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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 20.02.2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 20.02.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
Plurtuit Au cœur de la Côte d'Émeraude
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Pôle Direction Générale des Services
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Affaire suivie par : Valérie SENGER Municipaux Mail : secretariat@pleurtuit.com
Ligne directe : 02 99 88 76 70
Nos réf. : CD/VS/ 031_2024
Objet : Convocation Conseil Municipal
Le 13 février 2024,
Monsieur, Madame,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 20 février 2024 à 19h30
A la Salle Rance et Frémur
Rue Saint-Exupéry
L'ordre du jour est le suivant :
1- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2023
2- Centre Communal d'action Sociale (CCAS) — élection des membres du conseil d'administration suite à la démission d’une administratrice élue
3- Syndicat Intercommunal d'Assainissement Pleurtuit — Le Minihic sur Rance — Langrolay sur Rance — La Richardais (SIAPLLL) - désignation d’un nouveau délégué suppléant suite à démission
4- Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) - désignation d’un nouveau délégué suppléant suite à démission
5- Modification des membres des commissions municipales permanentes
6- Débat d'orientation budgétaire 2024 — budget principal et budgets rattachés
7- ZAC de l'aéroport — convention de participation des constructeurs
8- Activités artistiques — organisation d'un stage de théâtre — fixation des tarifs
9- Espace Delta — soirée théâtre avec le Cercle d'Emeraude -— tarif et convention de partenariat
# e # % # vs % # + 4 Fr.
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 En
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 10- Personnel communal - recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité
11-Personnel communal - recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité
12- Personnel communal - suppression de postes — mise à jour du tableau des effectifs
13- Personnel communal - création d’un emploi permanent à temps complet d'agent des espaces verts (annule et remplace la délibération n°2007-008 du 25/09/2007)
14- Personnel communal - communication du rapport social unique pour l'année 2022
(RSU 2022)
15- Plan Local de l'Urbanisme (PLU) — modification n°1 — ouverture à l'urbanisation
A ET souels roues us mom pu tir € AUCHLASUOItE Gi Li SOTIIR) LA CA ù
de Richebois »
17- Dénomination des voies internes au lotissement « le Moulin de Richebois » (annule et remplace la délibération n° 2023-151)
18- Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
19- Information : Décisions du Maire
20- Information : états récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption urbain (DIA)
Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de
ma considération distinguée.
Le Maire,
Sophie BÉZIER
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit « 02 99 88 41 13 A
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com