4.17766 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON269263 T 22/04/2010 01/10/2010 17 312,00 2.52 2.52 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON269264 T 22/04/2010 01/10/2010 41 488,00 2.52 2.52 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 8178953 T 14/06/2012 05/12/2012 120 000,00 5.5 5.62007 X N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F A 05/05/2015 05/05/2016 108 774,09 4.85 4.85001 X N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F T 28/11/2011 20/05/2015 589 535,31 4.25 4.43912 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 4839215 T 26/01/2017 05/03/2018 1 000 000,00 1.6 1.61493 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 5192104 T 19/11/2017 05/02/2019 800 000,00 2.02 2.03564 X N A-1
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 306 211,60
16873 Départements (total) 306 211,60
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 6510 A 18/01/2005 03/02/2006 16 707,00 0.0 0.0 X N A-1
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 2006/007384 A 25/09/2007 19/02/2009 94 000,00 0.0 0.0 X N A-1
Direction CONSEIL
GENERAL
F 2008-001328 A 04/06/2008 05/11/2009 4 355,00 0.0 0.0 X N A-1
C-3-4-A022 126 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Taux initial
Organisme prêteur ou
chef de file Niveau de taux
(5)
Index
(4) Taux actua-
riel
Devise
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments (6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Catégorie
d'emprunt
(8)
Date du
premier
rembt
Direction CONSEIL
GENERAL
F 009127 A 01/04/2009 15/07/2011 111 149,60 0.0 0.0 X N A-1
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 2012-003504 A 25/09/2014 14/11/2015 80 000,00 0.0 0.0 X N F-1
Total général 6 430 920,33
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
C-3-4-A022 127 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Taux d'intérêt Annuités de l'exercice
ICNE de
l'exercice Charges
d'intérêt (15)
Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et Dettes au 31/12/2018
Capital restant
dû au
31/12/2018
Durée résiduelle
(en années)
Montant
couvert
Couverture ?
O/N
(10)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle (11 )
Type de
taux (12)
Index (13)
Niveau du
taux d'intérêt
au 31/12/2018
(14)
Intérêts
perçus (le cas
échéant) (16)
164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total) 28 041,54 283 452,59 107 784,87 3 650 567,72 0,00 0.00
283 452,59 28 041,54 107 784,87 1641 Emprunts en euros (total) 3 650 567,72 0,00 0.00
9 065,93 408,92 2 008,31 614045000 32 918,33 3,08 5.30565 N 0,00 F 0.00
22 428,27 2 117,75 5 188,70 MIN154579EUR/01 99 658,82 3,58 4.25 N 0,00 F 0.00
46 886,48 12 915,48 17 692,86 MIN221348EUR022 331 166,18 5,25 4.68 N 0,00 F 0.00
9 160,87 1 171,22 3 156,31 MIN230994EUR/02 74 560,84 6,67 3.53699 N 0,00 F 0.00
7 990,36 882,75 2 970,26 MIN230994EUR/02 65 713,29 6,75 4.03 N 0,00 F 0.00
46 433,49 0,00 12 999,19 MON230539EUR/02 264 570,86 4,58 4.34 N 0,00 F 0.00
43 353,88 82,31 2 212,99 MON248059EUR/02 32 271,94 0,75 4.65997 N 0,00 F 0.00
9 869,01 687,74 5 677,02 T08QY7016PR 113 311,88 8,92 4.84009 N 0,00 F 0.00
11 660,76 1 089,47 7 312,20 7590644 166 360,39 10,92 4.17766 N 0,00 F 0.00
1 154,59 54,18 234,97 MON269263 8 600,37 6,58 2.52 N 0,00 F 0.00
2 766,97 129,85 563,11 MON269264 20 610,60 6,58 2.52 N 0,00 F 0.00
4 528,90 378,79 5 401,50 8178953 95 359,42 13,75 5.62007 N 0,00 F 0.00
7 587,63 2 767,64 4 589,82 87 047,90 8,42 4.85001 N 0,00 F 0.00
27 758,47 2 377,66 21 618,25 491 223,88 12,92 4.43912 N 0,00 F 0.00
32 806,98 0,00 16 159,38 4839215 967 193,02 24,00 1.61493 N 0,00 F 0.00
0,00 2 977,78 0,00 5192104 800 000,00 24,92 2.03564 N 0,00 F 0.00
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 0,00 31 717,60 0,00 73 578,00 0,00 0.00
31 717,60 0,00 0,00 16873 Départements (total) 73 578,00 0,00 0.00
1 113,00 0,00 0,00 6510 2 238,00 1,17 0.0 N 0,00 F 0.00
6 266,00 0,00 0,00 2006/007384 31 340,00 4,17 0.0 N 0,00 F 0.00
440,00 0,00 0,00 2008-001328 0,00 0,00 0.0 N 0,00 F 0.00
13 898,60 0,00 0,00 009127 0,00 0,00 0.0 N 0,00 F 0.00
10 000,00 0,00 0,00 2012-003504 40 000,00 3,92 0.0 N 0,00 F 0.00
Total général 28 041,54 315 170,19 107 784,87 3 724 145,72 0,00 0.00
C-3-4-A022 128 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11 ) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
C-3-4-A022 129 A2.3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (Hors A1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
% par
type de
taux selon
le capital
restant dû
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice (10)
Niveau du
taux au
31/12/ 2018
(9)
Capital
restant dû au
31/12/2018
(3)
Type
d'indices
(4)
Nominal
(2)
Organisme prêteur ou chef
de file
Emprunts ventilés par
structure de taux selon
le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat) (1)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice (le
cas échéant)
(11 )
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût de
sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap), ou encadré
(tunnel) A
TOTAL A 0,00 0,00 % 0,00 0,00 0,00
Barrière simple B
Option d'échange C
Multiplicateur jusqu'à 3
ou multiplicateur
jusqu'à 5 capé
D
Multiplicateur jusqu'à 5
E
Autres types de
structures F
1,07 % DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
0,00 2012-003504 80 000.00 40 000,00 1 0,00 0 0.0 0,00 8,00
TOTAL F 0,00 1,07 % 80 000,00 40 000,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 80 000,00 40 000,00 1,07 % 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou
écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou, le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11 ) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
C-3-4-A022 130 A2.4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(4)
Indices hors zone euro
et écarts d'indices dont
l'un est un indice hors
zone euro
(3)
Ecarts d'indices zone
euro
(2)
Indices inflation
française ou zone
euro ou écart entre
ces indices
(1)
Indices en euros
(6)
Autres indices
Indices sous-jacents
Structure
(A) 18
3 684 145,72
98,93%
(B)
(C)
(D)
(E)
(F)
1
1,07%
40 000,00
Nombre de
produits
% de
l'encours
Montant en
euros
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Barrière simple. Pas d'effet de levier
Option d'échange (swaption)
Multiplicateur jusqu'à 3 ;
multiplicateur jusqu'à 5 capé
Multiplicateur jusqu'à 5
Autres types de structures
Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux structuré contre taux
variable ou taux fixe (sens unique).
