Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30

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Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30 Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Bandol. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30)Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Espaces terrestres et maritimes, REPUBLIQUE FRANCAISE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance

ordinaire du 2ème trimestre 2023, le vendredi 30 juin à 17h , salle du

conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri —- 83150 Bandol.

Fait à Bandol, le 2 } JUIN 2023

Le Maire,

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1 Budget principal - Approbation HT ample de gestion 2022

2 Budget de la caisse des écoles - Approbation du compte de gestion 2022 3 Budget annexe du port - Approbation du compte de gestion 2022

4 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte de gestion

2022

5 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte de gestion

2022

6 Budget principal - Approbation du compte administratif 2022

7 Budget annexe du port - Approbation du compte administratif 2022

8 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte administratif

2022

9 Budget annexe de la chambre funéraire - approbation du compte administratif

2022

10 Budget principal - Affectation du résultat 2022

11 Budget du port - Affectation du résultat 2022

12 Budget annexe de la régie des parkings - Affectation du résultat 2022

13 Budget de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2022

14 Budget principal 2023 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire

15 Budget annexe du port 2023 - Décision modificative n°1 - Budget

supplémentaire

16 Budget annexe de la régie des parkings 2023- Décision modificative n°1 -

Budget supplémentaire

17 Budget annexe de la chambre funéraire 2023 - Décision modificative n°1 -

Budget supplémentaire

18 Admission en non-valeur 2023 - Budget principal

19 Admission en non-valeur 2023 - Budget parking

20 Régime indemnitaire des agents de la commune et du CCAS

21 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et

suppressions de poste

22 Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet

23 Opération « Les Rivages » - Garantie d'emprunt pour 25 logements sociaux

24 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -

Agence Boyer - Syndic Mme Herbert Virginie - 47 Rue Pons - AI 502 é . ! : | . S Rénovation du centre ancien — Réservation et versement des subventions -

Agence du port - Syndic Mme Coulon - 6 Rue de la Paroisse - AI 231

26 Reversement des recettes de la régie de la caisse des écoles au budget

principal

27 Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés -

Année scolaire 2023/2024

28 Écoles maternelles et élémentaire - Frais de scolarisation des élèves des

communes voisines - Fixation du montant individuel - Année scolaire 2023/2024

29 Écoles publiques de la commune de Bandol - Activités aquatiques - Tarif des

créneaux piscine - Année 2023/2024

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31 Transports scolaires - Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume -

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2023/2024

32 Transports scolaires - Région Sud - Participation financière des familles et de la

commune - Année scolaire 2023/2024

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Commerce L'ATYPIQUE

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Bandol» - Exercice 2021/2022

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Plage de Renécros - SARL PLEIN LARGE - Exercice 2022

38 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 2

Plage de Rènecros - SARL SUJEMA - Exercice 2022

39 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 3

Plage de Rènecros - EURL LA MARGERIDE SERVICES - Établissement le

« Petit navire » - Exercice 2022

40 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 4

Plage de Rènecros - EURL LA MARGERIDE SERVICES - Établissement la

« Goélette » - Exercice 2022

41 Service public des bains de mer - Avis sur le rapport du délégataire - Lot 5

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