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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
SOUS-PREFECTURE
REQU
LE :
— 2
FEV,
2017
DE
CHERBOURG
leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGSLOMÉRATION
SEANCE
DU
21
JANVIER
2017
Date
d'envoi
de
la
convocation
: 13/01/2017
Nombre
de
membres
: 221
Nombre
de
présents
: 205
Nombre
de
votants
: 219
Secrétaire
de
séance
: HOUIVET
Benoît
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
samedi
21
janvier,
le
Conseil
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
complexe
sportif
Marcel
Lechanoine
à
14
h
00
sous
la
présidence
de
Michel
LEPOITTEVIN,
Président
par
intérim
et
doyen
d'âge
des
présidents
des
anciens
EPCI
du
territoire,
puis
de
Claude
DUPONT,
doyen
d'âge
des
conseillers
communautaires
de
l'assemblée,
et
enfin,
de
Jean-Louis
VALENTIN,
président
élu
ce
jour.
Etaient
présents
:
ADE
André,
AMIOT
André,
AMIOT
Guy,
AMIOT
Syivie,
ANTOINE
Joanna,
ARLIX
Jean,
ARRIVÉ
Benoît,
ASSELINE
Yves,
BALDACCI
Nathalie,
BARBÉ
Stéphane,
BARBEY
Hubert,
BAUDIN
Philippe,
BAUDRY
Jean-
Marc,
BELHOMME
Jérôme,
BELLIOT
DELACOUR
Nicole,
BERTEAUX
Jean-Pierre,
BESUELLE
Régine,
BOUILLON
Jean-Michel,
BOURDON
Cyril,
BRECY
Rolande,
PULCINELLA
Robert
suppléant
de
BROQUET
Patrick,
BURNOUF
Elisabeth,
FAFIN
Alain
suppléant
de
BUTTET
Guy,
CANOVILLE
Michel,
CAPELLE
Jacques,
CASTELEIN
Christèle,
CATHERINE
Arnaud,
CATHERINE
Christian,
CAUVIN
Jean-Louis,
CHEVEREAU
Gérard,
CHOLOT
Guy,
COLLAS
Hubert,
COQUELIN
Jacques,
CROIZER
Alain,
D'AIGREMONT
Jean-Marie,
DELAUNAY
Sylvie,
,
DENIAUX
Johan,
DENIS
Daniel,
DESQUESNES
Jean,
DESTRÉS
Henri,
DIESNY
Joël,
DIGARD
Antoine,
DRUEZ
Yveline,
DUBOST
Michel,
DUCHEMIN
Maurice,
DUFOUR
Luc,
DUPONT
Claude,
FAGNEN
Sébastien,
FAUCHON
Patrick,
FAUDEMER
Christian,
FEUARDANT
Marc,
FEUILLY
Hervé,
FONTAINE
Hervé,
GANCEL
Daniel,
BELLAMY
Daniel
suppléant
de
GAUCHET
Marc,
GIOT-LEPOITTEVIN
Jacqueline,
GODAN
Dominique,
GODEFROY
Annick,
GODIN
Guylaine,
GOLSE
Anne-Marie,
GOMERIEL
Patrice,
GOSSELIN
Bernard,
GOSSELIN-FLEURY
Geneviève,
GOSSWILLER
Carole,
GOUREMAN
Paul,
GROULT
André,
GRUNEWALD
Martine,
DIGNE
Bernard
suppléant
de
GUERARD
Jacqueline,
GUÉRIN
Alain,
GUYON
Sophie,
HAIZE
Marie-Josèphe,
HAMEL
Bernard,
HAMELIN
Jacques,
HAMELIN
Jean,
HAMON
Myriam,
HAMON-BARBE
Françoise,
HARDY
René,
HEBERT
Dominique,
HENRY
Yves,
HOUIVET
Benoît,
HOULLEGATTE
Jean-Michel,
HOULLEGATTE
Valérie,
HUBERT
Christiane,
HUBERT
Jacqueline,
HUET
Catherine,
JEANNE
Dominique,
JOLY
Jean-Marc,
JOUAUX
Joël,
JOURDAIN
Patrick,
JOZEAU-MARIGNÉ
Muriel,
LAFOSSE
Michel,
LAGARDE
Jean,
LAHAYE
Germaine,
LAINÉ
Sylvie,
LALOË
Evelyne,
LAMORT
Philippe,
LAMOTTE
Jean-François,
LAMOTTE
Noël,
LESENECHAL
Guy,
LATROUITE
