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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Rivière-de-Corps.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
être
“ation
la révision du
Perspectives
5B2 Département de : l’AUBE
C ommune de : La Rivière-de-Corps
PLAN LOCAL D’U RBANISME
Plan d’assainissement
(plan à l’échelle à consulter en mairie)
Révision du PLU prescrite le 22 Avril 2021
PLU approuvé le 07 décembre 2006
Dossier du PLU réalisé par :
PERSPECTIVES
30 Bis, rue Charles Delaunay
10 000 TROYES
Tél : 03.25.40.05.90.
Mail : perspectives@perspectives-urba.com
Cachet de la Mairie et
signature du Maire :
Vu pour être annexé
à la délibération
du 14 Octobre 2024
approuvant la révision du
Plan Local d’Urbanisme te
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