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Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 08h22 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2026 118 EXT SUBVENTIONS 2026 ATELIER PROVENCAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
083-246301539-20260695-DEL-2026-118-D€ Accusé
carifié
exécutoire
Récontion
par
ls
get.
110
Publication
: 1146562036
N°
D'ORDRE
: 2026-118 MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de Conseillers
En
exercice
:
29
.
,
Présents
:
21
SEANCE
DU
5
JUIN
2026
Pouvoirs
:
08
Excusé
:
00
Absenis
:
00
Qui
ont pris part
à la délibération
:
28
Date
de convocation
: 29
avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
juin
à
dix-sept
heures
quarante-cinq
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
a été
assemblé
dans
la salle
Arbouses,
sous
la présidence
de
M.
Gilles
VINCENT,
maire.
Présents
: M.
Gilles
VINCENT
- Mme
ESPOSITO
Annie
— Mme
Colette
DEMIERRE
— M.
Xavier
QUÉNET— M.
Fabrice
DEDONS
— M.
Rémi
CAILLEAUX
- Mme
Katia ARGENTO
— M.
Laurent
LEVESQUE
—
Mme
Séverine
MATHIVET
- M.
Alain
FONTANA
- Mme
Sylvie
BECCHINO-
BEAUDOUARD
— M.
Jacques
ESPOSITO
-— Mme
Mathilde
ROCHE
— M.
Sébastien
SAUVAT
—
Mme
Sylvie
LABROUSSE-KYPRAIOS
—
M.
Gérard
DANGLA
—
Mme
Sophie
ZUCCA
-
M.
Pierre
CALMET
— Mme
Sylvie
MORLAIS
— M.
Philippe
DEZERAUD
- Mme
Hélène
FERREOL
Pouvoirs
: M.
Michel
MARIN
donne
pouvoir
à M.
Fabrice
DEDONS
M.
Romain
VINCENT
donne
pouvoir
à M.
Gilles
VINCENT
Mme
Véronique
VIENOT
donne
pouvoir
à M.
Xavier
QUENET
Mme
Catherine
DEFAUX
donne
pouvoir
à Mme
Annie
ESPOSITO
Mme
Laure
PICHARD
donne
pouvoir
à Mme
Mathilde
ROCHE
M.
Nicolas
ROUSSEL
donne
pouvoir
à M.
Rémi
CAILLEAUX
Mme
Géraldine
GONELLA
donne
pouvoir
à Mme
Colette
DEMIERRE
M.
Philippe
CAMPS
donne
pouvoir
à M.
Pierre
CALMET
Secrétaire
de
séance
: M.
Sébastien
SAUVAT
16.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
VERSÉES
AUX
ASSOCIATIONS
DANS
LE
CADRE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
E
- L'ATELIER
PROVENÇAL
Monsieur
le maire
présente
à l’assemblée
la liste
des
subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
primitif
de
la commune
pour
l’année
2026
établie
comme
suit :
Nom
de
l'organisme
bénéficiaire
Montant
de
la
subvention
L'ATELIER
PROVENÇAL
700,00
€
Avant
de
procéder
au
vote
et
conformément
à
l’article
L.
2131-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
monsieur
le
maire
indique
que
madame
Sylvie
BECCHINO-
BEAUDOUARD
ne
prend
pas
part
au
vote
en
raison
de
son
lien
avec
l'association.
Le
conseil
délibérant,
- _
OUI
l'exposé
de
monsieur
le maire
;
- _
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
1 DÉCIDE
À
L’UNANIMITÉ
D'’approuver
le versement
de
la subvention
à l’association
L’atelier
provençal
pour
l’année
2026
tel
qu’énoncé
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme,
Gilles
VINCENT
|