Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 20032026
Déliberation - Liste des deliberations du 09032026
Déliberation - 6 liste des deliberations du 05 Juin 2026 1
Compte-Rendu - Délibérations du 5 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations 5 3 2026
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 5 j
Déliberation - Deliberations 5 JUIN 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 04112024
Déliberation - Liste des deliberations du 27032023
Procès Verbal - Liste délibérations 5 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Séance du 5 JUIN 2026 à 18 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents : Mme Karine DEBEAUNE, Mme Gladys FLAMAND-BAR, Mme Christine GREEN, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, Mme Vanessa ORGELET, M. Jean-Pierre PILLON, M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda TERACOL, M. Frédéric VIENOT.
Absent(s) excusé(s) : M. Olivier PAOUR (pouvoir donné à Mme Vanessa ORGELET) M. Jean-Pierre BOUTY (pouvoir donné à Mme Josette GUERRIER) M. Christian GARCIA (pouvoir donné à Mme Elyanne ROSNER) M. Dominique VAGINET (pouvoir donné à Mme Bélinda TERACOL) Mme Flavie WIDMAIER (pouvoir donné à Mme Marie LABROSSE GROSSET)
Secrétaire de séance : Mme Karine DEBEAUNE
Date de la convocation : 30 MAI 2026 Date de l’affichage : 30 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la
délibération :
Objet : Approuvée / Rejetée
D2026_051 Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 09/06/2026