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Déliberation - DEL 046 PAGE SIGNATURE BP 2025 VILLE NERAC
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Déliberation - DEL 055 SIGNATURES BP 2026 VILLE DE NERAC
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unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 046 Page Signature bp 2025 VILLE NERAC
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h18
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 046 Page Signature bp 2025 VILLE NERAC)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
E NERAC - Principal - BP - 2025
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|
<
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : . ?A
Nombre de suffrages exprimés : € 6
VOTES : 7
Pour € F
Contre : À
Abstentions :
Date de convocation : 21/03/2025
Présenté par le Maire (1),
À Nérac, le 27/03/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 27/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. ARNAUNE Serge
M.= BARRERE Charlie
M.a BOZZELLI Thierry
M. DAVID Hugues
M. DUFAU Patrice
M. DULOUARD Yannick
M. ESSERTEL Daniel
M. GELLY Marc
M. GOLFIER Patrick
M. GOUJON Patrick
M. LACOMBE Nicolas
M. = SANCHEZ Frédéric
M. TAROZZI Frédéric
M.Fa TUFFERY Jean-François
M. VICENTE Manuel
Mme BERTHOUMIEU Laurence
Mme BES Ana-Paula
Mme BUSQUET Edith
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL046BPVILLE-DE
Reçu le 11/04/2025 ARR EEE SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DESSAINTS Celia
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
Mme GREGOIRE Nolhweun
Mme IBN SALAH Najet
Mme MÉDECIN Françoise
Mme PRADO Marie-Ange
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam
Mme VILLEREGNIER Aurélie
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « a présidente » ou « Le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée &élibérante : du conseil réglonat de …, de la Coltectivité temitoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
ae
À Néraec, le
AR Prefecture
047-214701955-20250327-DEL046BPVILLE-DE
Reçu le 11/04/2025