Serge,
LAUNOY
Claudie,
LE
BEL
Didier,
LE
BRUN
Bernadette,
LE
MONNYER
Florence,
LEBARON
Bernard,
LEBONNOIS
Marie-Françoise,
LEBRETON
Robert,
LECHEVALIER
Guy,
LECHEVALIER
Michel,
LECOEUR
François,
LECOQ
Jacques,
LECOURT
Marc,
LECOUVEY
Jean-Paul,
LEFAIX-VERON
Odile,
LEFAUCONNIER
François,
LEFAUCONNIER
Jean,
LEFEVRE
Hubert,
LEFEVRE
Noël,
LEFRANC
Bertrand,
LEGER
Bruno,
LEGOUPIL
Jean-Claude,
LEJAMTEL
Ralph,
LEMARÉCHAL
Michel,
LEMENUEL
Dominique,
LEMOIGNE
Jean-Paul,
LEMONNIER
Hubert,
LEMONNIER
Thierry,
LEMYRE
Jean-Pierre,
LEONARD
Christine,
LEPETIT
Jacques,
LEPETIT
Jean,
LEPETIT
Louisette,
LE
PETIT
Philippe,
LEPOITTEVIN
Gilbert,
LEPOITTEVIN
Michel,
LEQUERTIER
Colette,
LEQUERTIER
Joël,
LEQUILBEC
Frédérik,
LERECULEY
Daniel,
LESEIGNEUR
Hélène,
LETERRIER
Richard,
LETRECHER
Bernard,
BLESTEL
Gérard
suppléant
de
LEVAST
Jean-Claude,
LINCHENEAU
Jean-Marie,
LOUISET
Michel,
MABIRE
Caroline,
MABIRE
Edouard,
MAGHE
Jean-Michel,
MAIGNAN
Martial,
MARGUERITTE
David,
MARTIN
Yvonne,
MATELOT
Jean-Louis,
MAUGER
Michel,
MAUQUEST
Jean-Pierre,
MELLET
Christophe,
MELLET
Daniel,
MESNIL
Pierre,
MIGNOT
Henri,
MOUCHEL
Jean-Marie,
NICOLAÏT
Michel,
NOYE
Evelyne,
ONFROY
Jacques,
ORANGE
Marcel,
PARENT
Gérard,
PELLERIN
Jean-Luc,
PEYPE
Gaëlle,
PILLET
Patrice,
PINABEL
Alain,
POISSON
Nicolas,
POTTIER
Bernard,
POUTAS
Louis,
PRIME
Christian,
REGNAULT
Jacques,
RENARD
Jean-
Marie,
REVERT
Sandrine,
RODRIGUEZ
Fabrice,
ROUSSEL
Pascal,
ROUXEL
André,
SALLEY
Jean-Louis,
,
SCHMITT
Gilles,
SEBIRE
Nelly,
SOURISSE
Claudine,
TARDIF
Thierry,
TAVARD
Agnès,
THEVENY
Marianne,
THIEULENT
Lydia,
TIFFREAU
Danièle,
TRAVERT
Hélène,
VALENTIN
Jean-Louis,
VARENNE
Valérie,
VEILLARD
Rodolphe,
VIGER
Jacques,
VIGNET
Hubert,
VILLETTE
Gilbert,
VILTARD
Bruno,
VIVIER
Nicolas. Ont
donné
procurations
:
BASTIAN
Frédéric
(pouvoir
à
FAGNEN
Sébastien),
CAUVIN
Bernard
(pouvoir
à
GODEFROY
Annick),
CAUVIN
Joseph
(pouvoir
à
HAMELIN
Jacques),
DELESTRE
Richard
(pouvoir
à
LEJAMTEL
Ralph),
FALAIZE
Marie-
Hélène
(pouvoir
à
BALDACCI
Nathalie),
FEUILLY
Emile
(pouvoir
à
FEUILLY
Hervé),
GESNOUIN
Marie-Claude
(pouvoir
de
SEBIRE
Nelly),
GIOT
Gilbert
(pouvoir
à
MELLET
Daniel),
MARIE
Jacky
(pouvoir
à
Henri
DESTRES),
POIDEVIN
Hugo
(pouvoir
à
VARENNE
Valérie),
REBOURS
Sébastien
(pouvoir
à
BELHOMME
Jérôme),
ROUSSEAU
Roger
(pouvoir
à
PILLET
Patrice),
SARCHET
Jean-Baptiste
(pouvoir
à
DIGARD
Antoine),
PINEL
Dominique
(pouvoir
à
SOURISSE
Claudine),
DUCOURET
Chantal
(pouvoir
à
HOULLEGATTE
Valérie
à
partir
de
17h30),
BROQUAIRE
Guy
(pouvoir
à
MAGHE
Jean-Michel
à
partir
de
17h26),
CHARDOT
Jean-Pierre
(pouvoir
à
LECOUVEY
Jean-Paul
à
partir
de
17h25),
HUET
Fabrice
(pouvoir
à
Pascal
ROUSSEL
à
partir
de
17h30),
LERENDU
Patrick
(pouvoir
