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Déliberation - Convocation du Conseil Munipal N 2 DU 31 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argagnon.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation du Conseil Munipal N 2 DU 31 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
ARGAGNON,
le mardi
24
mars
2026
MAIRIE
D'
ARGAGNON
Monsieur Gilles LEVEQUE
64300
Maire d'ARGAGNON
&
05.59.67.65.86
à
Madame,
Monsieur,
Réf
: 042-85-2026
CONVOCATION
N°2
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
invité
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la Mairie
d'ARGAGNON
Le
:
Mardi
31
mars
2026
à
18
h
30
Ordre
du
jour
?
Approbation
du
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
vendredi
20
mars
2026
&
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d’Arthez-de-Béarn
&
Election
d'un
représentant
au
sein
de
la commission
chargée
d'évaluer
les transferts
de
charges
&
Election
des
membres
de
la commission
d'Appel
d'Offres
æ
Désignation
d'un
référent
sécurité
routière
æ
Désignation
du
correspondant
intempéries
France
Télécom
et ERDF
æ
Désignation
des
délégués
de
la commune
au Territoire
d’énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
&
Désignation
des
délégués
de
la commune
au
Syndicat
Gave
et Baïse
&
Constitution
de
la nouvelle
commission
communale
des
impôts
directs
æ
Mise
à disposition
d'un
ACMO
(Agent
Chargé
de
la Mise
en
Œuvre
des
règles
d'hygiène
et de
sécurité)
æ
Désignation
d’un
délégué
de
la commune
au
Comité
National
d’Action
Social
(CNAS)
æ
Désignation
d’un
référent
déontologue
élu
local
de
la commune
d’ARGAGNON
æ
ELECTRIFICATION
RURALE
- Programme
"FACE
AB
(Extension
souterraine)
2025
APPROBATION
du
projet
et du
financement
de
la part
communale
- Affaire
n°
25EX175
æ
Commissions
communales
:
Associations
—
Patrimoine
environnement,
agriculture,
voirie
—
Information
—
Finances
- Logement
@
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
Gilles LEVEQUE
7)