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Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 23h04
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 046A SIGNATURES CA 2025 Ville de Nerac)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Mode, textile et habillement,
E NERAC - Principal - CA - 2025
V - ARRETE ET SIGNATURES <
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 28
Nombre de suffrages exprimés : à
VOTES :
Pour : Cv
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 03/04/2026
Présenté par le Maire (1),
A Nérac, le 16/04/2026
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 16/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. ARNAUNE Serge 1
M. BARRERE Charlie
M. DAVID Hugues
1. DULOUARD Yannick donne pouvoir à M. TUFFERY Jean-François Z
M. ESSERTEL Daniel
M. FRANCOISE Michel donne pouvoir à M. TAROZZI Frédéric
M. GELLY Marc
M. GOLFIER Patrick
M. GUERY Jean-Luc donne pouvoir à M. DAVID Hugues
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
M. SERVOLLE Jean-Jacques
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François
M. VICENTE Manuel donne pouvoir à M. SERVOLLE Jean-Jacques
Mme BUSQUET Edith
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DARRAC Josiane L I
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0462026-BF
Reçu le 28/04/2026 SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Mme EL KHAIRI Najat
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
Mme LAPORTE Marie-Pierre
Mme MEDECIN Françoise donne pouvoir à M. ARNAUNE Serge
Mme POTIER Héléna
Mme PRADO Marie-Ange
Mme QUATRE Laurence
Mme SANSAN Charline
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam donne pouvoir à Mme QUATRE Laurence
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Nérac, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0462026-BF
Reçu le 28/04/2026