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Ordre du Jour - ordre du jour conseil
Ordre du Jour - 2021 04 06 ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 04 06 ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Fiscalité, Collectivités territoriales, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour de la séance du 6 avril 2021
Ordre du jour :
A/ DELIBERATIONS
1/ Budget 2021 :
a) Approbation des comptes de gestion : CCAS et commune
b) Vote du Compte administratif 2020 : CCAS et commune
c) affectation du résultat 2020 au BP 2021 : CCAS et commune
d) taux d'imposition
e) vote du budget primitif 2021 : CCAS et commune
2/Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
3/ convention-cadre de partenariat entre la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et la commune
de Sermérien
4/ transfert de la compétence autorité organisatrice de la mobilité à la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
5/ demande de subvention : rénovation du petit patrimoine : Région Rhône Alpes et Conseil Départemental 6/ réseau « T'HD Radio » du département de l’Isère — installation d’un point d’accès radio entre la commune et le Département de l'Isère
7/ Indemnisation pour la destruction d’un nid de frelons.
B/ POINT COMMUNAUTAIRE
C/ COMPTES-RENDUS COMMISSIONS
D/ QUESTIONS DIVERSES
1/ Point sur les photocopieuts mairie et école
2/ Comité de défense : séminaire de formation