à
DRUEZ
Yveline
à
partir
de
18h05),
GILLES
Geneviève
(pouvoir
à
LEQUERTIER
Colette
à
partir
de
17h30),
TISON
Franck
(pouvoir
à
THEVENY
Marianne
à
partir
de
17h15),
HAYÉ
Laurent
(pouvoir
à
HAMON
Myriam
à
partir
de
17h30),
ANNE
Philippe
(pouvoir
à
CASTELEIN
Christelle
à
partir
de
17h30),
LE
BEL
Didier
(pouvoir
à
MAIGNAN
Martial
à
partir
de
19h10),
HAMEL
Bernard
(pouvoir
à
LECOQ
Jacques
à
partir
de
19h30),
FAUDEMER
Christian
(pouvoir
à
LEMENUEL
Dominique
à
partir
de
49h48),
MOUCHEL
Jean-Marie
(pouvoir
à
COQUELIN
Jacques
à
partir
de
19h54),
BELLAMY
Daniel
(pouvoir
à
LECHEVALIER
Guy
à
partir
de
20h),
LATROUITE
Serge
(pouvoir
VILLETTE
Gilbert
à
partir
20h10),
AMIOT
Guy
{pouvoir
à
LAMORT
Philippe
à
partir
20h10),
CROIZER
Alain
(pouvoir
à
VALENTIN
Jean-Louis
à
partir
20h15),
THIEULENT
Lydia
(pouvoir
à
LERECULEY
Daniel
à
partir
de
20h15),
PELLERIN
Jean-Luc
(pouvoir
à
HAMELIN
Jean
à
partir
à
20h25),
LECOEUR
François
(pouvoir
ASSELINE
Yves
à
partir
de
20h45),
CANOVILLE
Michel
(pouvoir
à
CHEVEREAU
Gérard
à
partir
de
20h50),
JOLY
Jean-Marc
(pouvoir
à
VIVIER
Nicolas
à
partir
de
21h13),
LEONARD
Christine
(pouvoir
à
BELLIOT-DELACOUR
Nicole
à
partir
de
21h20),
GODIN
Guylaine
{pouvoir
à
GOSSELIN-FLEURY
Geneviève
à
partir
de
21h38),
MAUQUEST
Jean-Pierre
(pouvoir
à
HARDY
René
à
partir
de
21h45),
HAMON-BARBE
Françoise
(pouvoir
à
TIFFREAU
Danièle
à
partir
de
21h47),
LE
PETIT
Philippe
(pouvoir
à
D'AIGREMONT
Jean-Marie
à
partir
de
22h32),
MARGUERITTE
David
{pouvoir
à
HOUIVET
Benoît
à
partir
de
23h),
GUYON
Sophie
(pouvoir
à
BOURDON
Cyril
à
partir
de
23h16),
ANTOINE
Joanna
(pouvoir
à
REVERT
Sandrine
à
partir
de
23h40),
VILTARD
Bruno
(pouvoir
à
DENIAUX
Johan
à
partir
de
23h55),
RODRIGUEZ
Fabrice
{pouvoir
à
GOLSE
Anne-Marie
à
partir
de
23h55),
LAMOTTE
Jean-François
(pouvoir
à
LAMOTTE
Noël
à
partir
de
23h57),
ROUSSEL
Pascal
(pouvoir
à
PEYPE
Gaëlle
à
partir
de
23h57).
Excusés
:GOSSELIN
Albert,
PIQUOT
Jean-Louis,
GOUREMAN
Paul
à
partir
de
19h10,
POIDEVIN
Hugo
à
partir
de
20h10,
VARENNE
Valérie
à partir
de
20h10,
LEJAMTEL
Ralph
à partir
de
20h15,
DELESTRE
Richard
à
partir
de
20h15,
HENRY
Yves
à
partir
de
23h55,
JEANNE
Dominique
à
partir
de
23h55,
REGNAULT
Jacques
à
partir
de
23h55,
MAUGER
Michel
à
partir
de
23h67,
HUET
Fabrice
à
partir
de
23h58,
HUET
Catherine
à
partir
de
24h. Délibération
n°
2017-007
COMPOSITION
DU
BUREAU
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
COTENTIN
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:
1*
POSTE
Exposé
L'élection
des
autres
membres
du
Bureau
a
lieu
à
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si
après
deux
tours,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
le
plus
âgé
est
élu.
