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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Villeneuve-lès-Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
Département du Gard Mairie de Villeneuve-lez-Avignon
Arrondissement de Nîmes
SCM – SCD
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
N° QUESTIONS DECISIONS
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril
2024
Désignation du secrétaire de séance
1 COMMANDE PUBLIQUE – Délégation de
service public – Conception, réalisation, exploitation,
maintenance de 6 bornes de recharge pour véhicules
électriques – Attribution du contrat de concession
Rapporteur : M. SUFFET
2 COMMANDE PUBLIQUE – Conventions de
mandat – Convention de candidatures pour appel à
projets « Collecte pour recyclage des déchets
d’emballages ménagers issus de la consommation
hors foyer »
Rapporteur : M. SUFFET
3 DOMAINE ET PATRIMOINE – Constitution
d’une servitude de passage réelle et perpétuelle
grevant la parcelle CB 17 au profit de la parcelle CH
113 sises respectivement 3 et 5 rue de la République
Rapporteur : Mme LE GOFF 4 DOMAINE ET PATRIMOINE – Gestion du
domaine public – Rénovation énergétique de la salle
polyvalente des hauts de Villeneuve – Demande de
subventions auprès de la région Occitanie
Rapporteur : M. SUFFET
5 FONCTION PUBLIQUE – Grille des effectifs du
personnel communal – Modification
Rapporteur : Mme BORIES
6 FINANCES LOCALES – Exercice 2024 – Budget
principal – Subventions – Répartitions
Rapporteur : M. ZANIRATO
7 FINANCES LOCALES – Exercice 2023 – Budget
locations patrimoniales – Compte de gestion
Rapporteur : M. ZANIRATO
8 FINANCES LOCALES – Exercice 2023 – Budget
principal – Compte de gestion
Rapporteur : M. ZANIRATO
9 FINANCES LOCALES – Exercice 2023 – Budget
locations patrimoniales – Compte administratif
Rapporteur : M. ZANIRATO
10 FINANCES LOCALES – Exercice 2023 – Budget
principal – Compte administratif
Rapporteur : M. ZANIRATO
11 FINANCES LOCALES – Exercice 2024 – Budget
locations patrimoniales – Affectation du résultat de
fonctionnement 2023
Rapporteur : M. ZANIRATO
12 FINANCES LOCALES – Exercice 2024 – Budget
principal – Affectation du résultat de fonctionnement
2023
Rapporteur : M. ZANIRATO 13 FINANCES LOCALES – Exercice 2024 – Budget
principal – Décision modificative n° 1
Rapporteur : M. ZANIRATO
14 ENSEIGNEMENT – Sectorisation des inscriptions
scolaires dans les écoles maternelles et primaires
publiques de Villeneuve lez Avignon
Rapporteur : M. SANCIAUME
15 ENSEIGNEMENT – Activités périscolaires des
écoles primaires – Année scolaire 2024/2025 –
Rémunération des intervenants
Rapporteur : M. SANCIAUME
16 ENSEIGNEMENT – Cours d’Anglais dans les
écoles publiques – Année scolaire 2024/2025 –
Rémunération de la prestation
Rapporteur : M. SANCIAUME
17 ENSEIGNEMENT – Extension des écoles Joseph
Lhermitte et Thomas David – Création d’un espace
commun de restauration – Tranche 2 – Validation du
montant de l’aide financière de l’Etat (Dotation de
Soutien à l’Investissement Local – DSIL 2024)
Rapporteur : M. SANCIAUME
18 CULTURE – PATRIMOINE – Musée Pierre-de-
Luxembourg – Demandes de subventions auprès de
la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) Occitanie :
- Pour la restauration de deux tableaux de
Joseph Meissonnier « L’entrée de l’église de la
Chartreuse du Val-de-Bénédiction » et « Clair
de Lune à Villeneuve lez Avignon »
- Pour l’acquisition d’un tableau de Joseph
Meissonnier « Vue du Fort-Saint-André de
Villeneuve »
Rapporteur : Mme DEMARQUETTE MARCHAT 19 CULTURE – PATRIMOINE – Livrée de la
Thurroye – Convention avec la Fondation du
Patrimoine pour la recherche de mécénats
Rapporteur : Mme BLAYRAC
20 QUESTIONS ORALES
21 COMMUNICATION DES DECISIONS DU
MAIRE DU N° 65/2024 au N° 82/2024