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Compte-Rendu - cr cm 2023 06 30
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Conseil Municipal - OJ CM 2021 12 10 1
Ordre du Jour - odj cm 2024 06 28
Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Espaces terrestres et maritimes,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 2ème trimestre 2023, le vendredi 30 juin à 17h , salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri —- 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 2 } JUIN 2023
Le Maire,
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1 Budget principal - Approbation HT ample de gestion 2022
2 Budget de la caisse des écoles - Approbation du compte de gestion 2022 3 Budget annexe du port - Approbation du compte de gestion 2022
4 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte de gestion
2022
5 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte de gestion
2022
6 Budget principal - Approbation du compte administratif 2022
7 Budget annexe du port - Approbation du compte administratif 2022
8 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte administratif
2022
9 Budget annexe de la chambre funéraire - approbation du compte administratif
2022
10 Budget principal - Affectation du résultat 2022
11 Budget du port - Affectation du résultat 2022
12 Budget annexe de la régie des parkings - Affectation du résultat 2022
13 Budget de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2022
14 Budget principal 2023 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
15 Budget annexe du port 2023 - Décision modificative n°1 - Budget
supplémentaire
16 Budget annexe de la régie des parkings 2023- Décision modificative n°1 -
Budget supplémentaire
17 Budget annexe de la chambre funéraire 2023 - Décision modificative n°1 -
Budget supplémentaire
18 Admission en non-valeur 2023 - Budget principal
19 Admission en non-valeur 2023 - Budget parking
20 Régime indemnitaire des agents de la commune et du CCAS
21 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et
suppressions de poste
22 Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet
23 Opération « Les Rivages » - Garantie d'emprunt pour 25 logements sociaux
24 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -
Agence Boyer - Syndic Mme Herbert Virginie - 47 Rue Pons - AI 502 é . ! : | . S Rénovation du centre ancien — Réservation et versement des subventions -
Agence du port - Syndic Mme Coulon - 6 Rue de la Paroisse - AI 231
26 Reversement des recettes de la régie de la caisse des écoles au budget
principal
27 Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés -
Année scolaire 2023/2024
28 Écoles maternelles et élémentaire - Frais de scolarisation des élèves des
communes voisines - Fixation du montant individuel - Année scolaire 2023/2024
29 Écoles publiques de la commune de Bandol - Activités aquatiques - Tarif des
créneaux piscine - Année 2023/2024
30 École élémentaire Octave Maurel - Activités nautiques - Année 2023/2024
31 Transports scolaires - Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume -
Participation forfaitaire des familles et de la commune - Année scolaire
2023/2024
32 Transports scolaires - Région Sud - Participation financière des familles et de la
commune - Année scolaire 2023/2024
33 Occupation du domaine public - Annulation du titre n°1063 du 14 octobre 2022 -
Restaurant CÉCIBON
34 Occupation du domaine public - Réduction du titre n° 1043 du 12 octobre 2022:
Commerce L'ATYPIQUE
35 Rapport annuel du délégataire de service public du port de plaisance de Bandol
- SOGEBA - Exercice 2022
36 Rapport annuel du délégataire de service public «S.A. du Grand Casino de
Bandol» - Exercice 2021/2022
37 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 1
Plage de Renécros - SARL PLEIN LARGE - Exercice 2022
38 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 2
Plage de Rènecros - SARL SUJEMA - Exercice 2022
39 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 3
Plage de Rènecros - EURL LA MARGERIDE SERVICES - Établissement le
« Petit navire » - Exercice 2022
40 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 4
Plage de Rènecros - EURL LA MARGERIDE SERVICES - Établissement la
« Goélette » - Exercice 2022
41 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 5
Plage de Rènecros - DI MAGGIO - Exercice 2022
42 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 1
Plages naturelles Est - EURL LE BLACK JACK - Exercice 2022
43 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot n°1
Plages naturelles du Gand Vallat - SASU LE ROMARIN - Exercice 2022
44 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot n° 2
Plages naturelles Est - EURL LA DIGUE - Exercice 2022
45 Rétrocession case de columbarium à la commune - Gaillard Isabelle
46 Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la
réalisation de travaux de réaménagement de l'avenue de la libération par la
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume à la commune de Bandol
47 Appel à projets au titre de l'exercice 2023 - Ajustement de la demande de
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