Taux variable simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel)
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2018 après opérations de couverture éventuelles.
C-3-4-A024 131 A2.5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Instruments de couverture (Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat)
Référence de
l'emprunt
couvert
Organisme
co-
contractant
Date du
début
contrat
Montant des
commissions
diverses
Primes
payées pour
l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Primes éventuelles
Emprunt couvert Instrument de couverture
Capital
restant dû
au 31/12/N
Date de
fin du
contrat
Type de
couverture
(3)
Nature de
la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument
de
couverture
Date de
fin du
contrat
périodicité de
règlement des
intérêts (4)
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
C-3-4-A025 132 A2.5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Instruments de
couverture
(Pour chaque
ligne, indiquer le
numéro de
contrat)
Taux payé
Charges
c/668
Catégorie d'emprunt (8)
Avant opération
de couverture
Effet de l'instrument de couverture
Index (5)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Produits
c/768
Niveau de
taux (6)
Après opération
de couverture
Taux reçu (7)
Niveau de
taux
Index
Référence
de
l'emprunt
couvert
Total
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
C-3-4-A025 133 A2.6
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Périodicité
des
rembour-
sements (6)
Durée
résiduelle
Capital
restant dû
Organisme
prêteur ou
chef de file
Année de mobilisation
et profil d'amort. de
l'emprunt
Année Profil (5)
Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice Intérêts
(13)
Capital
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Date du
refinance-
ment
Coût de sortie (10)
Montant
(12)
Type
(11 )
Caractéristique du
taux
Type de
taux (7)
Index (8)
Niveau
de taux
(9)
Capital
réaménagé
Total des dépenses au c/166
Refinancement de dette (3)
Total des recettes au c/166
Refinancement de dette (4)
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11 ) Indiquer A pour autofinancement , C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
C-3-4-A022 134 A2.7
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE 2018 (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Taux (2)
Profil
d'amortissement et
périodicité de
remboursement (6)
Nominal Capital
restant dû
au 31/12/N
Con-
trat
initial
Organisme prêteur
Type
de
taux
(3)
Index
(4)
Taux
act.
Annuité payée dans
l'exercice
(s'il y a lieu)
ICNE de
l'exercice Intérêts Capital
Durée résiduelle
en années Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion Con-
trat
rené-
gocié
Contrat renégocié Contrat initial
Contrat
renégocié
(5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Contrat
initial
Taux
act.
Index
(4)
Type
de
taux
(3)
N° du contrat
d'emprunt
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
C-3-4-A024 135 A2.8
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Capital Intérêts (3)
Annuité au cours de
l'exercice REPARTITION PAR PRÊTEUR
Dette en capital au
- / - / N
Dette en capital à
l'origine (2)
Dont
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 .
C-3-4-A022 136 A2.9
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice Dette restante
C-3-4-A029 137 A3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Délibération du CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) :
Biens de faible valeur
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
C-3-4-A03 138 A4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Nature de la provision
Montant de
la provision
de l'exercice
(1)
Date de
constitu-
tion de la
provision
Montant
des reprises
SOLDE
Montant
total des
provisions
constituées
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
TOTAL
(1)Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée (2)Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges et contentieux au titre du procès....;provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement...)
C-3-4-A04 139 A5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Nature de la provision Objet
Montant total
de la
provision
Provision
constituée au
cours de
l'exercice
Durée
(année)
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées
au 31/12/N
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
C-3-4-A04 140 A6.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice
(BP + BS + DM + RAR 2017)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
=A + B 320 431.39 325 400.00 I
315 170.19 320 000.00 16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1641 Emprunts en euros 285 000.00 283 452.59
1687 Autres dettes 35 000.00 31 717.60
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 5 400.00 5 261.20
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 1 300.00 1 243.00
10226 Taxe d'aménagement 1 300.00 1 243.00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 4 100.00 4 018.20
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0.00 0.00
Op. de l'exercice
I
Solde d’exécution
D001 de l'exercice
précédent (2017)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 0,00 824 598,90 320 431,39
Restes à réaliser en
dépenses au
31/12/2018
504 167,51
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
C-1-1-B 141 A6.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
RESSOURCES PROPRES
Libellé (1) Art. (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
2017)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 367 972.16 731 000.00 III
Ressources propres externes de l’année (a) 330 000.00 312 726.00
10222 Dotations, fonds divers et réserves 180 000.00 75 370.65
10223 Dotations, fonds divers et réserves 0.00 0.00
10226 Dotations, fonds divers et réserves 150 000.00 237 355.35
Ressources propres internes de l’année (b)(6) 401 000.00 55 246.16
28031 Amortissement des immobilisations 0.00 4 522.83
28033 Amortissement des immobilisations 0.00 44.28
28041411 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
28041482 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
28041483 Amortissement des immobilisations 2 000.00 0.00
28041511 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
28041581 Amortissement des immobilisations 0.00 804.00
28041582 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
280421 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
280422 Amortissement des immobilisations 3 000.00 1 893.00
28051 Amortissement des immobilisations 3 000.00 1 630.60
281568 Amortissement des immobilisations 3 000.00 1 470.00
281571 Amortissement des immobilisations 2 000.00 1 694.00
281578 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
28158 Amortissement des immobilisations 0.00 0.00
28182 Amortissement des immobilisations 12 000.00 10 379.00
