Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Conseil Municipal - avis de reunion du cm
Conseil Municipal - avis de reunion du cm
Conseil Municipal - avis de reunion du cm
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Conseil Municipal - avis de reunion du cm
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Conseil Municipal - avis de reunion du cm
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion du CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs, Jeunesse,
Avis de Réunion de Conseil Municipal
Le lundi 29 juin à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation des secrétaires de séance
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation de représentants
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
3. Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) – Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain en 2025
4. Certificats d’Économie d’Energie – Autorisation de vente
5. Marché de location de cars avec chauffeurs pour les besoins des établissements scolaires, les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), le Centre Socioculturel (CSC), le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et la Résidence Autonomie de la Ville d’Ifs – Signature du marché de services 6. Adhésion à la Centrale d’Achat Numérique et des Télécoms – CANUT 7. Tarifs de la taxe sur la publicité extérieure pour 2027
TRAVAUX
8. Travaux de rénovation et mise en accessibilité d’équipements publics municipaux de la Ville d’Ifs – Attribution et signature du marché de travaux
9. Raccordement d’équipements municipaux d’Ifs au Réseau de Chaleur Urbain (RCU) Caen Sud - Travaux de réseaux secondaires – Mise en place d’une gestion technique du bâtiment (GTB) Centralisée – Attribution et signature du marché de travaux
10. Signature d’une convention pour l’installation d’un concentrateur dans le clocher de l’Eglise Saint-André avec la société SAUR
ENVIRONNEMENT
11. Approbation d’une convention de partenariat pour la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Communale avec les communes de Fleury-sur-Orne et Saint-André-sur-Orne
EDUCATION
12. Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) périscolaires – Convention de partenariat avec l’association « Les Papillons » pour la mise en place du pack Papillons 6-10 ans, au sein de l’école Jean Vilar
JEUNESSE
13. Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) extrascolaires 11-17 ans – Séjour été – Adoption d’une tarification supplémentaire pour un séjour d’une durée de 3 jours
RESSOURCES HUMAINES
14. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
15. Modification du tableau des emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
16. Modification du tableau des emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
17. Accueil d’un contrat d’apprentissage pour l’année scolaire 2026-2027 CULTURE
18. Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé – Autorisation de signature avec l’association Le Sablier
19. Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé dans le cadre d’« Eclat(s) de rue » – Autorisation de signature avec la Ville de Caen
INFORMATIONS
Compte-rendu des décisions du Maire
Le Maire,
Michel PATARD-LEGENDRE