Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 230125 DIFFUSION LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU
Déliberation - 250411 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DIFFUSION
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DIFFUSION
Déliberation - 221208 DIFFUSION LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DIFFUSION 1
Déliberation - 260331 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DIFFUSION
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DIFFUSION 22.01.
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU 06 MAR
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU 16 JAN
Déliberation - 250915 LISTE DES DELIBERATIONS DIFFUSION
Déliberation - 230130 Diffusion Liste DES Deliberation Seance du 30 JANVIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Woustviller.
Lien du pdf (Déliberation - 230130 Diffusion Liste DES Deliberation Seance du 30 JANVIER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
WOUSTVILLER
Département
de
la Moselle
LORS:DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÜ
30 JANVIER
2023
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINEES
N°
DECISIONS
de déi
gation
de
service
puits
Approbätion
de
li création
de
la commission et
éléction
des
membres
titulaires. et suppléants
Ë
approuvée
à
l'unanimité
2023/002
Cession
dé‘térrain:ZAC
"la
sapinière"
à la
SEBÉ
#55
acceptation.deé
ssiüh
et
autorisation
de’
Signature
actes
et
pièces
administratives
approuvée
par 20
|:
2023/004
Convention
relative
à
l' iistructon
des
autorisations
du
droit
de
sols
enre
la
municipalité
et
la
communauté
d'Agglomération
Sarreguemines
Confluences
Ë Approbation
du
ste
de
convention
et
autorisation
de
signature
des
documents
relatifsà
l'affaire
2023/005
Madame
le
Maire,
Sonya
CRISTINELLI-FRAIBOEUF
A
d'indemnités
secrétaires
ares
de
l'orgañis,
jôñ-des
élections
Indemnité
frais
élections.p
résidentielles
2022
:
approuvée
à
2023/006
Attribution
d'indemnités
Secrétaires:
‘chargées
de
|" organisätiofi
e éléctions
l'unanimité
Redevance
câblage
des
logéments
locatifs
2023
:
approuvée
pär
20
2023/007
[validation
actualisation
des
côut$"
voix
pour
31/01/2023