28183 Amortissement des immobilisations 6 000.00 4 967.45
28184 Amortissement des immobilisations 0.00 6 330.02
28188 Amortissement des immobilisations 30 000.00 21 510.98
024 Produits de cessions 0.00 0.00
021 Virement de la section de fonctionnement 340 000.00 0.00
Opérations de
l'exercice
III
TOTAL
IV
Total ressources
propres
disponibles
443 126.05 367 972.16 2 175 247,74 450 000,00
Affectation
R1068 de l'exercice
précédent
Restes à réaliser en
recettes au 31/12/2018
914 149.53
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II 824 598,90
2 175 247,74
+ 1 350 648.84
IV
V = IV - II (3)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
142 Ax.2.1
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A
LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(Article R. 2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
RECETTES - TITRES EMIS DEPENSES - MANDATS EMIS
Article
(1)
Article
(1)
Montant Libellé (1) Montant Libellé (1)
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
143 Ax.2.2
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A
LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(Article R. 2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
RECETTES - TITRES EMIS DEPENSES - MANDATS EMIS
Article
(1)
Article
(1)
Montant Libellé (1) Montant Libellé (1)
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
144 Ax.3.1
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM - SECTION DE FONCTIONNEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
DEPENSES (1) RECETTES (1)
Article
(2)
Article
(2) Libellé (2) Libellé (2) Montant Montant
Recettes issues de la TEOM
Dotations et participations reçues
Autres recettes de fonctionnement
éventuelles
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du CGCT ;
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) Si la commune ou l'établissement applique les provisions semi-budgétaires
145 Ax.3.2
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM - SECTION D'INVESTISSEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
DEPENSES (1) RECETTES (1)
Article
(2)
Article
(2) Libellé (2) Libellé (2) Montant Montant
Remboursement d'emprunts et dettes
assimilées
Souscription d'emprunts et dettes
assimilées
Acquisitions d'immobilisations Dotations et subventions reçues
Opérations d'équipement
Autres dépenses éventuelles Autres recettes éventuelles
Opérations pour compte de tiers Opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du CGCT ;
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
146 A8
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée
de
l'étale
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l'exercice
(c/6812) (III)
Solde (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir=I - (II+III)
Exercice Nature de la dépense transférée Date de la délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l'exercice
(c/6862) (III)
Solde (1)
TOTAL
Durée
de
l'étale
ment
(en
mois)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir=I - (II+III)
C-3-4-A08 147 A9
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Date de la délibération : Intitulé de l'opération : N° opération :
Cumul des
réalisations avant
l'exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
Sur l'exercice
DEPENSES (a)
Dépenses nettes (a-c)
RECETTES (b)
Recettes nettes (b-d)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
C-3-4-A09 148 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Acquisitions à titre onéreux
5 SECHES MAINS DYSON AIRBLADE
REFECTOIRE CANTINE FACT N°182872
D
10 03/01/2018 0,00 5 119,20
BALAI RAMASSEUR TONDEUSE FACT N
°9900637 DU 31/12/2018
04/01/2018 0,00 489,00
MOBILIER SECHOIR 10 08/01/2018 0,00 4 702,61
RATELIER VELO ENTREE ECOLE
ELEMENTAIRE
08/01/2018 0,00 379,08
01-ECOLE ELEMENT 16/01/2018 0,00 5 311,14
01-ECOLE ELEMENT 16/01/2018 0,00 4 180,22
PC ACCUEIL A DISPOSITION DES
ADMINISTRES FACT N°1801-000748 DU
1
5 19/01/2018 0,00 1 096,80
MISE AUX NORMES POTEAUX
INCENDIE CHEMIN DE GALERE -
CHEMIN DES C
10 22/01/2018 0,00 4 612,13
01-ECOLE ELEMENT 25/01/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 25/01/2018 0,00 2 493,96
01-ECOLE ELEMENT 26/01/2018 0,00 8 646,82
REVISION PLU 29/01/2018 0,00 4 446,55
REVISION PLU 29/01/2018 0,00 1 309,09
01-ECOLE ELEMENT 30/01/2018 0,00 59 473,66
01-ECOLE ELEMENT 31/01/2018 0,00 1 620,48
01-ECOLE ELEMENT 31/01/2018 0,00 1 989,60
01-ECOLE ELEMENT 31/01/2018 0,00 2 378,44
01-ECOLE ELEMENT 31/01/2018 0,00 1 620,48
01-ECOLE ELEMENT 31/01/2018 0,00 1 989,60
15-MAISON DES ASSOCIATIONS 01/02/2018 0,00 4 060,45
01-ECOLE ELEMENT 09/02/2018 0,00 698,40
2 SIEGES ACCUEIL RESILLE BLEU
Facture n° FC00218-791606 du 31/01
26/02/2018 0,00 886,39
MODIFICATION PLU N°10 26/02/2018 0,00 2 220,00
01-ECOLE ELEMENT 26/02/2018 0,00 4 845,89
01-ECOLE ELEMENT 26/02/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 27/02/2018 0,00 715,03
01-ECOLE ELEMENT 27/02/2018 0,00 6 042,72
LAVE LINDE CANTINE HUBLOT
SIEMENS 7KG WM14E277FF FACT N
°09170304
08/03/2018 0,00 319,00
01-ECOLE ELEMENT 12/03/2018 0,00 13 894,50
DRAPEAU CEREMONIE FACT N
°692469/745399 DU 03/03/2018
10 14/03/2018 0,00 1 235,88
MODIFICATION PLU N°10 15/03/2018 0,00 158,05
ETUDE AMENAGEMENT CENTRE
BOURG
28/03/2018 0,00 591,31
01-ECOLE ELEMENT 28/03/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 28/03/2018 0,00 4 845,36
01-ECOLE ELEMENT 16/04/2018 0,00 16 459,20
01-ECOLE ELEMENT 23/04/2018 0,00 4 845,35
01-ECOLE ELEMENT 23/04/2018 0,00 130 925,78
01-ECOLE ELEMENT 23/04/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 24/04/2018 0,00 4 886,03
01-ECOLE ELEMENT 24/04/2018 0,00 5 037,67
01-ECOLE ELEMENT 09/05/2018 0,00 1 762,80
149 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
EQUIPEMTS 2 CLASSES NUMERIQUE
(30 tablettes + 2chariots + 2 coff
15/05/2018 0,00 895,44
EQUIPEMTS 2 CLASSES NUMERIQUE
(30 tablettes + 2chariots + 2 coff
5 15/05/2018 0,00 12 935,26
01-ECOLE ELEMENT 15/05/2018 0,00 698,40
01-ECOLE ELEMENT 22/05/2018 0,00 890,36
01-ECOLE ELEMENT 22/05/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 22/05/2018 0,00 1 756,76
01-ECOLE ELEMENT 22/05/2018 0,00 83 529,09
01-ECOLE ELEMENT 22/05/2018 0,00 4 845,36
01-ECOLE ELEMENT 25/05/2018 0,00 2 328,82
01-ECOLE ELEMENT 26/05/2018 0,00 7 951,90
MODIFICATION PLU N°10 29/05/2018 0,00 423,25
REVISION PLU 30/05/2018 0,00 591,01
MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE
SALLE OMNISPORTS
10 08/06/2018 0,00 1 983,88
01-ECOLE ELEMENT 11/06/2018 0,00 4 408,86
01-ECOLE ELEMENT 11/06/2018 0,00 4 640,90
REVISION PLU 14/06/2018 0,00 1 500,00
REVISION PLU 19/06/2018 0,00 423,25
4 TABLETTES SCHNEIDER
(CANT-CLSH-MATER-MAIRIE)
19/06/2018 0,00 719,95
03-MAIRIE 19/06/2018 0,00 11 798,28
BAIE DE BRASSAGE MAIRIE 19/06/2018 0,00 794,87
REVISION PLU 22/06/2018 0,00 625,45
