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Déliberation - 2023 12 08 12b dl
Déliberation - 2023 12 08 04 dl
Déliberation - 2023 12 08 06 dl
Document publié le Dimanche 8 janvier 2023 par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 08 06 dl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois,
VILLE
DE
SCEAUX GRAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet
:SIPPEREC
-—
communication
du
rapport
d’activité
2022
Séance
du
8 décembre
2023
Convocation
du
17 décembre
2023
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
décembre
à
19
h
40,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
premier
décembre
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
à l’hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
|
Etaient
présents :
MM.
Philippe
Laurent,
Jean-Philippe
Allard,
Mmes
Florence
Presson,
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Bléry-Touchet,
M.
Patrice
Pattée,
Mmes
Monique
Pourcelot,
Roselyne
Holuigue-Lerouge,
MM.
Christian
Lancrenon,
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
M.
Frédéric
Guermann,
Mmes
Sabine
Ngo
Mahob,
Sakina
Bohu,
Axelle
Poullier,
Claire
Vigneron,
Catherine
Palpant,
Nadine
Lacroix,
MM.
Hugues
Ossart,
Jean-Christophe
Dessanges,
Mmes
Christiane
Gautier,
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Xavier
Tamby,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin,
M.
Numa
Isnard
Etaient
représentés
:
M.
Francis
Brunelle
par
M.
Jean-Philippe
Allardi,
M.
Emmanuel
Goujon
par
Mme
Florence
Presson,
Mme
Corinne
Deleuze
par M.
Jean-Pierre
Riotton,
M.
Konstantin
Schallmoser
par M.
Patrice
Pattée
Etait
absent :
M.
Théophile
Touny,
Secrétaire
de
séance :
M.
Hugues
Ossart
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
ETUI DE
SERVICE
ET
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél,
01 41
13
33
00
- Fax
01 41
18
38
99
- www.sceauxifr
- sceauxinfomairie@sceaux.fr
W.atnonarg DELIBERATION
8 déc.
23
— n°
06
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8 décembre
2023
OBJET
: SIPPEREC
-— communication
du
rapport
d’activité
2022
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de Jean-Pierre
Riotton,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article L.
5211-39,
Considérant
le
courrier
reçu
le
30
octobre
2023
du
Syndicat
intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
les
énergies
et les réseaux
de
communication
de
son
rapport
d’activité
pour
l’année
2022,
Considérant
que
la ville
de
Sceaux
est
adhérente
au
SIPPEREC,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
PREND
ACTE
de
la communication
qui
lui a été
faite
du
rapport
pour
l’exercice
2022
sur
les
activités
du
SIPPEREC
et son
annexe
présentant
les
chiffres
clés
relatifs
à la commune
Et
ont
signé
les membres
présents
Pour
extrait
conforme
le
maire
le
secrétaire
de
séance
2/2