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unknown - Communauté de communes - La Matheysine - 155 26
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 à 01h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Matheysine - 155 26)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
S
L
Publié
le 01/06/2026
C
ID
: 038-200040657-20260519-2026
B02
10-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
MATHEYSINE
DELIBERATION
N°
155-26
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Le
dix-neuf
mai
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
communautaire,
désignés
ou
représentant
chaque
commune
membre,
se sont
réunis
au
siège
de
la CCM
à Susville,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
la
Présidente,
datée
du
11
mai
2026
conformément
aux
articles
L2121-
10
etL2121-12
du
CGCT
applicables
en
la matière.
Présents : ABERT
Richard
ROSSI
Angélique
PICAVEZ
Sylvie
CHARLES
Christian
SERRE
Emmanuel
ANGULO
Alexandre
FROMENT
Thierry
BALME
Eric
CROS
Marlène
MEUNIER
Carine
MIMRAM
Benjamin
VIALANEIX
Nicolas
KAITANDIJIAN
Patrick
LAMOUR
Jérôme
SENAC
Louis
GRAND
Florence
BONNET
Elodie
BONNIER
Eric
SAURAT
Coraline
ANDRIEUX
Georges
DELOR
Gérard
BARI
Nadine
GRIET
Bernard
PAULIN
Jean-Paul
MAUROY
Claude
CIOT
Xavier
JACOB
Hervé
GAILLARD
Hervé
BERTINI
Luc
FAYARD
Adeline
BATKO
Richard
NEY
Jean-Noël
FAURE
Philippe
BUGNI
Mathis
LOIRE
Marie
Noële
CHALLON
Valérie
BERTRAND
Renaud
GIRARDOT
Frédéric
STUTZ
Anne
MAUGIRON
Frédéric
BRUGNERA
Jean-Michel
GERBI
Franck
DECHAUX
Marie-Claire
LAURENS
Patrick
CURT
Jean-Pierre
MOUSSIER
Aurélien
MAUGIRON
Gilbert
BARTHELEMI
Maryse
FOGLIA
Maxence
GUIGNIER
Jean-Marc
RAVANAT
Jean-Luc
GARNIER
Jean-Luc
ROBERT
Philippe
BATTISTEL
Marie-Noëlle
DAPPEL
Christophe
NEGRO
Julie
Absents
excusés
représentés: GONNORD
Franck
(pouvoir
à
BONNIER
Eric),
TRAPANI
Mary
(pouvoir
à
FAYARD
Adeline),
TAVERNA
Philippe
(pouvoir
à FOGLIA
Maxence),
LARCHER
Cécile
(pouvoir
à SAURAT
Coraline),
VAN
DUUN
Renaud
(pouvoir
à
CHALLON
Valérie).
Nombre
de
délégués
en
exercice
:
62
Nombre
de
délégués
présents
:
56
Nombre
de
pouvoirs
:
05
Nombre
de
délégués
votants :
61
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
valablement
délibérer.
OBJET
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
CONSULTATIVE
PERMANENTE
«
SPORTS
»
Sur
proposition
de
Madame
la
Présidente,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
ont
été
invités
à
proposer
des
élus
municipaux
représentant
leur
commune
pour
constituer
les
commissions
consultatives
permanentes
de
l'intercommunalité. Pour
mémoire,
un
appel
à candidature
avait
été
formulé
auprès
de
tous
les
conseillers
municipaux
du
territoire
par
courriel
en
date
du
24
avril
dernier,
pour
constituer
ces
commissions.
Contexte
général
applicable
aux
commissions :
Le
règlement
intérieur
fixe
les
modalités
de
fonctionnement
des
commissions,
notamment
le délai
de
convocation,
le quorum,
la suppléance
et
le remplacement
définitif,
la prépondérance
des
voix
en
cas
d'égalité.
13
Route
du
Terril
38350
Susville
04
76 81
18
24 - contact@ccmatheysine.fr
www.ccmatheysine.fr
Mathey
sine
@ommunauté
Y
communes Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L Gr
ID
: 038-200040657-20260519-2026
B02
10-DE
Les
commissions
thématiques,
librement
constituées,
n'ont
pas
de
pouvoir
décisionnel.
Elles
examinent
les affaires
qui
leur
sont
soumises,
émettent
de
simples
avis
ou
formulent
des
propositions,
afin
de
préparer
les
décisions
du
bureau
où
du
conseil
communautaire.
Il est
nécessaire
de
procéder
à
la
nomination
des
membres
de
la
commission
thématique
« Sports
»,
présidée
par
Madame
Coraline
SAURAT,
Présidente.
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
>
NomMEles
34
membres
de
la commission
thématique
« Sports
» ci-après
:
COMMUNES
Membres
Cholonge
Benoit
BARBUT
Cholonge
Jocelyne
ZUCCHETTI
Corps
Guillaume
MESSAGER
Corps
Karim
NAGHIBI
Corps
Nicolas
RIVIERE
Laffrey
Daniel
DE
GRANDIS
Laffrey
Alexandra
VEYRET
La
Morte
Julie
GUIGNIER
La
Morte
Julien
MASSON
La
Motte
d'Aveillans
Alain
CAILLET
La
Motte
d'Aveillans
Marie-José
TOUCHE
La
Mure
Xavier
CIOT
La
Mure
Christophe
DAPPEL
La
Mure
Sylvie
PICAVEZ
La
Salle
en
Beaumont
Anne-Claire
BATTISTEL
La
Salle
en
Beaumont
Simon
BUISSON
La Valette
Maryse
BARTHELEMI
Mayres-Savel
Christophe
DANGLEANT
Nantes-en-Rattier
Manon
GRANDVIERGNE
Pierre
Châtel
Joseph
LECLERCQ
Prunières
Christian
ARNAUD
Prunières
Richard
BATKO
Saint
Honoré
Jean-Pierre
CURT
Saint
Laurent
en
Beaumont
Patrick
HENRY
Saint
Pierre
de
Méarotz
Carine
MICHEL
Saint Théoffrey
Catherine
HUART
(T)
th
13
Route
du
Terril
38350
Susville
a
ey
sine
04
76
81
18
24
- contact@ccmatheysine.fr
@ommunauté
y
communes
www.ccmatheysine.fr Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
S
L
Publié
le 01/06/2026
G
ID
: 038-200040657-20260519-2026
B02
10-DE
Siévoz
Hervé
GAILLARD
Siévoz
Julien
PAULIN
Susville
Cécile
ARNAUD
Susville
Frédéric
MAUGIRON
Valbonnais
Morgan
FEUNTEUN
Villard
St Christophe
Angélique
LAURENS
Villard
St Christophe
Béatrice
ANCE-GARCIA
Villard
St Christophe
Ingrid
LAUMAY
Ainsi
fait et délibéré
à Susville,
les jour,
mois
et an
désignés
ci-dessus,
et ont
signé
les
membres
présents.
Le
secrétaire
de
séance,
Sylvie
PICAVEZ
Matheysine @ommunauté
de
communes
Certifiée
conforme,
le
19
mai
2026
La
Présidente,
Coraline
SAURAT
13
Route
du
Terril
38350
Susville
04
76
81
18
24
- contact@ccmatheysine.fr
www.ccmatheysine.fr