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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Balzac.
Lien du pdf (Déliberation - liste délib 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations du Conseil Municipal Séance ordinaire du lundi 16 décembre 2024 à 19h30 Délibération n° D_2024_8_1 examinée le 16 décembre 2024 • Personnel communal : ratios avancement de grade d’adjoint territorial du patrimoine principal de 1ère classe : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_2 examinée le 16 décembre 2024 • Personnel communal : création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine principal de 1ère classe : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_3 examinée le 16 décembre 2024 • Reprise de provisions pour créances douteuses : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_4 examinée le 16 décembre 2024 • Décision modificative n° 6 : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_5 examinée le 16 décembre 2024 • Église saint martin : demande de classement au titre des monuments historiques : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_6 examinée le 16 décembre 2024 • City stade : demande de subvention auprès de la communauté d'agglomération du GRANDANGOULÊME : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_7 examinée le 16 décembre 2024 • Dégrévement de la taxe foncière pour pertes de récoltes : reversement aux fermiers : approuvée à l’unanimité Délibération n° D_2024_8_8 examinée le 16 décembre 2024 • Approbation de la convention territoriale globale (ctg) du territoire de GRANDANGOULEME : approuvée à l’unanimité