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Déliberation - D2023 03 014
Déliberation - D2023 03 010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 03 010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
MAIRIE
TR)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
nn.
Délibération
n°
D2023-03-010
L'an
deux
mille vingt-trois
le trente
mars,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Priscillia ARVIN-BEROD,
Alain
QUINET,
Carine
DUNAND,
Stéphanie
GRASSINI,
Sophie
JUELLE,
Franck
PRADEL,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Stéphanie
PERNOD
Absent
: Néant
Absents
excusés
: Néant
Procurations
: Philippe
LEGOUX
donne
pouvoir
à Solange
COOKE,
Stéphane
GRAFF
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY,
Nicolas
ELIE
donne
pouvoir
à Stéphanie
PERNOD
Secrétaire
de
séance
: Pierre
BESSY
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 23
mars
2023
N°
D2023-03-010-OBJET
: EXAMEN
DES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
2023
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Exposé : Dans
le cadre
de
la préparation
du
budget
2023,
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'examiner
les
demandes
de
subventions
suivantes
:
e
Cf Tableau
en Annexe
pour
un
montant
de
860
000,00€
Décision
:
Le conseil
Municipal
après
en avoir délibéré
à l'unanimité
;
e
APPROUVE
le tableau
des
demandes
de
subventions
2023.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
…
Procurations Votants. Pour
.
Contre Abstention.
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pierre
LE
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
CERTIFIFE
EXECUTOIRE
en vertu
de
la télétransmission
en
Sous-
Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 04/04/2023.
La
présente
délibération
peut faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter de sa publication et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél : 04
50 21
90 28 — Fax
: 04 50
21 99
02
accueil@mairie-prazsurarly.fr —
www.mairie-prazsurarly.fr MAIRIE
ER )
EXTRAIT DU REGISTRE DES
raz
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
4
mr
COMMUNE
DE
PRAZ-SUR-ARLY
SECTION
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
BP
2023
Détail
des
subventions
de
Fonctionnement
Bénéficiaires
Année
2023
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Praz
2 700.00
€
Amicale
du
Personnel
Communal
de
Praz
2
500.00
€
Amicale
La
Truite
Praline
550.00
€
Anciens
Combattants
de
Praz
600.00
€
Bibliothèque
Praline
3
500.00
€
Comité
de
Jumelage
Praz-sur-Arly
/
Roscoff
2 000.00
€
_—.
Comité
des
Fêtes
de
Praz-sur-Arly
22
000.00
€
Associations
x.
:
communales
Concours
des
Maisons
Fleuries
3
200.00
€
Groupe
folklorique
"Lou
Gapians
du
Pratz"
300.00
€
La
Guilde
du
Dragon
de
Tirecorde
600.00
€
Les
Jardins
de
Pratz
1 600.00
€
OGEC
Saint-Joseph
21
000.00
€
Praz
Atre
Koue
Vorandre
1
000.00
€
Praz
les
Arts
3 000.00
€
Syndicat
Agricole
de
Praz
15
000.00
€
Partenariat
sportif
800.00
€
Partenariat
sportif
- Jeunes
conventionnés
2 000.00
€
Praz
Montagne
1
000.00
€
Sport
:
SCOTT
Running
24
000.00
€
Ski
Club
40
500.00
€
VTT
Club
Praz-sur-Arly
11
000.00
€
Aide
à
Domicile
en
Milieu
Rural
(ADMR)
13
500.00
€
Association
du
Concours
de
la
Race
d'Abondance
600.00
€
CFA
MFR
Le
Clos
de
Baz
250.00
€
Collège
de
Rochebrune
de
Megève
1
550.00
€
Collège
Saint-Jean-Baptiste
de
Megève
550.00
€
Autres
Ensemble
scol.
Assomption
Mont-Blanc
de
ST-GERVAIS-LES-BAINS
50.00
€
Les
Mal-Barrés
600.00
€
M'Gève
Miaou
600.00
€
Meg'Accueil
(service
Enfance
de
Megève)
(Cpte
657348)
102
000.00
€
Riders
for
Refugees
1 450.00
€
Syndicat
Hippique
et
Mulassier
du
Haut-Faucigny
270.00
€
Vivre
en
Val
d'Arly
(VA)
8 000.00
€
Office
de
tourisme
Subvention
de
fonctionnement
550
700.00
€
CCAS
Subvention
de
fonctionnement
(Cpte
657362)
20
000.00
€
Réserve Projets 2023]
1030.00 €
TOTAL
GÉNÉRAL
860
000.00 €
Le
Maire,
Yann
JACCAZ
36,
Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél :
04 50 21
90
28 — Fax
: 04 50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr —
www.mairie-prazsurany.fr