CREATION ACCES TERRAINS LIEUDIT
LA CROIX COMPLEXE SPORTIF
27/06/2018 0,00 9 972,00
01-ECOLE ELEMENT 27/06/2018 0,00 890,36
01-ECOLE ELEMENT 27/06/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 27/06/2018 0,00 4 845,36
CREATION ACCES TERRAINS LIEUDIT
LA CROIX COMPLEXE SPORTIF
27/06/2018 0,00 9 972,00
REVISION PLU 02/07/2018 0,00 504,00
01-ECOLE ELEMENT 02/07/2018 0,00 77 473,03
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 73 599,38
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 60 887,50
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 12 387,25
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 12 628,33
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 31 251,90
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 16 961,64
01-ECOLE ELEMENT 03/07/2018 0,00 344,00
2 MONOBROSSES + 4 ASPIRATEURS
FACT N°176243 DU 28/06/2018
10 04/07/2018 0,00 4 051,44
ECRAN MAIRIE PERSO N°2 +
ONDULEUR BIBLIO
05/07/2018 0,00 389,97
ECRAN MAIRIE PERSO N°2 +
ONDULEUR BIBLIO
05/07/2018 0,00 241,99
ECRAN PC PERSO + ONDULEUR BIBLIO
FACT N°2787994 DU 04/07/2018
06/07/2018 0,00 481,98
25 HOUSSES DE PROTECTIONS SUR
GRILLES EXPO FACT N°20180615A DU 1
10 10/07/2018 0,00 1 050,00
CAISSON MOBILE COMPL ACCUEIL
MAIRIE
13/07/2018 0,00 198,35
BANQUETTE 3 PLACES ECOLE
ELEMNTAIRE FACT N°53849239 DU
25/07/201
31/07/2018 0,00 146,72
17-ATELIERS N°2 31/07/2018 0,00 2 008,80
150 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
EXTENSION LOGICIEL FACTURATION
FUSHIA (ALAE - ALSH) Facture n° L
3 02/08/2018 0,00 1 854,00
EXTENSION LOGICIEL FACTURATION
FUSHIA (ALAE - ALSH) INSTALL ET C
3 02/08/2018 0,00 1 440,00
MARCHE PIED ACCUEIL MAIRIE 03/08/2018 0,00 134,40
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 29 263,72
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 41 888,63
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 75 479,55
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
08/08/2018 0,00 3 675,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
08/08/2018 0,00 4 515,00
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 9 535,49
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 37 635,59
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
08/08/2018 0,00 3 381,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
08/08/2018 0,00 2 793,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
08/08/2018 0,00 2 352,00
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 890,36
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 4 845,36
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 4 180,21
01-ECOLE ELEMENT 08/08/2018 0,00 5 500,00
01-ECOLE ELEMENT 21/08/2018 0,00 7 357,82
01-ECOLE ELEMENT 21/08/2018 0,00 26 080,34
01-ECOLE ELEMENT 21/08/2018 0,00 29 415,06
EQUIPEMENTS ST (MEULEUSE - MULTI
CUTTER - VISSEUSE - POSTE SOUDU
10 22/08/2018 0,00 1 007,50
01-ECOLE ELEMENT 30/08/2018 0,00 9 535,49
01-ECOLE ELEMENT 30/08/2018 0,00 6 038,08
01-ECOLE ELEMENT 30/08/2018 0,00 6 998,75
01-ECOLE ELEMENT 30/08/2018 0,00 593,58
MATERIELS ECOLE MATERNELLE
(ENCEINTE - RADIO CD) Facture n° FAC1
31/08/2018 0,00 258,38
01-ECOLE ELEMENT 06/09/2018 0,00 6 747,23
01-ECOLE ELEMENT 06/09/2018 0,00 -9 535,49
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 16 927,31
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 12 744,92
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 11 205,48
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 1 306,99
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 15 184,36
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 13 173,89
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 5 400,00
09-SALLE OMNISPORTS 07/09/2018 0,00 25 023,65
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 2 991,94
01-ECOLE ELEMENT 07/09/2018 0,00 22 346,08
MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE
SALLE OMNISPORTS
10 07/09/2018 0,00 1 477,61
MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE
ELEMENTAIRE
10 07/09/2018 0,00 1 091,15
MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE
ECOLE ELEMENTAIRE
07/09/2018 0,00 866,26
EQUIPEMENTS ALAE MATERNELLE
(VITRINE - ESCABEAU- BOITE
LETTRES)
10/09/2018 0,00 283,68
01-ECOLE ELEMENT 11/09/2018 0,00 698,40
151 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
LOGICIEL PORTAIL FAMILLE PARENTS
SERVICES FACT N°FA1809-6678 DU
3 17/09/2018 0,00 1 276,80
MOBILIER NOUVELLE CLASSE
ELEMENTAIRE
25/09/2018 0,00 53,87
MOBILIER NOUVELLE CLASSE
ELEMENTAIRE
15 01/10/2018 0,00 3 983,20
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 5 800,26
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 11 273,40
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 5 800,58
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 7 987,28
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 4 500,00
ECRAN MAIRIE PERSO N°2 +
ONDULEUR BIBLIO
01/10/2018 0,00 -241,99
ECRAN MAIRIE PERSO N°2 +
ONDULEUR BIBLIO
01/10/2018 0,00 -389,97
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 16 791,86
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 25 461,57
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 4 000,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
01/10/2018 0,00 4 515,00
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 2 924,02
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 4 020,51
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 14 350,00
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 365,50
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 7 987,28
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 18 822,24
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 20 101,03
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 40 226,72
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 12 005,79
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 28 169,37
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 800,00
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 24 168,88
01-ECOLE ELEMENT 01/10/2018 0,00 3 500,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
01/10/2018 0,00 3 381,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
01/10/2018 0,00 3 675,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
01/10/2018 0,00 2 352,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
03/10/2018 0,00 2 793,00
01-ECOLE ELEMENT 04/10/2018 0,00 1 431,31
FRIGO TOP CUISINE MAISON
ASSOCIATIONS
06/10/2018 0,00 249,99
APPAREIL PHOTO BIBLIOTHEQUE 15/10/2018 0,00 129,00
TAILLE HAIE STIHL BATTERIE 10 15/10/2018 0,00 1 157,00
06-EGLISE 16/10/2018 0,00 17 355,00
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 9 907,30
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 12 539,08
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 15 419,15
