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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211025 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 25 octobre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20211025 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 25 octobre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 octobre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 octobre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 15 OCTOBRE 2021 PORTANT CRÉATION, AU SEIN DU COMITÉ LOCAL D’AIDE AUX VICTIMES DE L’OISE, D’UN COMITÉ DE PILOTAGE DÉDIÉ AUX VIOLENCES INTRAFAMILIALES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 OCTOBRE 2021 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL POUR LES FORMATIONS AUX PREMIERS SECOURS ATTRIBUÉ À L’UNITÉ DÉPARTEMENTALE D’INTERVENTION DE L’ORDRE DE MALTE DE L’OISE (UDIOM60)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2021 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL À LA DÉLÉGATION DE L’OISE DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES SECOURISTES ET FORMATEURS POLICIERS (FFSFP 60) POUR LES FORMATIONS AUX PREMIERS SECOURS
ARRÊTÉ DU 19 OCTOBRE 2021 MODIFIANT L’AGRÉMENT DE LA SOCIÉTÉ RAMDANE MOKHTARI EN TANT QU’ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE ET D’ASSISTANCE À PERSONNES (SSIAP)
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 20 OCTOBRE 2021 AUTORISANT L’ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LE PLESSIS BELLEVILLE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES – RN2 – DÉVIATION DE BOISSY-FRESNOY
ET DE LÉVIGNEN – SIGNÉE LE 22 OCTOBRE 2021
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 OCTOBRE 2021 DONNÉE À M. CHRISTOPHE FYAD, DIRECTEUR DE
LA CITOYENNETÉ ET DES ÉTRANGERS EN FRANCE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ N° DOS-SDA-2021-745 DU 20 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE L’ARRÊTÉ N° DOS-SDA-2021-422 DU 3 JUIN 2021 PORTANT COMPOSITION DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE L’AIDE MÉDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES DE L’OISE
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DES HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 OCTOBRE 2021 DE PRESCRIPTION COMPLÉMENTAIRE SUITE À MISE EN RÉVISION SPÉCIALE DES TROIS BARRAGES DU DOMAINE DE VALLIÈRE À MORTEFONTAINE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/029 DU 25 OCTOBRE 2021 ATTRIBUANT L’HABILITATION SANITAIRE À MADAME ELISA PELTIER
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 21 OCTOBRE 2021 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTIONS, D’ALTÉRATION OU DE DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D’AIRES DE REPOS D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES ET DE DESTRUCTION DE SPÉCIMENS D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES D’UNE RÉSIDENCE SUR LA COMMUNE D’ESQUENNOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2021 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS CONCERTÉE – DOSSIER N°60-2020-00059 – COMMUNE DE MOYVILLERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2021 PORTANT MISE EN DEMEURE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA THELLOISE – COMMUNE DE BERTHECOURT
ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L’OISE
DÉCISION N° 2021-084 DU 15 OCTOBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. CLÉMENT KAPITZA
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