Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2992 001
Arrêté - 4639 001
Procès Verbal - 2151 001
Procès Verbal - 2706 001
Arrêté - 1316 001
Procès Verbal - 1603 001
Procès Verbal - 4189 001
Compte-Rendu - 4911 001
Procès Verbal - 0181 001
Compte-Rendu - CR CM 11 DEC 2018 001
Procès Verbal - 2685 001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2685 001)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (art L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de NEUFCHEF (Moselle) se réunira, en séance ordinaire, le jeudi 19 décembre 2024 à 20 heures, en Mairie.
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
1.
2.
to
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2024
Renouvellement de convention de mise à disposition d’un agent de police
municipale avec la commune de Ranguevaux
3. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police municipale
4.
5. Rectification pour erreurs matérielles de la délibération n° 2023-033 Vente d’un terrain communal — Rue du Cimetière
« renouvellement du bail de chasse pour la période du 2 février 2024 au 1° février
2033 »
Convention de partenariat avec le NEST
Décisions et informations
Fait à Neufchef, le 13 décembre 2024