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Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2023 11 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 4ème trimestre 2023, le vendredi 17 novembre à 17h, salle du conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 10 novembre 2023
MAIS, é &
1 Arrêt du bilan de la cancatatonl ‘et du oi de révision du plan local de l'urbanisme (PLU)
2 Encaissement pour compte de tiers dans le cadre de la régie d'avances et de recettes Bandol jeunes
3 Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour le traitement des FPS - Stationnement Payant en voirie
4 Exercice du droit de priorité et demande de renouvellement de la concession d'Utilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports pour une base nautique
5 Demande auprès des services de l'Etat d’un avenant n°2 à la concession de la plage naturelle « Centrale »