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Convocation - DCM 2020 22
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - DCM 2020 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
L'an deux mille vingt le seize juin, e
Le Conseil Municipal de la Commune de Faux la Montagne, _..—
Düment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Mme MOULIN Catherine, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation : 11/06/2020
Présents : Victoire BEAUJOU, Alain DETOLLE, Leigh FAULKNER, Pierre HOEZELLE,
Francis HOEZELLE, Maxime LE HUNG, Mathilde HOUZE, Régis MOREL, Catherine
MOULIN, Françoise ROMANET, Noémie SERRU,
Secrétaire : Mathilde HOUZE,
DCM 2020/22 : Désignation des membres de la commission des travaux et
d'appel d'offres
Vu l’article 22 du code des marchés publics,
Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient de désigner
les membres qui siégeront à la commission des travaux et d’appel d'offres.
Dans une commune de moins de 3 500 habitants, cette commission est
composée du maire, président, et trois membres titulaires du conseil
municipal élus, et trois membres suppléants du conseil municipal élus en
son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Sont élus à l’unanimité comme titulaires :
- Francis Hoezelle
- Leigh Faulkner
- Victoire Beaujou
Sont élus à l'unanimité comme suppléants :
- Régis Morel
- Noémie Serru
- Pierre Hoëezelle
À Faux la Montagne, le 23 juin 2020,
La Maire
C MOULIN
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