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Déliberation - Liste des deliberations du 8 juillet 2026
Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 8 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Séance du 8 JUILLET 2026 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents : M. Jean-Pierre BOUTY, Mme Karine DEBEAUNE, M. Christian GARCIA, Mme Gladys FLAMAND-BAR, Mme Christine GREEN, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, M. Olivier PAOUR, M. Jean-Pierre PILLON, M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda TERACOL, M. Dominique VAGINET, M. Frédéric VIENOT, Mme Flavie WIDMAIER.
Absent(s) excusé(s) : Mme Vanessa ORGELET (pouvoir donné à Marie LABROSSE GROSSET)
Secrétaire de séance : Flavie WIDMAIER
Date de la convocation : 2 JUILLET 2026 Date de l’affichage : 2 JUILLET 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la
délibération :
Objet : Approuvée / Rejetée
D2026_052 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2026 Approuvée à l’unanimité D2026_053 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2026 et du 5 juin 2026
Approuvée à l’unanimité
D2026_054 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée à l’unanimité D2026_055 Création de la commission extra-municipale d’embellissement du village Approuvée à l’unanimité D2026_056 Finances : décision de placement de fonds publics sur un compte à terme Approuvée à l’unanimité D2026_057 Modification du tableau des emplois communaux Approuvée à l’unanimité D2026_058 Approbation du nouveau règlement intérieur de la cantine scolaire Approuvée à l’unanimité
D2026_059 Participation financière au voyage scolaire des CM1 – CM2 Mme le Maire n’a pas pris part au
vote. Délibération approuvée à 18
voix POUR, 0 voix CONTRE et
0 ABSTENTION.
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 09/07/2026