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
:
-__
Monsieur
Gilbert
LEPOITTEVIN
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique. Sur
les
214
votants,
212
votes
ont
été
enregistrés
(2
abstentions).
1%" tour
27
tour
3°"
tour
Gilbert
LEPOITTEVIN
177
voix
Jean-Marie
LINCHENEAU
1 voix
Blancs
34
Monsieur
Gilbert
LEPOITTEVIN
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 2°"
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat :
-
Monsieur
Alaïn
CROIZER
l'est
procédé
à
l'élection
à scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
208
votes
ont
été
enregistrés
(6
abstentions).
1%" tour
25"
tour
3%%
tour
Alain
CROIZER
170
voix
Bernard
LEBARON
2 voix
Guy
AMIOT
1 voix
Jean-Louis
VALENTIN
1 voix
Blancs
34
Monsieur
Alain
CROIZER
ayant
obtenu
la
majorité
a été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 3°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
: -__
Monsieur
Johan
DENIAUX
Il est
procédé
à l'élection
à
scrutin
secret
par vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
208
votes
ont
été
enregistrés
(6 abstentions).
1%" tour
27
tour
3°"
tour
Johan
DENIAUX
178
voix
Jean
LEPETIT
3 voix
Patrick
FAUCHON
1 voix
Thierry
LEMONNIER
ivoix
Blancs
25
Monsieur
Johan
DENIAUX
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:4°"
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat :
-__
Monsieur
Patrick
LERENDU
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
209
votes
ont
été
enregistrés
(5
abstentions).
1% tour
2°"
tour
3%"
tour
Patrick
LERENDU
164
voix
Gérard
CHEVEREAU
2 voix
Jacques
LECOQ
2 voix
Guy
CHOLOT
1
voix
Yveline
DRUEZ
1 voix
Sébastien
FAGNEN
1 voix
Hubert
LEFEVRE
1 voix
Blancs
37
Monsieur
Patrick
LERENDU
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 57°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
:
-__
Monsieur
Guy
LECHEVALIER
Il
est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
208
votes
ont
été
enregistrés
(6
abstentions).
1*"tour
2%"
tour
3%"
tour
Guy
LECHEVALIER
185
voix
Hélène
LESEIGNEUR
1
voix
Blancs
22
Monsieur
Guy
LECHEVALIER
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 6°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat :
-
Monsieur
Daniel
DENIS
l'est
procédé
à l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
207
votes
ont
été
enregistrés
(7 abstentions).
19"
tour
2%"
tour
3°
four
Daniel
DENIS
184
voix
Philippe
ANNE
1voix
Bernard
LEBARON
1 voix
Michel
LOUISET
1 voix
Blancs
20 Monsieur
Daniel
DENIS
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 7°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
-__
Monsieur
Daniel
MELLET
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
207
votes
ont
été
enregistrés
(7
abstentions).
1% tour
2%
tour
3°"
tour
Daniel
MELLET
177
voix
Catherine
HUET
4 voix
Martial
MAIGNAN
2 voix
Philippe
BAUDIN
1 voix
Patrice
GOMERIEL
1 voix
Blancs
22
Monsieur
Daniel
MELLET
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 8°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
:
-__
Monsieur
Henri
DESTRES
Il
est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
211
votes
ont
été
enregistrés
(3
abstentions).
1% tour
2°"
tour
3°"
tour
Henri
DESTRES
172
voix David
MARGUERITTE
4 voix
Patrick
JOURDAIN
2 voix
Jean
ARLIX
1 voix
Joël
JOUAUX
1 voix
Michel
LOUISET
1 voix
Michel
MAUGER
1 voix
Blancs
29
Monsieur
Henri
DESTRES
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 9°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à l'élection.
Après
un
appel
à candidatures,
se
déclare
candidate :
-
Madame
Christèle
CASTELEIN
Il'est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
210
votes
ont
été
enregistrés
(4 abstentions).
