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unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20240312 CC DEL11 PLU Tableau annexe exercice DPU 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20240312 CC DEL11 PLU Tableau annexe exercice DPU 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Union Européenne, Religion et laïcité,
EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LE TERRITOIRE DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION 12/03/2024
Communes Doc. Urba. DPU instauré DPUr instauré Secteurs ou zonages sur lesquels le DPUest
institué
Secteurs ou zonages sur lesquels le DPU et le DPUr sont conservés par l'EPCI
(nondélégué, ni aux communes ni à EPORA)
Secteurs sur lesquels le DPU et le
DPUr sont délégués à l'EPORA
Ailleux CC non
Apinac PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE et Aue
Arthun CC non
Bard PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Boën-sur-Lignon PLU oui Oui (périmètre ORT)
Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE et 2AUe
Boisset-les-Montrond PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Boisset-Saint-Priest PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Bonson PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Bussy-Albieux PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ux
Cervières RNU
Cezay CC non
Chalain-d'Uzore PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Chalain-le-comtal PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Chalmazel-Jeansagnière PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Chambles PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Champdieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Châtelneuf PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Chazelles-sur-Lavieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Chenereilles PLU oui Toutes les zones U et AU
Craintilleux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Débats-Rivière-d'Orpra RNU
Ecotay-l'Olme PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Essertines-en-Chatelneuf PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Estivareilles PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Grézieux-le-Fromental PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Gumières PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
La Chamba RNU
La Chambonie RNU
La Chapelle-en-Lafaye PLU non
La Côte-en-Couzan RNU
La Tourette PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones AUEA, UE et UF
La Valla-sur-Rochefort RNU
Lavieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Leigneux RNU
Lérigneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Lézigneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
L'Hôpital-le-Grand PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
L'Hôpital-sous-Rochefort RNU
Luriecq PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf, Ue et Aue
Magneux-Haute-Rive PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme » Marcilly-le-Châtel PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf
Marcoux RNU
Margerie-Chantagret PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Marols PLU oui Toutes les zones UP, UP1, AU et 1AUP
Merle-Leignec RNU
Montarcher PLU oui Toutes les zones U Toutes les zones UEa et UEb
Montbrison PLUi oui
Oui (périmètre
ORT)
Toutes les zones U et AU
Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme » Ilot Martin Bernard / Victor Laprade, correspondant aux parcelles section
BK n° 549, 550, 551 et 846
Ilot Saint-Jean, correspondant aux
parcelles section BK n°169, 171,
177, 183 et 872.
Montverdun PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UI et Aui
Mornand-en-Forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Noirétable PLU oui
Oui (périmètre
ORT) Toutes les zones U et AU Toutes les zones UF, AUF et partie zone UC : ZAE secteur de l'ancien lotissement communal de Montifaux (plan annexé)
Ilot Ozona et Trava, correspondant
aux parcelles section AB n°142,
276, 277, 278, 279 et 280.
Palogneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Périgneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Pralong PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Précieux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Roche PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Sail-sous-Couzan PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf
Saint-Bonnet-le-Château PLU oui Oui (périmètre ORT)
Toutes les zones U et AU Toutes les zones UC1 et UF
Saint-Bonnet-le-Courreau PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Cyprien PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Didier-sur-Rochefort CC non
Sainte-Agathe-la-Bouteresse PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ui
Sainte-Foy-Saint-Sulpice CC non
Saint-Étienne-le-Molard CC oui Toutes les zones C et Cx Zones Cx
Saint-Georges-en-Couzan PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Georges-Haute-Ville PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Saint-Jean-la-Vêtre RNU
Saint-Jean-Soleymieux PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Saint-Just-en-Bas PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Just-Saint-Rambert PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Laurent-Rochefort RNU
Saint-Marcellin-en-Forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme » Ilot secteur le Couhard correspondant aux parcelles section BE n° 388, 389,
390, 391, 392, 394, 488, 489, 490, 491,
492, 530 et 531
Saint-Paul-d'Uzore PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Saint-Priest-la-Vêtre PLU non
Saint-Romain-le-Puy PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme » Secteur centre-bourg correspondant aux parcelles section E n° n°957, 958,
959, 960, 961, 962, 963, 964, 965, 966,
967, 968, 1349, 1370, 1734, 2267, 2467,
2545, 2547, 2548, 2549, 2550, 2551, 2552, 2553, 2554, 2556, 2659, 2661,
2662, 2665, 2666 et 2668
Saint-Sixte PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf et AUf
Saint-Thomas-la-Garde PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Sauvain PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Savigneux PLUi oui Oui (périmètre ORT)
Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Soleymieux PLU oui Toutes les zones U et AU
Sury-le-Comtal PLUi oui Oui (périmètre ORT)
Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme » Ilot secteur Le Lavoir correspondant aux parcelles section AY n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7,
8, 9, 11, 12, 15, 17, 18, 19, 26, 27, 703,
752, 1077, 1079, 1082, 1083, 1147,
1148 et 1149
Trelins RNU
Unias PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Usson-en-Forez PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones AUz
Veauchette PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Verrières-en-forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue, AUe et AU « développement économique à moyen terme »
Vêtre-sur-Anzon RNU