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Conseil Municipal - CM+29 06
Document publié le Lundi 29 juin 2015 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+29 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Handicap et inclusivité,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2015
Le vingt neuf juin deux mil quinze à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT,
LEGRAS, VAUCLIN.
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, DUFLO, FLAGUAIS,
PECKRE.
Étaient absent(e)s : Mmes : LESEIGNEUR
MM. : ADAM (pouvoir à M. G. Danet)
M. LECONTE
Secrétaire de Séance : Caroline RASSET
CONSTRUCTION DU CITY STADE
Le début des travaux est prévu pour début septembre, Monsieur le Maire propose de lever l’option
concernant l’abattage des arbres par l’entreprise Lecoq pour un montant de 3 458 € H.T.
PROJET DE REALISATION D’UNE AIRE DE JEUX
Monsieur le Maire propose de lancer le projet pour la réalisation d’une aire de jeux et de rencontrer les
futurs utilisateurs, une réunion de concertation sera programmée avant de lancer le marché.
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR BESOINS OCCASIONNELS
Conformément aux dispositions en vigueur, Monsieur le Maire propose :
- De renouveler le contrat de l’agent d’animation pour un mois afin d’assurer les emplacements de
marché et à encaisser les droits de places du marché, soit 15/151.67ème.
La rémunération sera fixée par référence à l’indice brut 340, majoré 321, auquel s’ajoute les
suppléments et indemnités en vigueur.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte le renouvellement du contrat de l’agent
d’animation de M. Lhotellier, pour l’année 2015 et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat.
REMPLACEMENT DE L’ORDINATEUR DE L’ACCUEIL
Monsieur le Maire expose que l’ordinateur de l’accueil étant trop ancien, pose quelques problèmes pour
accéder à certains sites, et propose de le changer. Les devis sont présentés au conseil municipal, qui après
en avoir délibéré retient le devis de la SARL Sidile d’un montant de 624 € + le devis de Cosoluce pour la
reprise des données comptables de 75 €.
ACQUISITION DE BANCS
Considérant que les bancs autour de la mairie sont en mauvais état, Monsieur le Maire propose de les
remplacer pour un montant de 2385 € H.T., comprenant 3 bancs et deux fauteuils. COURS DE JUDO A BOSC LE HARD
Monsieur le Maire fait part de son entretien avec M. Lemaître et propose des cours de judo à compter de la
prochaine rentrée, le samedi matin vers 9 h 15 - 9 h 30 et la fermeture vers 12 h 45 – 13 h 00, les
inscriptions auront lieu les samedi 12 et 19/09 et les premiers cours seront dispensés le 26 septembre.
REMISE DES DICTIONNAIRES AUX ELEVES DE CM2
A compter de cette année la municipalité prendra en charge l’achat des dictionnaires, qui seront remis
mercredi prochain aux enfants qui entreront en 6ème à la prochaine rentrée scolaire.
DEVIS CONCERNANT L’ACCESSIBILITE
Monsieur le Maire rappelle que l’agenda pour l’accessibilité doit être parvenu à la DDTM avant le 25
septembre prochain, et présente les devis pour la réalisation du rapport :
Socotec : pour 12 bâtiments : 4 680 € TTC
APAVE : pour 12 bâtiments : 8 022 €
M. Frémicourt : pour 14 bâtiments : 5058.00 € TTC
Le conseil municipal après en avoir délibéré et considérant que le descriptif du travail de M. Frémicourt
est plus complet, décide de retenir son devis pour 5058 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES
Repas des Associations : Prévu le vendredi 4 sept à la Confiance avec les Présidents.
Projet patinoire de décembre : installée du 18 au 24 décembre inclus, contenance 100 m2 avec système
de gardiennage, réservé aux enfants de la com com le matin et à tout public l’après - midi. Prévoir des
animations et goûter pour les enfants. La déco sera à charge de la commune. Voir M. Bonnave pour la
mise à disposition d’un chalet pour déposer les patins. Monsieur le Maire propose un feu d’artifice.
Organisation du 14 juillet : Tableau de présence pour l’organisation et assurer la sécurité avec la
présence de deux véhicules avec gyrophares à l’avant et à l’arrière du défilé. Voir avec les gens de
l’orchestre pour faire une annonce avec message de prudence au micro dès la fin du feu d’artifice.
Michel Leblanc attend les gens intéressés par une explication sur la préparation du feu d’artifice sur le
terrain à 16 h 00 le 14 juillet.