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 6 650,00
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 16 134,22
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 20 091,72
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 1 684,14
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 10 023,59
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 61 845,82
152 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 39 666,56
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 25 598,83
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 7 900,00
01-ECOLE ELEMENT 05/11/2018 0,00 706,28
4 FAUTEUILS ACCOUDOIRS BLEU1 PM +
1 BIBLI +2 ADMI Facture n° FC0
15 06/11/2018 0,00 1 772,78
01-ECOLE ELEMENT 06/11/2018 0,00 -6 322,04
01-ECOLE ELEMENT 06/11/2018 0,00 -14 027,33
01-ECOLE ELEMENT 06/11/2018 0,00 23 766,91
01-ECOLE ELEMENT 06/11/2018 0,00 -5 800,58
15-MAISON DES ASSOCIATIONS 07/11/2018 0,00 4 008,08
CYLINDRES SERRURES BOUTONS
ZONE CONFINEMENT ECOLES
10 09/11/2018 0,00 4 291,97
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
12/11/2018 0,00 2 394,00
01-ECOLE ELEMENT 12/11/2018 0,00 29 245,01
01-ECOLE ELEMENT 12/11/2018 0,00 5 969,39
01-ECOLE ELEMENT 12/11/2018 0,00 7 944,71
01-ECOLE ELEMENT 12/11/2018 0,00 48 342,54
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
12/11/2018 0,00 2 898,00
01-ECOLE ELEMENT 17/11/2018 0,00 2 924,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
19/11/2018 0,00 2 016,00
REVISION PLU 19/11/2018 0,00 104,53
MODIFICATION PLU N°10 19/11/2018 0,00 104,53
01-ECOLE ELEMENT 19/11/2018 0,00 250,60
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
19/11/2018 0,00 3 870,00
DEVELOPPEMENT ET REVITALISATION
DU BOURG CENTRE FACT N°2018-30 B
19/11/2018 0,00 3 150,00
01-ECOLE ELEMENT 22/11/2018 0,00 456,15
01-ECOLE ELEMENT 22/11/2018 0,00 456,15
REVISION PLU 22/11/2018 0,00 182,35
REVISION PLU 22/11/2018 0,00 174,97
01-ECOLE ELEMENT 27/11/2018 0,00 -804,21
REVISION PLU 27/11/2018 0,00 2 522,71
01-ECOLE ELEMENT 27/11/2018 0,00 365,50
REVISION PLU 27/11/2018 0,00 2 331,83
REVISION PLU 27/11/2018 0,00 654,54
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 3 163,80
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 43 191,65
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 2 100,00
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 2 500,00
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 34 925,06
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 3 610,47
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 23 170,88
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 21 560,06
TABLEAU TRIPTYQUE ECOLE
ELEMENTAIRE FACT N°54297078 DU
21/11 /201
29/11/2018 0,00 423,31
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 20 419,40
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 800,00
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 350,00
01-ECOLE ELEMENT 29/11/2018 0,00 116 189,76
153 C-3-4-A101 A10.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
01-ECOLE ELEMENT 03/12/2018 0,00 -3 405,96
VEHICULE POLICE MUNICIPALE
SANDERO 0.9 TCE STEPWAY 90
10 06/12/2018 0,00 18 450,00
01-ECOLE ELEMENT 06/12/2018 0,00 1 315,63
01-ECOLE ELEMENT 13/12/2018 0,00 1 775,47
01-ECOLE ELEMENT 17/12/2018 0,00 4 020,51
TRICYCLES (5)+ DRAISIENNES (6)
MATERNELLE FACT N°IX133373 DU 10
10 17/12/2018 0,00 1 237,63
54 CHAISES EMPILABLES PRET FACT N
°FACSA1181200017 DU 13/12/2018
15 19/12/2018 0,00 1 560,96
TRICYCLES (4) MATERNELLE + CASQUE
FACT N°108452 DU 05/12/2018 FA
10 21/12/2018 0,00 1 072,72
01-ECOLE ELEMENT 21/12/2018 0,00 540,00
3 TENTES ASSOCIATIONS MANIF EXT
3X3 FACT N°708588/763635 DU 17/1
10 21/12/2018 0,00 3 079,20
01-ECOLE ELEMENT 27/12/2018 0,00 1 200,00
TOTAL GENERAL 2 205 415,62 0.00
154 C-3-4-A101 A10.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
ETAT DES SORTIES D'IMMOBILISATION
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Désignation
du bien Modalités et date de sortie
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable au
jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins
values
Mises à la réforme
TAILLE HAIE
HUSQVARNA
588,99 0,00 588,99 -588,99 11/12/2018 0,00
POSTE A SOUDER 249,00 0,00 249,00 -249,00 11/12/2018 0,00
TOTAL GENERAL 837,99 -837,99
C-3-4-A101 155 A10.3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Pour mémoire Crédits ouverts
(BP + DM)
chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
compte 775
compte 675
Produits des cessions d'immobilisations
Valeurs comptables des immobilisations cédées
0.00
0.00
156 C-1-1-B A10.4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES
ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS (L.300-5 du code de l'urbanisme)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement Désignation du bien Modalités et date d'acquisition
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Acquisitions à titre gratuit
0,00 0 0.00
Mise à disposition
0,00 0 0.00
Affectation
0,00 0 0.00
Mises en concession ou affermage
0,00 0 0.00
Divers
0,00 0 0.00
TOTAL GENERAL 0,00 0.00
157 C-3-4-A101 A10.5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DES PATRIMOINES (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS (L.300-5 du code de l'urbanisme)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Désignation
du bien Modalités et date de sortie
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable au
jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou moins
values
Cessions à titre onéreux
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
Cessions à titre gratuit
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
Mise à disposition
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
Affectation
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
Mises en concession ou affermage
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
Divers
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
C-3-4-A101 158 A11
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Recettes
Titres émis
Dépenses
Mandats émis Libellé (2)
Article
(2)
I TOTAL GENERAL
SECTION DE FONCTIONNEMENT
SECTION D'INVESTISSEMENT
Montant (3) Libellé (2)
Article
(2)
TOTAL GENERAL
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisition des matières
consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l'exclusion des frais financiers et des frais
d'administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Montant
Recette 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement
3 884 503,22
C-3-4-A11 159 ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION
GLOBALE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
(reproduire l'annexe par fonds européen géré)
Libellé du fonds européen géré : ................................................................
