Déliberation - 09 02042024

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Déliberation - 09 02042024 Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bar-sur-Aube. Lien du pdf (Déliberation - 09 02042024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,

DELIBERATION

ee CONSEIL MUNICIPAL

Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube

RARE

République Française

SEANCE DU 2 AVRIL 2024

Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril à dix-neuf heures Membres trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est

en Présents | Votants | réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, ERCIERE, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la présidence de

27 16 16 Philippe BORDE, maire.

Quorum +7

14 pouvoirs Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,

Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès

Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita 20 mars 2024 DANGIN, Jean-Luc DEROZIERES, Raynald

INGELAERE, Jean-Pierre NANCEY, Emmanuel

Date de publication PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, 04 avril 2024 Jean-Baptiste SCHREINER, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA. Absents : Katty CLAYES TAHKBARI, Simone DEVAUX, Pierre Frederic MAITRE, Mickaël VAIRELLES. Représentés : Angélique CHEVRE pouvoir à Raynald INGELAERE, Bruno LORILLERE pouvoir à Emmanuel PROVIN, Pierre MARY pouvoir à Lucienne WOJTYNA,

Pascale PETIT pouvoir à Claudine BAUDIN ERARD,

Mélanie SIGNORY pouvoir à Jean-Baptiste

SCHREINER, Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir à

Evelyne BOCQUET, Karine VERVISCH pouvoir à Régis

RENARD.

Madame Marie-José ROY-DECHANET a été nommée

secrétaire de séance.

N° de délibération : 09_ 02042024

N°9 : COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT « LES JARDINS DE LA DHUYS » 2023 Rapporteur : Madame Claudine ERARD

Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 18

mars 2024,

Ilest proposé au conseil municipal d'approuver le compte administratif de l'exercice 2023 du lotissement « LES JARDINS DE LA DHUYS », qui fait apparaître les résultats suivants :

- Section de fonctionnement :

. Dépenses : 0.31 €

. Recettes : 0.00 €

. Résultat de l'exercice : - 0.31 €

. Report du résultat antérieur : - 70 756.60 €

. Résultat de clôture 2023 : - 70 756.91 €

- Section d'investissement :

. Dépenses : 0.00 €

. Recettes : 0.00 €

. Résultat de l'exercice : + 0.00 € . Report du résultat antérieur : - 63 451.46 €

. Résultat de clôture 2023 : - 6345146 €

Soit un résultat de : - 134 208.37 €

Mme BOCQUET étant élue présidente de séance pour le vote des deux comptes administratifs 2023 de la ville et du lotissement « Les jardins de la Dhuys », Monsieur le Maire sort de la salle du conseil municipa.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité,

Par 20 voix Pour et 2 ABSTENTIONS (M. Provin et M. Lorillère pouvoir à M. Provin)

APPROUVE le compte administratif du lotissement « LES JARDINS DE LA DHUYS » afférent à l'exercice 2023.Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme au registre des délibérations

Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube