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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.06
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 -
ARRONDISSEMENT DE BESANCON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CANTON DE BAUME LES DAMES
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEV
SÉANCE DU 03 JUIN 2021
Nombre de conseillers :
15
L’an deux mil vingt et un, le trois juin, le conseil municipal de la commune
En exercice :15
de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation
Présents :13
légale, sous la présidence de Monsieur
Franck Raclot, Maire.
A délibéré :
14
Pouvoirs : O1 Convocation du :
Etaient présents :
28 Mai 2021
Mesdames Laurence REGAD-PELAGRU, Françoise GILLET, Dorine LEROY
L
Messieurs Aurélien JACQUET, Christophe CLADY, Damien GENTE,
LT
Damien LIARD, Emmanuel MULIN, Guy VERCHERE, Olivier NAVARRE,
Re
Stéphane DEMANGE, Sylvain CUNY. Absent excusé : Jimmy KASAD donne pouvoir à Franck RACLOT
Secrétaire de séance :
Absent non excusé : Corentin FATVRE-PICON
Olivier NAVARRE Reçue en préfecture Certifiée exécutoire le 04 juin 2021
DM
1-
OBJET : DÉCISION MODIFICATIVE AFIN D’ÉQUILIBRER LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF DE LA FORÊT ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
Suite à l’enregistrement de notre budget primitif 2021, la trésorerie à découvert une anomalie d’ordre budgétaire entre les recettes d’investissement et les dépenses d’investissement. Mr Guy VERCHERE explique au conseil municipal que nous avons eu un déficit d'investissement sur de 2020 que nous devons reporter sur le Budget Primitif 2021. Afin d’équilibrer nos recettes et nos dépenses d'investissement comme suit : Recette d'investissement au compte 001 : 5 627.20€ Dépenses d'investissement au compte 1068 : 5 627.20€ Le résultat de l’INVESTISSEMENT : DÉPENSES : 33 127.20€ RECETTES : 33 127 .20€
Pour : 14 Abstention : 00 Contre : 00 2-
OBJET
: VALIDATION
POUR
LA
LOCATION
DE
L’ÉPICERIE
Mr
le
maire
après
nous
avoir
longuement
exposé
les
dossiers
lors
du
conseil
du
27
mai
2021,
nous
passons
au
vote par
dossiers
:
Dossier TÉTU :
Pour : 00 Abstention : 00 Contre :
14
Dossier JOLY/ SEFER :
Pour : 00 Abstention : 01 Contre :
13
Dossier
CARVALLO
:
Pour
: 14
Abstention :00 Contre
: 00
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19H52
Prochain
conseil
le
24
Juin
2021
à
20H00
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C. FAIVRE PICON
D. GENTE
F. GILLET
A. JACQUET
Absent non excusé
J.
KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
Absent excusé O. NAVARRE
F. RACLOT
=
L. REGAD PELLAGRU
G. VERCHÈRE