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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 01.02.2022
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 20.02.2024
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 21.11.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 23.05.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 15.11.2022
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 12.09.2022 1
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 19.10.2021
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 14.12.2021
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 17.10.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 12.09.2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 12.09.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Justice et droit,
Plaurtuit Au cœur de Ce d'Émeraude
Ordre du jour annexé à la convocation du 5 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 12 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
|| 4 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 juillet 2023
| 2 Communauté de Communes de la Côte d’Emeraude (CCCE) — présentation du rapport
_ d'activité 2022 oo
3 Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) -— Présentation du
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS 2022)
4 Société Publique Locale de Construction Publique d’Ille-et-Vilaine (SPL) — Présentation du
rapport d'activité 2022
5 | Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local communal au profit de
l'Association « Solidarité Pays de Dinard »
6 Modification de l’avance attribuée au CCAS de Pleurtuit et échéancier de remboursement
[7 | Budget principal décision modificative n°1 -
8 | Miseen place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2024
9 Rapport annuel 2022 relatif à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés |
10 | Personnel communal - mise en place et indemnisation des astreintes _ À
11 Personnel communal — création d’un emploi permanent à temps complet de responsable
des services techniques (modification de la délibération n°2023-043)
12 | Personnel communal - modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent à |
temps non complet
13 | Personnel communal - création d’un emploi permanent à temps complet d'agent des
espaces verts
14 Suppression de postes — approbation du tableau des effectifs LL
15 | Désaffectation et déclassement dans le domaine privé communal de trois emprises en cours |
de numérotation aux lieux dits « La Ville es Bray » et « Le Mottay »
16 | Cession de la parcelle ZO 212 au Département d’Ille-et-Vilaine — Lieu-dit La Lande
+ éés "
Mairie de Pleurtuit » 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 l'E
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 17 Information : décisions du Maire |
-
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Information : états récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption urbain
| {DIA)
° + *
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com