1% tour
2°
tour
3%
tour
Christèle
CASTELEIN
171
voix
Jean-Marc
JOLY
3 voix
Martial
MAIGNAN
2 voix
Roland
BRECY
1 voix
Arnaud
CATHERINE
1 voix
Antoine
DIGARD
1 voix
Michel
DUBOST
1 voix
Hubert
LEMONNIER
1 voix
Jean-Marie
LINCHENEAU
1 voix
Miche!
MAUGER
1 voix
Blancs
27 Madame
Christèle
CASTELEIN
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 40°"
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à candidatures,
se
déclarent
candidats
:
-
Monsieur
Michel
LAFOSSE
-__
Monsieur
Jacques
REGNAUT
Il est
procédé
à
l'élection
à scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
212
votes
ont
été
enregistrés
(2
abstentions).
1%" tour
2°"
tour
3°
tour
Michel
LAFOSSE
149
voix
Jacques
REGNAUT
41
voix
Benoit
HOUIVET
4
voix
Jean-Marc
BAUDRY
1
voix
Jean-Marc
JOLY
1 voix
Evelyne
LALOE
1
voix
Daniel
LERECULEY
1
voix
Blancs
14
Monsieur
Michel
LAFOSSE
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 11°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidate
:
-__
Madame
Evelyne
NOYE
Il est
procédé
à
l’élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
210
votes
ont
été
enregistrés
(4
abstentions). 1% tour
257
tour
3%"
tour
Evelyne
NOYE
179
voix
Jean-Marie
D'AIGREMONT
3 voix
Hubert
LEMONNIER
2 voix
Benoit
ARRIVE
1 voix
Régine
BESUELLE
1 voix
Joël
DIESNY
1 voix
Paul
GOUREMAN
1 voix
Jean-Marie
LINCHENEAU
1 voix
Michel
MAUGER
1 voix
Blancs
20
Madame
Evelyne
NOYE
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 12°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à candidatures,
se
déclarent
candidats
:
-__
Monsieur
Jean-Marie
LINCHENEAU
-__
Monsieur
Benoit
HOUIVET
Il'est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
214
votes
ont
été
enregistrés.
1% tour
29%
tour
3%"
tour
Jean-Marie
LINCHENEAU
106
voix
108
voix
Benoit
HOUIVET
105
voix
104
voix
Stéphane
BARBE
1
voix
Jean-Louis
CAUVIN
1 voix
Blancs
2
1
Monsieur
Jean-Marie
LINCHENEAU
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 13°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
:
-__
Monsieur
Bernard
LEBARON
Il
est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
212
votes
ont
été
enregistrés
(2
abstentions).
1% tour
2°
tour
3°
tour
Bernard
LEBARON
165
voix
Guy
CHOLOT
3 voix
Hubert
BARBEY
1 voix
Michel
DUBOST
1 voix
Luc
DUFOUR
1 voix
Jacqueline
GIOT-LEPOITTEVIN
1
voix
Philippe
LAMORT
1 voix
Bernadette
LEBRUN
1 voix
Jacques
LECOQ
1 voix
Pierre
MESNIL
1 voix
Jacques
REGNAULT
1 voix
Jacques
VIGER
1
voix
Blancs
34
Monsieur
Bernard
LEBARON
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:
14°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection. Après
un
appel
à candidatures,
se
déclarent
candidats
:
-__
Monsieur
Arnaud
CATHERINE
-__
Monsieur
Benoit
HOUIVET
Il'est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
214
votes
ont
été
enregistrés.
1*" tour
2%
tour
37
tour
Arnaud
CATHERINE
109
voix
Benoit
HOUIVET
96
voix
Philippe
ANNE
1 voix
Jean-Louis
CAUVIN
1 voix
Guy
CHOLOT
1 voix
Jacques
VIGER
1 voix
Nicolas
VIVIER
1 voix
Blancs
4
Monsieur
Arnaud
CATHERINE
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ÉLECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 15°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidat
:
-
Monsieur
Maurice
DUCHEMIN
Il'est
procédé
à
l'élection
à scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
214
votes
ont
été
enregistrés.
1%" tour
257
tour
3%
tour
Maurice
DUCHEMIN
164
voix
Yves
ASSELINE
2 voix
Joël
DIESNY
2 voix
Benoit
HOUIVET
2
voix
Jacques
VIGER
2
voix
Sylvie
AMIOT
1
voix Stéphane
BARBE
1 voix
Patrick
FAUCHON
1 voix
Hervé
FONTAINE
1 voix
Hubert
LEMONNIER
1 voix
Hélène
LESEIGNEUR
1 voix
Jean-Louis
VALENTIN
1 voix
Blancs
35
Monsieur
Maurice
DUCHEMIN
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:16°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidate
:
-
Madame
Agnès
TAVARD
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
210
votes
ont
été
enregistrés
(4
abstentions).