(1) A détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les informations seront extraites de PRESAGE.
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération.
(*) La collectivité gestionnaire (commune ou EPCI) peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage.
(**) Hors dépenses d'assistance technique.
(***) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds.
160 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
31/12/2018
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Total des emprunts contractés
par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
13 800,00 12 538,42 331,17 198,88
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
COMMUNE DE BOULOC 13 800,00 12 538,42 331,17 198,88 2,6 2,6 2012 X 32,33
Total des emprunts autres que
ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
205 800,00 196 686,27 4 663,89 2 194,62
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 5 400,00 4 829,75 100,80 87,30 2,05 2,05 2012 X 32,33
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 13 800,00 12 850,37 266,41 145,01 2,05 2,05 2012 X 42,33
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 67 500,00 64 089,08 1 841,89 538,79 2,85 2,85 2012 X 42,33
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière PLS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 119 100,00 114 917,07 2 454,79 1 423,52 2,11 2,11 2015 X 46,25
Total des emprunts contractés
pour des opérations de
logement social
3 821 598,95 3 411 000,26 76 260,04 62 765,24
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 19
LOGEMENT
SOCIAUX-BEAULI
EU (30%)
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 375 025,00 186 832,02 8 568,10 12 426,01 4,3 4,3 1997 X 12,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés à l’article 668.
C-3-4-A022 161 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
31/12/2018
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
R R A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 7
LOGEMENTS
SOCIAUX-RUE DU
VIGE (30%)
CONSTRUCTION
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 90 000,00 71 013,82 2 192,23 2 060,49 3,0 3,0 2006 X 22,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 7
LOGEMENTS
SOCIAUX-RUE DU
VIGE (30%)
FONCIER
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 26 850,00 24 433,60 926,94 284,77 3,75 3,75 2006 X 37,33
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 11
logements PLAI)
SFHE GROUPE ARCADE 152 328,90 139 358,89 2 900,20 2 114,22 2,05 2,05 2011 X 32,83
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Acquisition
foncière 20
logements PLUS )
SFHE GROUPE ARCADE 256 051,80 249 300,47 7 141,94 1 293,97 2,85 2,85 2011 X 42,83
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 20
logements PLUS )
SFHE GROUPE ARCADE 297 108,90 278 023,92 8 017,50 3 292,02 2,85 2,85 2011 X 32,83
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Acquisition
foncière 11
logements PLAI)
SFHE GROUPE ARCADE 98 949,00 94 305,58 1 949,34 784,36 2,05 2,05 2011 X 42,83
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 3
logements PLAI
individuels)
SFHE GROUPE ARCADE 75 121,50 68 308,91 1 284,01 1 097,23 1,85 1,85 2011 X 32,83
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 12
logements PLUS
individuels)
SFHE GROUPE ARCADE 323 967,00 301 525,06 8 091,40 3 810,81 2,65 2,65 2011 X 32,83
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés à l’article 668.
C-3-4-A022 162 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
31/12/2018
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 12
logements chemin
saint Pierre
LES CHALETS (SA HLM ) 225 252,54 211 461,88 5 560,78 2 414,33 2,6 2,6 2011 X 32,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 12
logements sociaux
Chemin Saint
Pierre
LES CHALETS (SA HLM ) 60 734,41 59 374,16 1 550,90 275,88 2,6 2,6 2011 X 42,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES COTEAUX DE
BELLEVUE
(Acquisition
foncière 11
logements PLUS
SFHE GROUPE ARCADE 80 100,00 74 641,24 1 776,71 963,43 2,35 2,35 2012 X 43,75
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES COTEAUX DE
BELLEVUE
(Construction 11
logements PLUS)
SFHE GROUPE ARCADE 282 000,00 254 477,51 6 094,37 4 857,52 2,35 2,35 2012 X 33,75
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Acquisition
foncière logements
PLAI
SFHE GROUPE ARCADE 24 678,90 23 381,29 130,99 434,91 0,55 0,55 2015 X 46,67
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES FLORENTINS
Acquisition
foncière logements
PLUS
SFHE GROUPE ARCADE 67 730,70 64 819,95 888,34 983,29 1,35 1,35 2015 X 46,67
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Construction
logements PLUS
SFHE GROUPE ARCADE 184 920,60 174 226,55 2 400,83 3 612,59 1,35 1,35 2015 X 36,67
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Constructions
logements PLAI
SFHE GROUPE ARCADE 67 379,70 62 822,96 353,93 1 527,25 0,55 0,55 2015 X 36,67
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés à l’article 668.
C-3-4-A022 163 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
31/12/2018
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière logements
PLAI
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 45 000,00 42 775,74 348,18 747,34 0,8 0,8 2015 X 46,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLAI
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 189 600,00 177 380,51 1 451,89 4 105,66 0,8 0,8 2015 X 36,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 150 000,00 142 571,37 3 061,60 2 528,09 2,11 2,11 2015 X 36,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière logements
PLUS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 159 000,00 152 599,00 2 476,27 2 167,62 1,6 1,6 2015 X 46,25
F F A CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLUS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 589 800,00 557 365,83 9 093,59 10 983,45 1,6 1,6 2015 X 36,25
TOTAL GENERAL 3 620 224,95 4 041 198,95 65 158,74 81 255,10
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés à l’article 668.
