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Ordre du Jour - 05 OJ CM 27 05 2015
Document publié le Mercredi 27 mai 2015 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 OJ CM 27 05 2015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
OV MILHAUD
(Département du Gard)
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2015
du CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE du JOUR
du 27 MAI 2015 à 18h30
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1
Fixation des nouveaux tarifs de la restauration scolaire des
écoles maternelle et élémentaire de la commune de Milhaud
à compter de la rentrée scolaire 2015/2016
Madame Aurélie FOUCHARD
N°2
Fixation des nouveaux tarifs de l'accueil périscolaire, de l'étude surveillée et des temps d'activités périscolaires (TAP) des écoles maternelle et élémentaire de la commune de Milhaud à compter de la rentrée scolaire 2015/2016
Madame Aurélie FOUCHARD
N°3
Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire des écoles maternelle et élémentaire de la commune de Milhaud mis en place à compter de la rentrée scolaire 2015/2016
Madame Aurélie FOUCHARD
N°4
Approbation du règlement intérieur de l'accueil périscolaire, de l'étude surveillée et des temps d'activités périscolaires (TAP) des écoles maternelle et élémentaire de la commune de Milhaud mis en place à compter de la rentrée scolaire 2015/2016
Madame Aurélie FOUCHARD
N°5 Désignation de deux nouveaux membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Monsieur le Maire
N°6
Autorisation donnée à Monsieur le Maire a signer la convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune de Milhaud du fait des chantiers de la compétence de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole, et réciproquement
Monsieur André BOLJAT
N°7
Autorisation donnée à Monsieur le Maire a signer la convention cadre de mise à disposition partielle du service Application du Droit des Sols (ADS) de Nîmes Métropole auprès de la commune de Milhaud pour l'exercice de sa compétence
Monsieur Marcel RODRIGUEZ
N°8 Projet d'étude de faisabilité concernant la déviation de la Pondre et des valats descendant des garrigues Monsieur Denis MERLO
N°9 Fixation des tarifs concernant la restauration pour la « Fête du blé dur » Monsieur Denis MERLO
N°10 Modification de poste Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°11 Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°12 Créations et suppressions de postes Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin 30540 MILHAUD
Tél : 04.66.7422 88 - Fax : 04.66.74.1184 - mairie@milhaud.fr