1#" tour
25
tour
3%"
tour
Agnès
TAVARD
152
voix
Benoit
HOUIVET
5 voix
Alain
GUERIN
2 voix
Jacques
VIGER
2
voix
Stéphane
BARBE
1
voix
Hubert
COLLAS
1 voix
Hervé
FONTAINE
1 voix
Daniel
GANCEL
1 voix
Evelyne
LALOE
1 voix
Hubert
LEMONNIER
1 voix
Michel
LOUISET
1 voix
Blancs
42 Madame
Agnès
TAVARD
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
: 17°"°
POSTE
Le
Président
invite
le Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidate
:
-
Madame
Claudine
SOURISSE
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
213
votes
ont
été
enregistrés
(1
abstention).
1*" tour
2%
tour
3%"
tour
Claudine
SOURISSE
153
voix
Benoit
HOUIVET
4 voix
Jacques
CAPELLE
2
voix
Hubert
COLLAS
2 voix
Jacques
LECOQ
2
voix
Danièle
TIFFREAU
2 voix
Jacques
VIGER
2
voix
Guy
BUTTET
1 voix
Guy
CHOLOT
1
voix
Jean-Marie
D'AIGREMONT
1 voix
Hervé
FONTAINE
1 voix
Daniel
GANCEL
1 voix
Hubert
LEMONNIER
1 voix
Colette
LEQUERTIER
1 voix
Jean-Marie
RENARD
1 voix
Lydia
THIEULENT
1 voix
Blancs
37
Madame
Claudine
SOURISSE
ayant
obtenu
la
majorité
a été
proclamée
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:
18°"°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à
candidatures,
se
déclare
candidate
:
-
Madame
Carole
GOSSWILLER
Il est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
210
votes
ont
été
enregistrés
(4
abstentions).
1%" tour
25" tour
3%
tour
Carole
GOSSWILLER
170
voix
Benoit
HOUIVET
3 voix
Hubert
LEMONNIER
3 voix
Yves
ASSELINE
2 voix
Jacques
LECOQ
2 voix
Danièle
TIFFREAU
2 voix
Joanna
ANTOINE
1 voix
Jean-Louis
CAUVIN
1 voix
Hubert
COLLAS
1 voix
Jean-Marie
D'AIGREMONT
1 voix
Jean-Marie
RENARD
1 voix
Jacques
VIGER
1 voix
Blancs
22
Madame
Carole
GOSSWILLER
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions. ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
:19°7°
POSTE
Le
Président
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection.
Après
un
appel
à candidatures,
se
déclarent
candidats
:
-
Monsieur
Philippe
BAUDIN
Monsieur
Benoit
HOUIVET
-
Monsieur
Patrick
FAUCHON Il
est
procédé
à
l'élection
à
scrutin
secret
par
vote
électronique.
Sur
les
214
votants,
212
votes
ont
été
enregistrés
(2
abstentions).
1% tour
2%
tour"
37
tour
Philippe
BAUDIN
98
voix
109
voix
Benoit
HOUIVET
83
voix
97
voix
Patrick
FAUCHON
18 voix
Yves
ASSELINE
2 voix
2
voix
Nicolas
VIVIER
|
2
voix
Guy
AMIOT
1 voix
Philippe
ANNE
1
voix
1
voix
Jean-Marie
D'AIGREMONT
1 voix
1 voix
Noël
LAMOTTE
1 voix
François
LEFAUCONNIER
1 voix
Hubert
LEMONNIER
1 voix
Jacques
LEPETIT
1 voix
Biancs
2
2
*Monsieur
Patrick
FAUCHON
retire
sa
candidature
au
deuxième
tour.
Monsieur
Philippe
BAUDIN
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
du
Bureau
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Cotentin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
-
Autorise
le
Président
ou
le/la
Vice-président
(e)
délégué
(e)
à
signer
toute
pièce
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
-
Dit
que
la
présente
élection
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
la
juridiction
compétente. -
Dit
que
le
Président
et
le
Directeur
Général
de
la
Communauté
d'Agglomération
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
SOUS-PREFECTURE
REÇU
LE :
— 2 FEV,
2017
DE
CHERBOURG
Acte
rendu
exécutoire
après
réception
en
sous-
préfecture
le:
Z
ot
Et publication omnotiteatiode
5
AT