C-3-4-A022 164 B1.2
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement de l'exercice
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) Annuité nette de la dette de l’exercice (2)
Provisions pour garanties d’emprunts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 884 503,22
A
B
D
C
I=A+B+C-D
II
I/II Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 0,00%
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
C-1-1-A 165 B1.3
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
8016 - ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Exercice
d'origine
du contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat
(1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul
restant
Total (2)
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
C-3-4-B013 166 B1.4
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
Libellé du contrat Année de
signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des prestations
prévues par le contrat
de PPP
Montant total
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
(en mois)
Date de fin du
contrat de
PPP
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 01/01/N.
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
C-3-4-B013 167 B1.5
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en
années
Périodi-
cité
Dette en capital à
l'origine
Dette en
capital 31/12/N
Annuité versée
au cours de
l'exercice
TOTAL
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611 -3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible;
- la colonne «Dette en capital 31/12/N» correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en
cas d’appel de la garantie.
C-3-4-B013 168 B1.6
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital 31/12/N
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
TOTAL
C-3-4-B013 169 B1.7
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Prestations en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé
Associations
Association APOIRC 300.00€ Subvention de Fonctionnement
Association A.C.C.A. BOULOC 720.00€ Subvention de Fonctionnement
Association AAPEB LIBREMENT VOTRE 220.00€ Subvention de Fonctionnement
Association ARHB 250.00€ Subvention de Fonctionnement
Association ATELIER DE LA GRIBOUILLE 200.00€ Subvention de Fonctionnement
Association ATELIER DES PETITS POINTS 250.00€ Subvention de Fonctionnement
Association B.A.G. DANSE 1 700.00€ Subvention de Fonctionnement
Association BASKET CLUB 3 300.00€ Subvention de Fonctionnement
Association BOUGE BOULOC 200.00€ Subvention de Fonctionnement
Association BOULOC CASTELMATIQUE 150.00€ Subvention de Fonctionnement
Association C.D.C.V. 200.00€ Subvention de Fonctionnement
Association C.O.F. (FETES) 6 800.00€ Subvention de Fonctionnement
Association CAP SOPHRO 150.00€ Subvention de Fonctionnement
Association CLUB JOIE DE VIVRE 3°AGE 720.00€ Subvention de Fonctionnement
Association CLUB PHILATELIQUE BOULOC 370.00€ Subvention de Fonctionnement
Association COCHONNET BOULOCAIN 550.00€ Subvention de Fonctionnement
Association DAUPHINS FRONTONNAIS 150.00€ Subvention de Fonctionnement
Association DETENTE ET LOISIRS 640.00€ Subvention de Fonctionnement
Association F.N.A.C.A. 230.00€ Subvention de Fonctionnement
Association FUTSAL 0.00€ Subvention de Fonctionnement
Association JONGLE ET RIE ASSOCIATION 400.00€ Subvention de Fonctionnement
Association JUDO ET JU-JITSU BOULOC 775.00€ Subvention de Fonctionnement
Association KARATE BOULOC 775.00€ Subvention de Fonctionnement
Association LA FRATERNELLE 700.00€ Subvention de Fonctionnement
Association LA PEPINIERE 300.00€ Subvention de Fonctionnement
Association LE DIT DU LU/LE CRI DE L'ECRIT 100.00€ Subvention de Fonctionnement
Association LES AMIS DE LA RADIO 0.00€ Subvention de Fonctionnement
Association PARENTS AUJOURD'HUI 200.00€ Subvention de Fonctionnement
Association PARENTS D'ELEVES 220.00€ Subvention de Fonctionnement
Association PAUSE LECTURE 200.00€ Subvention de Fonctionnement
Association P'TITS MOLIERE (LES) 400.00€ Subvention de Fonctionnement
Association RAND'OC 350.00€ Subvention de Fonctionnement
Association TENNIS CLUB 1 400.00€ Subvention de Fonctionnement
Association TOURNESOL 150.00€ Subvention de Fonctionnement
Association U.S. BOULOC CEPET FOOT BALL 2 200.00€ Subvention de Fonctionnement
25 270,00 TOTAL GENERAL
C-3-4-B017 170 B2.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
CA
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice N
(2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de N+1)
Montant des AP Montant des CP
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice N
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
C-3-4-B021 171 B2.2
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour mémoire
AE votée y
compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de N+1)
Montant des AE Montant des CP
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
C-3-4-B021 172 B3
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Dépenses
Libellé de la recette :
Chapitre Montant Article Libellé article Article Libellé article Montant
Recettes
Chapitre
Reste à employer au 01/01/N :
Reste à employer au 31/12/N :
TOTAL Recettes
TOTAL Reste à employer au 01/01/N :
TOTAL Reste à employer au 31/12/N :
TOTAL Dépenses
0,00
C-3-4-B03 173 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2018
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS
COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON
TITULAIRES
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k)
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR/INT/B/95/00102/C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) : le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%)
présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
C-3-4-C011 174 C1.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2018
2018 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL CA
CATEGORIES
(1)
CONTRAT REMUNERATION (3) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
31/12/N
SECTEUR
(2) Euros Indice (8) Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
TOTAL GENERAL
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de
création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A/autres" et feront l'objet d'une précision (ex : "contrats aidés").
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n°2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
C-3-4-C011 175 C1.2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2018
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR
LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
(Articles L.2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. )
C-3-4-C012 176 C2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ........... . Toute personne a le droit de demander communication.
Montant de
l'engagement
Nature juridique de
l'organisme
Raison sociale de
l'organisme
Nom de l'organisme La nature de l'engagement
(1)
Délégation de service public
(2)
Détention d'une part du
capital
Garantie ou cautionnement
d'un emprunt
Subventions supérieures à
75 000 € ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
Autres
(1) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(2) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
C-3-4-C02 177 C3.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
OU L'ETABLISSEMENT
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU+fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre
C-3-4-C031 178 C3.2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de
l'établissement
Date de
création
TVA
(oui /
non)
N° et date
délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état.
C-3-4-C031 179 C3.3
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie Intitulé / objet Date de création
TVA
(oui /
non)
N° et date
délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
N° SIRET
C-3-4-C031 180 C3.4
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
C-3-4-C031 181 C3.5
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
1 - BUDGET COMMUNAL
Crédits annulés Restes à réaliser au
31/12
Réalisations - mandats
ou titres (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR 2017)
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 931 135.00 504 167.51 2 778 924.99 648 042,50
RECETTES 3 931 135.05 914 149.53 2 517 655.95 499 329,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 119 500.00 0.00 3 371 206.70 748 293,30
RECETTES 4 119 500.30 0.00 4 340 032.60 0,00
(1) Y compris les rattachements.
2 - CAISSE DES ECOLES (1)
BUDGET : CAISSE DES ECOLES N°SIRET : 26310755900019
Crédits annulés Restes à réaliser au
31/12
Réalisations - mandats
ou titres (2)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR 2017)
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 49 398.00 0.00 44 836.90 4 561,10
RECETTES 49 398.00 0.00 49 398.33 0,00
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées... qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l'établissement de rattachement juridique.
(2) Y compris les rattachements.
2 - CCAS DE BOULOC (1)
BUDGET : CCAS DE BOULOC N°SIRET : 26310210500016
Crédits annulés Restes à réaliser au
31/12
Réalisations - mandats
ou titres (2)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR 2017)
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES 11 636.34 0.00 819.84 10 816,50
RECETTES 64 304.29 0.00 64 270.72 33,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 73 400.00 0.00 56 749.36 16 650,64
RECETTES 73 400.00 0.00 73 449.25 0,00
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées... qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l'établissement de rattachement juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
(avant la neutralisation des flux réciproques)
Crédits annulés Restes à réaliser au
31/12
Réalisations - mandats
ou titres (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR 2017)
SECTION
INVESTISSEMENT
504 167.51 2 779 744.83 3 942 771.34 DEPENSES 658 859,00
914 149.53 2 581 926.67 3 995 439.34 RECETTES 499 363,14
FONCTIONNEMENT
0.00 3 472 792.96 4 242 298.00 DEPENSES 769 505,04
0.00 4 462 880.18 4 242 298.30 RECETTES 0,00
(1) Y compris les rattachements.
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES
TOTAL GENERAL DES
RECETTES
8 185 069,34
8 237 737,64
6 252 537,79
7 044 806,85
504 167,51
914 149,53
1 428 364,04
278 781,26
C-3-4-C035 182 C3.6
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Crédits annulés Restes à réaliser au 31/12 Réalisations - mandats ou titres Crédits ouverts (BP + DM dont RAR 2017) SECTION
1 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations
en annexe de la M14)
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Recettes
Dépenses
2 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation
des flux réciproques)
Crédits annulés Restes à réaliser au 31/12 Réalisations - mandats ou titres Crédits ouverts (BP + DM dont RAR 2017) SECTION
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Recettes
Dépenses
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES
TOTAL GENERAL DES
RECETTES
C-3-4-C036 183 D1
IV IV - ANNEXES
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Libellés Bases notifiées (si
connues à la date
de vote)
Variation des
bases / 2017
(%)
Taux appliqués
par décision de
l'assemblée
délibérante (%)
Variation de
taux / 2017
(%)
Produit proposé
par l'assemblée
délibérante
Variation
du produit
/ 2017
(%)
Taxe d'habitation
5 364 000,00 2,621 20,320 0,000 1 089 965,00 2,621
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 3 637 000,00 2,566 20,230 0,000 735 765,00 2,566
Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 43 900,00 0,228 70,930 0,000 31 138,00 0,229
TOTAL 9 044 900,00 -3,626 1 856 868,00 -4,575
C-3-4-D01 184 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Présenté par le Maire,
Nombre de membres en exercice : 24
Nombre de membres présents : A Bouloc, le 15/04/2019
Nombre de suffrages exprimés : Le Maire,
VOTES : Pour :
Contre :
Abstention : Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire.
A Bouloc, le ...................................... Date de convocation : 09/04/2019
Les membres du Conseil Municipal,
Robert BERINGUIER
Patrice BOISSELIER
Christelle BRANDALAC
Ghislaine CABESSUT
Renée CLAVIE
Laurent COMBE
Christian ECK
Pascale EDARD
Anne Marie FERNEKESS
Valérie FERVEL RABAYROL
Dominique HENRY
Florian JAUNAY
Mourad KECHAR
C-3-4-D02 185 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2018 CA COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Geneviève LE CHARPENTIER
Thierry MARTY
Stéphan MESSEGUE
Daniel NADALIN
Guy NAVLET
Alexandre PAGES
Michel PORTES
Christine ROBERT
Corinne ROUX
Marie SAURIN
Delphine SOULIGNAC
Certifié exécutoire par le ........., compte tenu de la transmission en préfecture, le .........................., et de la publication le ............
A ............................, le ......................................
C-3-4-D02 186 SOMMAIRE
I.Informations générales
p.2 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
II.Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Exécutions du budget et détail des restes à réaliser
p.6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.9 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.10 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III.Vote du budget
p.11 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
p.15 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
p.17 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.19 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.21 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
Jointes Sans Objet IV – ANNEXES
A - Eléments du bilan
p.93 A1 - Présentation croisée par fonction X
p.103 A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
p.111 A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
p.125 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
p.126 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X
p.130 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
p.131 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
p.132 A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
p.134 A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
p.135 A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
p.136 A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
p.137 A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X
p.138 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
p.139 A4 - Etat des provisions X
p.140 A5 - Etalement des provisions X
p.141 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
p.142 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
p.143 A7.2.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la Tva - Section de fonctionnement X
p.144 A7.2.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la Tva - Section d'investissement X
p.145 A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
p.146 A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
p.147 A8 - Etat des charges transférées X
p.148 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
p.149 A10.1 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
p.155 A10.2 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
p.156 A10.3 - Opérations liées aux cessions X
p.157 A10.4 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
p.158 A10.5 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
p.159 A11 - Etat des travaux en régie X
p.160 A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B - Engagements hors bilan
p.161 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
p.165 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
p.166 B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
p.167 B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
p.168 B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
p.169 B1.6 - Etat des engagements reçus X
p.170 B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
p.171 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
p.172 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
p.173 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
p.174 C1.1 - Etat du personnel X
p.176 C1.2 - Action de formation des élus X
p.177 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
p.178 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
p.179 C3.2 - Liste des établissements publics créés X
p.180 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
p.181 C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
p.182 C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
p.183 C3.6 - Identification des flux croisés X
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêtés et signatures p.184 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
p.185 D2 - Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l’exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d’état néant)
C-1-0-000